H Pierre (Philippe). Approche juridique et statistique de la criminalité en Bretagne, 1773-1775 d’après les archives du Parlement de Bretagne, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1985, dact. H Conan (Jules). L'Histoire de la Révolution et de l'Empire en Bretagne 1940-1974. Bibliographie, Paris, Société des études robespierristes, 1978, 65 p. H Guillorel (Eva). La complainte et la plainte, chanson, justice, cultures en Bretagne, XVIe-XVIIIe siècles, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Dastum Brest, Centre de recherche bretonne et celtique, 2010, 589 p. + 1 CD-Rom. H Martin (Jean). Justice, parole, violence en Bretagne centrale de 1790 à 1802, Société d'émulation des Côtes-d'Armor. Mémoires, 2000, tome 129, p. 65-100. Arrêt de la Cour spéciale du département de la Seine, séante à Paris, qui condamne à la peine de mort les nommés Louis-Marin Brette et Marie-Geneviève Mazé, pour crime de fabrication et émission de fausse monnaie. Du 9 août 1813, Paris, impr. P. Didot l'aîné, s. d., 4 p. H Hamon (Pierre). Pierre Briand, ancien député à l'Assemblée Législative, cultivateur, juge de paix du canton de Briec, assassiné par les chouans en l'an VIII. Une famille paysanne de Cornouaille au XVIIIe siècle, Bulletin de la Société archéologique du Finistère, 1964 (1963), tome 89, p. 145-212. H Richard (Jules). Jacques Briault, député à l'Assemblée constituante, président du Tribunal criminel des Deux-Sèvres [1740-1808], Mémoires de la Société de statistique du département des Deux-Sèvres, tome 6, 1841-1842, p. 149. H Farcy (David). De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (18e-19e siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire, mémoire de D.E.A., Histoire, Rouen, 2002, dact., 39 f°. H Chany (René). La justice à Brioude : la justice élue, in La Révolution française dans le Brivadois, Colloque, Brioude, 1989, Almanach de Brioude, 1989, n° spécial, p. 97-154. Oudot (Charles-François). Rapport et projet de décret sur la pétition de la citoyenne Brisard, tendante à obtenir la révision du procès à la suite duquel son mari a été condamné, par le tribunal criminel du département de l'Yonne, à huit années de fers, le 30 brumaire dernier, présenté au nom du Comité de législation, par Ch.-F. Oudot, 29 nivôse an II, Paris, Impr. nationale, s. d., 7 p. H Fasce (Vittorio Ernesto). Filosofia del diritto. Il pensiero penalistico di Jacques Pierre de Warville, Doctorat, Genes, 1979, 293 p. H Tiyal (Samir). Jacques-Pierre Brissot de Warville, genèse d'une pensée : 1770-1789, thèse de doctorat, Histoire contemporaine, Clermont-Ferrand 2, 1997, dact., 364 f°. H Vincent (dr.). Brouage pendant la Révolution. Brouage prison, Recueil de la Commission des Arts et Monuments historiques de la Charente-Inférieure et Société d'Archéologie de Saintes, tome 19, 1913-1921, p. 306-324. H Hermet (André). Les démêlés judiciaires du libraire Broulhiet en 1790, L'Auta, 1995, nouvelle série, n° 607, p. 179-183. H Kientz (Jean-Jacques). Un châtiment exemplaire [pour vol de pommes de terre, à Brumath, Bas-Rhin, 1790], Revue de la Société d'histoire et d'archéologie de Brumath, 1997, n° 25, p. 5. H Chapuis (Yves). Guillaume Marie-Anne Brune, maréchal d'Empire, conseiller d'État, pair de France (13 mars 1763-2 août 1815), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 septembre 1960, Poitiers, Impr. de P. Oudin, 1960, 28 p. H Biré (Edmond). Le juge de paix Buob, La Revue de la Révolution, tome 14, avril 1889, p. 317-335. H Gotteri (Nicole). Le général Louis-Léopold Buquet, commandant de la gendarmerie en Espagne, et ses rapports à Savary, ministre de la Police générale, in Luc (Jean-Noël) (dir.). Gendarmerie, État et société au XIXe siècle, Paris, Publications de la Sorbonne, 2002, p. 163-172. H Hérissay (Jacques). Un Girondin. François Buzot, député de l'Eure à l'Assemblée constituante et à la Convention, Paris, Perrin, 1907, XIII-438 p. H Kerlau (Morgane). La justice de paix de Bédée de 1790 à l'an X, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1, 1998, dact. H Béra (Joseph-Charles). Choix de plaidoyers prononcés sur les questions d'état, et des difficultés intéressantes, Paris, A. Eymery, 1812, III-820 p. H Meilhon (capitaine). Enfant du Rouergue, héros de Villodrigo, le général de gendarmerie Jean-Alexis Béteille (1763-1847), Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 3e trimestre 1971, n° 89, p. 69-73. H Boit (Martine). Un district de Gironde pendant la Révolution, l'exemple de Cadillac (1789-1795), thèse de doctorat, Histoire, Bordeaux, 2001, dact., 816 f°. H Akbaraly (Sarah). La clientèle et l'activité de maître Libéral, notaire d'entre-deux-mers à la fin du XVIIIe siècle, mémoire de DEA, Histoire du droit et des institutions, Université de Bordeaux IV, 2002, dact., 131 f°.