Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Dezévaux (J.-F.-D.). Tarif des frais et dépens, mis par ordre des titres et des articles des Code Napoléon et de procédure civile, Paris, Fénot, Paris, 1812, 75 p.
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Cabanès (Augustin, dr.). Guillotin est-il l'inventeur de la guillotine ?, in Cabanès (Dr.). Le Cabinet secret de l'histoire, 4e série, 1900, Paris, A. Maloine, 1900, p. 125-139.
Cabanis (Pierre-Jean-Georges). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cabanis sur la nomination des juges du Tribunal de cassation. Séance du 2 prairial an VI, Paris, Impr. nationale, prairial an VI, 6 p.
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Dhont (François). Les lettres de cachet correctionnaires dans la généralité de Caen de 1755 à 1759 et de 1785 à 1789, fonctions et pratiques d'une institution, mémoire de Master 1, Histoire, Caen, 2007, dact., 93-LXX p.
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Cabanis (Pierre-Jean-Georges). Note sur le supplice de la guillotine, suivi de Les paradoxes de l'échafaud, par Yannick Beaubatie ; lithographies de Cueco, Périgueux, Fanlac, 2002, 149 p.
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Duret (Ph.). Les avoués de Paris de 1789 à 1830, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 10 Nanterre, 1978, dact., 115 f°.
Berlier (Théophile), comte. Motifs du quatrième projet de loi intitulé "Code d'instruction criminelle" (des manières de se pourvoir contre les arrêts et jugemens), présenté au Corps législatif par M. le comte Berlier, orateur du Gouvernement, Paris, impr. de Hacquart, s. d., 19 p.
Agar (Ch. d'). Projet de répression de la mendicité, Paris, Brasseur aîné, 1806, 81 p.
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Barichard (Serge). Le dépôt de mendicité de Bourges (1768-1795) : recherches sur la signification de l'internement et sur le rôle social du dépôt, mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, dact.
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Ferrand (Jérôme). Entre volontarisme et jurisprudence réactionnaire : les vicissitudes de l'arbitrage dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle), Revue d'histoire du droit, volume 77, 2009, n° 1-2, p. 103-155.
Dinanol (C.). Observations sur le mode d'élection des juges de paix et suppléans, et sur la nécessité de faire un scrutin de liste au lieu d'un scrutin simple et individuel, Paris, Impr. de Stoupe, an X.
Discours des syndics des notaires de Paris à S. M. l'empereur et roi, en lui présentant le mémoire ci-après, le 9 février 1806. Mémoire des notaires de Paris sur les juridictions volontaire et contentieuse, et sur la nécessité de conserver à chacune les objets de son attribution, Paris, Impr. de Gueffier, s. d.
Caille (Louis). Notice sur la moralité de Joseph Lesurques, condamné à mort et exécuté le 9 brumaire an V, au lieu de Jean-Guillaume Dubosq, supplicié lui-même le 3 ventôse an IX., S. l. n. d., 8 p.
Berlier (Théophile), comte. Opinion de Berlier sur le jury constitutionnaire, prononcé dans la séance du 24 thermidor l'an troisième, Paris, Impr. nationale, fructidor an III, 14 p.
Dissertation sur la réformation de l'instruction des procès civils ; suivie d'observations sur quelques points de la jurisprudence française, et articles projetés en forme de loi pour cette réformation. Par J.-J.-D.,Paris, Royez, an X.
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Djambourian (Karen). La justice civile au baillage et siège présidial de Tours (1770-1773), mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1995, dact.
Caillemer (Charles-François-Louis). Tribunat. Opinion de Caillemer, sur le projet de loi organique du Tribunal de cassation. Séance du 9 pluviôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 6 p.
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Documents administratifs relatifs à l'adoption de la guillotine, comme instrument de supplice [lettres de mai-août 1792], Revue rétrospective, Paris, série 2, vol. 1, 1835, p. 5-33.
Caillemer (Charles-François-Louis). Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur le projet de loi organique des tribunaux. Séance du 21 ventôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 15 p.
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Dombis (chef d'escadron). Gendarmes et voleurs ou l'attaque de la diligence de Mondeville (1798), Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 2e trimestre 1978, n° 116, p. 8-12.
Caillemer (Charles-François-Louis). Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur le projet de loi organique des tribunaux. Séance du 25 ventôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 4 p.
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Droillard (Hélène). L'enfance délinquante au XVIIIe siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 2000, dact.
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Donard (Catherine). Le divorce dans l'Oise pendant la Révolution et l'Empire, mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen, 1988, dact.
Hautefeuille, conseiller à la Cour d'Orléans. Traité de procédure criminelle, correctionnelle et de police, suivi de l'analyse du Code pénal et du formulaire général de tous les actes de procédure, Paris, Hacquart, 1811, 604 p.