Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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Appel à la liberté, au bon sens et à la vérité, ou Réponse au projet de loi contre les délits qui peuvent se commettre par la voie de l'impression... présentée à tout un peuple libre, le 4 février 1790, par un philosophe typographe, A Sardis : de l'imprimerie de Raison à la source des lumières, 1790, 30 p. H Berbouche (Alain). La Prévôté de la Marine au XVIIIe siècle, Revue Historique des Armées n° 4, 1998, p. 79-86. H Berbouche (Alain). Entre la Plume et l'Épée. La justice de la Marine royale française au temps de la guerre d'Amérique, Société Française d'Histoire Maritime, Chronique d'Histoire Maritime n° 46, mars 2002, p. 9-21. H Berbouche (Alain). L'œuvre judiciaire pénale du maréchal de Castries, secrétaire d'Etat de la Marine et des Colonies du roi Louis XVI (1780-1787) », Commission Française d'Histoire Maritime, Université de Paris-Sorbonne 27 janvier 1995, Neptunia n° 199, 3e trimestre 1995, p. 39-54. H Berbouche (Alain). La justice criminelle de la Marine royale sous le règne de Louis XVI, Revue historique de Droit français et étranger, tome 75, avril-juin 1997, p. 215-236. H Berbouche (Alain). La justice militaire portuaire française à la fin de l'Ancien régime. Des juridictions royales d'exception en difficulté, in Le Bouëdec (Gérard), Chappé (François) (dir.). Pouvoirs et littoraux du XVe au XXe siècle, Rennes, PUR, 2000, p. 339-346. H Berbouche (Alain). La justice prévôtale de la Marine royale française à la fin de l'Ancien Régime, Neptunia n° 221, 1er trimestre 2001, p. 17-28. H Berbouche (Alain). Les institutions de la répression militaire maritime française à la fin de l'Ancien Régime, Comité de Documentation Historique de la Marine, Service Historique de la Marine 1998, p. 143-176. H Berbouche (Alain). Les juridictions de Saint-Malo sous l'Ancien Régime, Le Pays Malouin du 8 novembre 2007, p. 12. H Berbouche (Alain). Marine et Justice. La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien régime, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2010, 283 p. H Berbouche (Alain). Un procès politique dans la Marine royale : le conseil de guerre extraordinaire tenu à Lorient en 1783-1784 pour juger la défaite du comte de Grasse à la bataille des Saintes (12 avril 1782), Neptunia n° 205, 1er trimestre 1997, p. 15-27. H Ballu (Philippe). Le grand bailliage d'Orléans : une tentative de réforme judiciaire en 1788-1789, Bulletin de la Société archéologique de l'Orléanais, 2003, vol. 16, n° 135, p. 45-60. H Berchtold (Jacques). Energie des « récits d'évasion » au XVIIIe siècle. L'abbé de Bucquoy, le baron de Trenck, L'ingénieur Latude, Cahiers du centre de recherches historiques, 2007, n° 39, p. 183-203. H Berchtold (Jacques). Rousseau et Cartouche, in Andries (Lise) (dir.). Cartouche, Mandrin et autres brigands du XVIIIe siècle, Paris, Desjonquères, 2010, p. 338-357. H Berger (Emmanuel). La justice pénale sous le Directoire (1795-1799). Normes, pratiques et enjeux d'un modèle judiciaire libéral, thèse de doctorat, Histoire, Paris 1, 2006, dact., 476 f°. H Arasse (Daniel). La guillotine et l'imaginaire de la Terreur, Paris, Flammarion, 1987, 213 [16] p; 1993, 224 p ; Nouvelle éd, 2010, 283 p. Bergasse (Nicolas). Discours sur l'humanité des juges dans l'administration de la justice criminelle, s. l. n. d., 48 p. Bergasse (Nicolas). Rapport du Comité de constitution sur l'organisation du pouvoir judiciaire, présenté à l'Assemblée nationale, Versailles, Baudouin, 1789, 69 p. H Berger (Emmanuel). Entre liberté et principe d'ordre. Normes, pratiques et enjeux de la poursuite sous le Directoire, le Consulat et l'Empire, in Aboucaya (Chantal), Martinage (Renée) (dir.). Du compromis au dysfonctionnement. Les destinées du Code d'instruction criminelle, 1808-2008. Actes du colloque international, Lille, 24 et 25 janvier 2008, Lille, Centre d'Histoire Judiciaire, 2009, p. 33-47. H Berger (Emmanuel). La justice pénale sous la Révolution. Les enjeux d'un modèle judiciaire libéral, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008, 290 p. H Berger (Emmanuel). La répression du vagabondage sous le Directoire (1795-1799) face à l'absence de normes juridiques, in Garnot (Benoît) (dir.). Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen âge à l'époque contemporaine, Dijon, Éd. universitaires de Dijon, 2007, p. 203-211. H Berger (Emmanuel). La surveillance des juges sous le Directoire, le cas des départements belges, mémoire de DEA, Histoire, Université de Paris I, 2003, dact. H Berger (Emmanuel). Le modèle judiciaire libéral mis à l'épreuve : la surveillance des juges sous le Directoire, Annales historiques de la Révolution française, 2004, n° 3, p. 41-62. H Bloch (Claudine). Juge et citoyen : une révolution impossible pour la justice ?, in Justice populaire. Actes des journées de la société d'histoire du droit, tenues à Lille, 25-28 mai 1989, Hellemmes, L'Espace juridique, 1992, p. 171-185.