Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Cohen (Deborah). Savoir pragmatique de la police et preuves formelles de la justice : deux modes d'appréhension du crime dans le Paris du XVIIIe siècle, Crime, Histoire & Sociétés, vol. 12, n° 1, 2008, p. 5-23.
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Bongert (Yvonne). Le juste et l'utile dans la doctrine pénale de l'Ancien Régime, Archives de la philosophie du droit, 1982, n° 27, p. 291-347.
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Colombet (Albert). Un parlementaire libéral à la fin du XVIIIe siècle : Bégin d'Orgeux, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, tome 6, 1939, p. 231-237.
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Colombet (Albert). Une justice seigneuriale à la fin de l'ancien régime. Vantoux et ses grands jours, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, tome 3, 1936, p. 195-207.
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Durand (Charles). La fin du Conseil d'État napoléonien, Aix-en-Provence, La Pensée universitaire, 1959, 192 p.