H Dubédat (Jean-Baptiste). Cambacérès. De la part prise par l'archichancelier aux codes criminels, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 13, 1864, p. 10-42. H Leboucher (Georges). Un illustre montpelliérain : Cambacérès, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 3 octobre 1949, Montpellier, Impr. de la Charité, 1949, 31 p. H Dubédat (Jean-Baptiste). Cambacérès. Part prise par le second Consul aux travaux préparatoires du Code napoléon, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 7, 1858, p. 92-123. H Thiry (Jean). Jean-Jacques Régis de Cambacérès, archichancelier de l'Empire, Paris, Berger-Levrault, 1935, 288 p. H Taisne (Jean-Marie). L'organisation judiciaire à Cambrai sous la Révolution, Mémoires de la Société d'Emulation de Cambrai, 1989, tome 100, p. 59-98. H Dailliez (G., dr.). Le registre d'écrou de la prison des Anglaises [à Cambrai, sous la Révolution], Mémoires de la Société d'émulation de Cambrai, vol. 78, 1931, p. 147-154. H Le Droumaguet (Karine). Violence, affaires de femmes et quotidien : les modes relationnels à Cancale d'après les archives judiciaires (1710-1789), mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1992, dact. H Moissinac (Géraldine). Le tribunal criminel du Cantal de 1792 à l'an IV, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1998, dact., 204 f°. H Serre (Jean-Pierre). Les cours criminelles du Cantal sous le Consulat et le Premier Empire, 1799-1815, Enluminures. Bulletin de “Photothèque et archives cantaliennes” (Aurillac), 2005, n° 11, p. 11-37. H Sablayrolles (Joseph). La fin du présidial : les nouvelles institutions judiciaires, Mémoires de la Société des arts et des sciences de Carcassonne, 1973-1975, série 4, tome 8, p. 126-130. H Lacassagne (J.). Tribunal de commerce de Carcassonne, Bulletin de la Société d'études scientifiques de l'Aude, tome 63, 1964 (1962), p. 47-48. H Feder (Pierre), Bronner (François). Un projet pour Carspach [Haut-Rhin, 1808] : une "mairie-école-prison", Annuaire de la Société d'histoire du Sundgau, 1996, p. 217-229. H Combes (Anacharsis). Histoire de la ville de Castres et ses environs pendant la Révolution, Castres, L. Granier, 1875, 335 p. H Conseil (Karine). Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec : cantons de Bolbec, Vaudebec, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville (1790-an VII), mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen, 1994, dact. H Frayssenge (Jacques). Chouannerie et brigandage : le cas de Jean Grin, du Causse Noir (1793-1799), in Brigands en Rouergue, XIe-XIXe siècles, Actes du Colloque organisé par la Société des Lettres, sciences et arts de l'Aveyron le samedi 12 juin 1993, Rodez, Société des Lettres, sciences et arts de l'Aveyron, 1993, p. 177-184. H Gautier (Jean). Les brigands dans le Centre à la fin de la Révolution, Limoges, Impr. de la Société des Journaux et Publications du Centre, 1934, 64 p. H Chaillou, juge de paix d'Angers sous la Terreur (1743-1820), L'Anjou historique, tome 32, 1932, p. 23-28. H Delannoy (Gérard). Crimes et châtiments au XVIIIe siècle. La justice dans le bailliage de Chalon, 1701-1750, Précy-sous-Thil, Éd. de l'Armançon, 2008, 225 p. Jugement du Tribunal criminel du département de la Creuse, séant à Guéret, qui condamne par contumace à la peine de mort Jean Champotrait, père, cultivateur du lieu de Bosmond, commune de Saint-Sébastien, comme convaincu d'avoir homicide volontairement et avec préméditation, Sébastien Champotrait son frère, Guéret, impr. Guyès, 1795. H Dloussky (Michel). La faillite d'une banque lavalloise, 1800 : l'affaire Chanteau, L'Oribus, 1996, n° 40, p. 20-38. H Millat (Pierre). Les déboires conjugaux de Me Chardon, notaire à Thorigny-sur-Oreuse [Yonne] au début du XIXe siècle, Bulletin de l'Association des amis de La Chapelle de Villeneuve-aux-Riches-Hommes, 2002, n° 16, p. 73-84. H Audoin (André). Délit d'initié sous la Révolution française [La vente des biens nationaux en Charente], La Recherche généalogique en Charente, 2001, n° 89, p. 3-8. H Barth (Étienne). Procédure extraite du dossier de l'emprunt forcé de l'an IV, Revue Barbézilienne, tome 22-23, 1936-1938, p. 68-69. H Queguiner (Jean-Pierre). Brigands et "chauffeurs" pendant la période révolutionnaire en Charente-inférieure, in Violence et relations sociales dans le Poitou et les Pays charentais de la fin du Moyen Âge au début du XXe siècle, Actes de la Journée d'étude du groupe d'Études et de Recherches sur l'Histoire du Centre-Ouest Atlantique organisée le 31 octobre 1992, Mémoires de la Société des antiquaires de l'Ouest, 5° série, tome II, 1994, p. 171-175.