H Rouelle (Martine). Les notaires du littoral du Morbihan et la réforme du notariat : de la fin de l'Ancien régime à l'Empire, mémoire de D.E.A., Histoire, Lorient, 2003, dact. H Hervé (Paul). "La valise du juge", Chronique judiciaire du Morbihan d'antan [1811], Bulletin mensuel de la Société Polymathique du Morbihan, 1978, tome 105, p. 20-23. H Javaudin (capitaine). Les tribulations d'un commandant de compagnie... de l'an II en Morbihan, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 3e trimestre 1962, n° 53, p. 55-59. H Le Mer (Anne). Une « guerre de gendarmes » : gendarmes et chouans dans le Morbihan de 1800 à 1804, Actes du Congrès de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, 2009, tome 87, p. 231-259. H Hervé (Paul). [Jugements de quatre filles accusées d'infanticide, 1811-1814, Morbihan], Bulletin mensuel de la Société Polymathique du Morbihan, 1978, tome 106, p. 24-27. Cour impériale de Paris. Acte d'accusation contre la veuve Morin, Angélique Delaporte sa fille, Nicolas Lefevre et Lucie Jacotin, accusés de tentative d'extorsion de signatures de billets à ordre et de tentative d'assassinat sur la personne du sieur Ragouleau (21 décembre 1811), Paris, P. Didot l'aîné, s. d. Procès instruit par la cour d'assises de Paris, contre la Vve Morin, Angélique Delaporte, sa fille [d'un premier mariage], Nicolas Lefèvre et Lucie Jacotin, accusés de tentative d'extorsion de signatures de billets à ordre et de tentative d'assassinat sur la personne du sieur Ragouleau. Recueilli par M. Breton, sténographe, Paris, impr. P. Didot l'aîné, 1812, 176 p. H Notices historiques sur M. Morizot, avocat de Paris qui pendant la Révolution de 1789 défendit le roy et la reine de France etc., dédiés aux souverains, Francfort chez George Louis Macklot, 1795, 124 p. H Ticheur (Marcel). La criminalité en Moselle sous le Consulat, an X-an XI, mémoire de D.E.S., Nancy, 1956, dact., 85 f°. H Hermann (Janine). La situation judiciaire en Moselle de l'an XI à l'an XIV, mémoire de D.E.S., Histoire, Nancy, 1955, dact. H Lichtlé (Francis). Jean-Jacques Mouhat 1729-1815, avocat au Conseil souverain d'Alsace et maire de Sigolsheim de 1800 à 1803, Annuaire des Sociétés de la vallée de la Weiss, 1998, tome 14, p. 103-106. H Berriat-Saint-Prix (Jacques). Éloge historique de M. Mounier, conseiller d'État, Grenoble, Allier, 1806, 70 p. H Mounier (Édouard), baron Claude-Philippe-Edouard, comte d'Hérisson. Souvenirs intimes et notes du baron Mounier, secrétaire intime de Napoléon Ier, pair de France, directeur général de la police, 2e éd., Paris, P. Ollendorff, 1896, VIII-332 p. H Mourre (Joseph-Louis-Henri-Grégoire). Œuvres judiciaires, ou Recueil contenant les plaidoyers du procureur général près la Cour d'appel de Paris, discours et réquisitoires sur des objets d'ordre public, réponses à divers magistrats sur des questions de droit, Paris, Patris, 1812, II-674 p. Discours prononcé le 9 Thermidor an 10 [30 juillet 1801], au Tribunal de police correctionnelle, cinquième section, par J.-Ch. Laveaux, rédacteur de la nouvelle édition du Dictionnaire de l'Académie française, publiée par Moutardier et Le Clère ; contre les libraires Bossange, Masson et Besson, acquéreurs d'exemplaires d'une prétendue cinquième édition du Dictionnaire de l'Académie française et contre le citoyen Chauveau-Lagarde, leur défenseur, Paris, impr. Moutardier, s. d., 10 p. H Fol (Michel). Au service de la cité, de l'État et de la « grande nation », maître Muffat Saint-Amour, homme de loi éclairé et citoyen engagé (1749-1810), in Frontières, contacts, échanges. Mélanges offerts à André Palluel-Guillard, réunis par Christian Sorrel, Chambéry, Société savoisienne d'Histoire et d'Archéologie, 2002, p. 121-146. H Chiché-Aubrun (Marijo). Le président Muraire à Fayence [Var] en 1791, Bulletin de la Société d'études scientifiques et archéologiques de Draguignan, 1987, nouvelle série, tome 32, p. 1-15. H Mutel (André). Jacques-François Mutel de Boucheville, magistrat et homme de lettres (1730-1814), Annales de Normandie, 1970, vol. 20, n° 4, p. 317-327. H Porret (Michel). Atténuer le mal de l'infamie : le réformisme conservateur de Pierre-François Muyart de Vouglans, Crime, Histoire & Sociétés, 2000, vol. 4, n° 2, p. 95-120. H Laingui (André). Sentiments et opinions d’un jurisconsulte à la fin du XVIIIeme siècle : Pierre-François Muyard de Vouglans (1713-1791), DES d’Histoire des Institutions, Université de Rennes, 1963, dact. H Courteville (H. de). Une affaire de vol au Tribunal de district de Mâcon [Saône-et-Loire] (1791-1792), Annales de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Mâcon, série 3, vol. 20, 1916-1817, p. 1-19. H Goujon (Pierre), Pautet (Jean). Pierre Mazillier, chef de "brigands" en Mâconnais (juillet-août 1789), Cahiers d'histoire, 1990, tome 35, n° 2, p. 119-132. H Montluc (Léon de). La carrière judiciaire du conventionnel Méaulle, La Révolution française, tome 20, janvier-juin 1891, p. 323-335. H Couillard (Julien). La justice civile de 1771 à 1777 au sein du marquisat pairie de Ménars, mémoire de Master, Histoire de l’Art, Tours, 2009, dact., 113 f°.