Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

4492 résultats

H Grasilier (Léonce). Napoléon et les voleurs de pain (1805-1813), Paris, aux bureaux de la "Nouvelle revue rétrospective", s. d., 10 p. Audouin (Xavier). L'intérieur des maisons d'arrêt, Paris, Pougin, 1795. H Grellety (Émilie). La contrainte par corps sous l'Ancien Régime, Mémoire de Master 2, Histoire du droit et des institutions, Bordeaux IV, 2009, dact., 114 f°. Bedu (Claude-Jean-Baptiste). La mendicité détruite par le travail et la bienfaisance, par C.-J.-B. Bedu, Paris, Vve Quillau, 1809, XXII-266 p. Grenier (Jean). Corps législatif. Rapport... sur les chapitres I & II du livre II du Code d'instruction criminelle formant le deuxième projet de loi. Séance du 19 novembre 1808, Paris, Hacquart, s. d. Grenier (Jean). Opinion de Grenier sur le projet de résolution présenté par Jacqueminot... sur un référé du tribunal de cassation relatif aux sens et aux effets de plusieurs articles de la loi du 17 nivôse an II... Séance du 8 nivôse an VII, Paris, impr. de Baudouin, s. d., 15 p. Grenier (Jean). Tribunat. Opinion de Grenier sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 6 pluviôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 18 p. Grenier (Jean). Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur un projet de loi relatif à la contrebande avec attroupement et port d'armes, et aux préposés qui favorisent la contrebande en général. Séance du 10 floréal an XI, Paris, Impr. nationale, an XI. Grenier, ancien avoué. Manuel des tribunaux civils, contenant toutes les lois non abrogées sur le nouvel ordre judiciaire, les successions, les donations, transactions, Paris, Garnery, an VII, 232 p. Grenier, ancien avoué. Manuel des tribunaux de commerce, contenant non seulement toutes les lois antérieures à la Révolution mais encore toutes celles nouvelles non abrogées, depuis l'Assemblée constituante jusqu'au 1er germinal de l'an VIII, Paris, Garnery, an VIII, 279 p. H Grimaud (Henri). Procès-verbal de l'assemblée des électeurs du district de Chinon pour l'élection des juges (8 octobre 1790), Revue poitevine et du Saumurois, 1902, tome 5, p. 171-175, 194-198, 212-219, 234-235. H Gresset (Maurice). Gens de justice à Besançon (1674-1789), Comité des travaux historiques et scientifiques, Paris, Bibliothèque nationale, 1978, 2 vol, 873 p. H Humbert (Jean). Le voyage en Italie [du président Dupaty], Académie des belles-lettres, sciences et arts de La Rochelle. Annales, 2005-2006, n° 12, p. 51-60. H Gresset (Maurice). L'état d'esprit des avocats comtois à la veille de la Révolution, Actes du 92e Congrès national des sociétés savantes, Limoges, 1977, Section d'histoire moderne et contemporaine, tome I, p. 85-93. H Gresset (Maurice). Le barreau de Louis XIV à la Restauration, Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 36, juillet-septembre 1989, p. 487-496. H Gresset (Maurice). Le monde judiciaire à Besançon, de la conquête par Louis XIV à la Révolution française (1674-1789), thèse de doctorat, Lettres, Lille, Service de reproduction des thèses, 1975, 2 tomes, 1272 p. H Gresset (Maurice). Le parlement de Franche-Comté dans ses villes, XVIe-XVIIe siècles, in Chaline (Olivier), Sassier (Yves) (dir.). Les parlements et la vie de la cité (XVIe-XVIIIe siècles). Actes des premières Journées d'études de l'Association du palais du Parlement de Normandie, Rouen, 7-8 novembre 2002, Mont-Saint-Aignan, Publications de l'Université de Rouen, 2004, p. 231-247. H Bonneville de Marsangy (Louis). Autour de la Révolution, Paris, Ed. Plon, Nourrit et Cie, 1895, IV-283 p. Bonnomet, notaire. Réflexions sur les deux concours pour l'admission au notariat, par le citoyen Bonomet, notaire à Paris (14 brumaire an VIII), Paris, impr. de Baudouin, s. d., 12 p. H Grissolange (Bérénice). Le brigandage en l'an III dans les plaines de grande culture : une transition ?, in Vovelle (Michel) (dir.). Le tournant de l'an III. Réaction et Terreur blanche dans la France révolutionnaire, 120° CNSS, Aix-en-Provence, 1995, Paris, Éditions du CTHS, 1997, p. 339-348. H Grissolange (Bérénice). Les brigands et la mort sous la Révolution française, in Mélanges Michel Vovelle. Volume de l'Institut d'histoire de la Révolution française. Sur la Révolution, approches plurielles, 1997, p. 117-126. H Grissolange (Bérénice). Les brigands, le brigandage et les honnêtes gens, La Révolution française, la guerre et la frontière, Actes des 119e et 121e Congrès des sociétés historiques et scientifiques, Amiens, 26-30 octobre 1994 et Nice, 26-31 octobre 1996, sous la dir. de Monique Cubells, Paris, Éd. du CTHS, 2000, p. 457-466. H Grondin (Marie-Christine). Les peines criminelles extraordinaires sous l’Ancien Régime, mémoire de DEA, Histoire du droit, Bordeaux IV, 2004, dact. H Milliot (Vincent), Denis (Vincent). Police et identification dans la France des Lumières, Genèses. Sciences sociales et histoire, n° 54, mars 2004, p. 4-27.