H Destouches (Didier). Code noir, justice monarchique et justice domestique aux Antilles françaises sous l'Ancien Régime, in Garnot (Benoît) (dir.). Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen âge à l'époque contemporaine, Dijon, Éd. universitaires de Dijon, 2007, p. 425-430. H Homberg (Paul). Un procès criminel à Rouen en 1808 [conspiration d'Aché et de Mme Aquet de Férolles, née de Combrai], Précis analytique des travaux de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen, 1876-1877, p. 247-268. H Breugnot (Christophe). La justice de paix dans le canton dans le canton d'Arc-sur-Tille à l'époque révolutionnaire, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Dijon, 1994, dact. H Jolivet (Ch.). L'agitation contre-révolutionnaire dans l'Ardèche sous le Directoire, Lyon, Impr. du Nouvelliste, 1930, 110 p. H Peillon (Guy). En pays stéphanois avec les mandrins ardéchois, Tassin-la-Demi-Lune, G. Peillon, 2006, 93 p. H Boulle (Maurice). Autour d'un bicentenaire. 1791 : la maréchaussée vivaroise devient la gendarmerie d'Ardèche, Revue du Vivarais, 1992, tome 96, n° 710, p. 99-134. H Delorme (Marie-Laure). Justiciables et gens de justice : l'exemple du bailliage d'Argentan (1720-1750), in Justice et gens de justice en Normandie. Actes du 41e Congrès organisé par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, Saint-Pierre-sur-Dives, 12-15 octobre 2006, Louviers, Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, 2007, p. 231-242. H Delorme (Marie-Laure). Criminels des villes, criminels des champs, une rupture ville/campagne ? Justice et criminalité dans le bailliage d'Argentan (1720-1750), Mémoire de Master, Histoire, Caen, 2006, dact., 212-XV f°. H Berranger (Henri de). Un procès criminel sous la Terreur. L'affaire d'Argier de Saint-Vaury, Mémoires de la Société des Sciences naturelles et archéologiques de la Creuse (Guéret), tome 23, 1925-1927, p. 198-200. H La Pierre-Croisée (Jean de). Un garde champêtre argonnais. Deux procès curieux [1792, Ardennes], Revue d'Ardenne et d'Argonne par la Société d'études ardennaises, tome 19, 1911-1912, p. 137-139. H Viard (Georges). Juges et justiciables dans le comté de Beaulieu [-en Argonne, Meuse] et la vallée de l’Aire au XVIIIe siècle, in Cazin (Noëlle) (éd.). La clairière de Triaucourt [commune de Seuil-d’Argonne, Meuse] et la vallée de l’Aire. Actes des 24e Journées d’études meusiennes, Triaucourt, 5-6 octobre 1996, Bar-le-Duc, Société des Lettres, Sciences et Arts de Bar-le-Duc, 2005, p. 23-40. H Pedoussaut (Laetitia). La criminalité et sa répression en Ariège (1792-1800), mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2, 1997, dact., 176 f°. H Casteras (Paul de). La Révolution en province : révolutionnaires et terroristes du département de l'Ariège (1789-an VIII), Paris, Champion, Toulouse, Viallelle et Perry, 1911, XIV-309 p. H Laval (Eloi). La réforme judiciaire de l'an III. Le Tribunal civil du département de l'Ariège (an IV-an VIII), Bulletin de la Société ariégeoise des sciences, lettres et arts (Foix), tome 17, 1926-1930, p. 38-41. H Brandely (Philippe). Justice et société. La délinquance à Arles au début de la Révolution d'après les fonds des tribunaux civils et correctionnels, mémoire de maîtrise, Histoire, Université de Provence, 1987, dact., 176 f°. H Smal (Audrey). La justice de paix à Armentières. De 1789 à 1804 (an XIII) mémoire de maîtrise, Histoire, Lille 3, 2000, dact., 127 f°. H Trénard (Louis). Les délinquants à Arras pendant la crise révolutionnaire 1749-1810, in Crimes et châtiments dans le Nord, XXIIIe Congrès de la Fédération des sociétés savantes du nord de la France, Bapaume, 1984, p. 25-43. H Lecesne (Edmond). Arras sous la Révolution, Arras, Sueur-Charruey, 1882-1883, 3 vol., 404, 421, 387 p. H Arlandis (Marie-Christine). Les institutions judiciaires à Arras. Essai de criminalité urbaine (1749-1810), mémoire de maîtrise, Histoire, Lille 3, 1978, dact., 278 f°. H Aveillé (H.). La première guillotine à Auch, Bulletin de la société d'histoire et d'archéologie du Gers, tome 1, 1900, p. 218-220. H Camoreyt (G.). Frais et dépenses d'incarcération à Auch, sous la Révolution, Revue de Gascogne, vol. 60, nouvelle série, tome 19, 1924, p. 40-41. H Poumarède. Organisation et installation des tribunaux d'Auch, le 10 messidor an VIII, Bulletin de la Société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers, tome 37, 1936, p. 262-270. H Alépée (Cédric). La justice de paix audoise sous le Premier Empire : le canton de Montréal 1806-1815, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1995, dact., 310 f°. H Gau (Caroline). Le tribunal criminel de l'Aude 1792-1796, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1994, dact., 310 f°.