Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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H Antoine (Michel). Sens et portée des réformes du chancelier de Maupeou, Revue historique, n° 583, juillet-septembre 1992, p. 39-59. Analyse raisonnée et conférence des opinions des commentateurs de la loi organisatrice du notariat, Fontenay-le-Comte, 1812. H Alatri (Paolo). Parlamenti e lotta politica nella Francia del Settecento, Bari, Laterza, 1977, VIII-532 p. H Adam (Annick). Un procès pour une prééminence seigneuriale en l'église de Pléhédel au XVIIe siècle, Actes du Congrès de Lannion, 7-8-9 septembre 2007, Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, 2008, tome 86, p. 179-200. Giroust (Jacques-Charles). La procédure simplifiée, Nogent, impr. de André, 1806, VIII-96 p. H Andress (David). La violence populaire durant la Révolution française : révolte, châtiment et escalade de la terreur d'État, in Biard (Michel) (dir.). Les politiques de la Terreur 1793-1794, Société des études robespierristes, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008, p. 69-80. H Alexandre (Guillaume). Les crimes contre les assignats au tribunal criminel du Pas-de-Calais, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1993, dact. H Allanioux (Virginie). Les Naufrages, les avaries et la contrebande dans les amirautés de Vannes et de Lorient de 1782 à 1792, mémoire de maîtrise, Histoire, Lorient, 1997, dact., 222 f°. H Allemand-Gay (Marie-Thérèse). Guillaume de Rogéville, magistrat et jurisconsulte lorrain, in Les grands juristes. Actes des Journées internationales de la Société d’histoire du droit, Aix-en-Provence, 22-25 mai 2003, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2006, p. 167-177. H Allemand-Gay (Marie-Thérèse). La réforme de la justice à travers les cahiers de doléances lorrains, Mémoire de l'Académie de Stanislas, 2003-2004, série 8, tome 18, p. 253-277. H Abrégé de la vie de Louis Mandrin, chef de contrebandiers en France, Paris, Éd. Allia, 2011, 90 p. H Allen (Robert). La justice pénale et les femmes, 1792-1811, Annales historiques de la Révolution française, n° 350, octobre-décembre 2007, p. 87-108. H Allen (Robert). Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire 1792-1811, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2005, 320 p. H Affaire Lesurques, Gazette des tribunaux, 20, 21 et 22 août 1890. H Allexandre (Élisabeth) épouse Lefevre. L'infanticide devant le parlement de Paris de 1750 à 1790, thèse de doctorat, Droit, Paris 2, 2002, dact., 382 f°. Affaire Lesurques. Procès entre M. Marius Lardières et Louis Méquillet père, représentant de la famille Lesurques et subrogé tuteur des petits enfants, Paris, impr. Dubuisson, 1863, 8 p. H Almquist (Katherine). Les insultes et les injures dans les rues et au parlement de Bordeaux, Montaigne et sa région. Actes du Colloque international de Bordeaux, 13-16 septembre 2007, réunis par Bruno Roger-Vasselin, Nouveau bulletin de la Société internationale des amis de Montaigne, tome 4, 2e semestre 2008, n° spécial, p. 289-299. H Alton (Aymeric d'). Une manifestation de l'idéologie révolutionnaire : la transformation de maisons religieuses en lieux d'incarcération durant la période intermédiaire (1789-1815), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Bordeaux 4, 2001, dact., 170 f°. H Alvazzi del Frate (Paolo). Il giudice naturale : prassi e dottrina in Francia dall'Ancien régime alla Restaurazione, Roma, Viella, 1999, 293 p. H Aïchouba (Arka). La société rurale d'après la justice de paix dans deux cantons de la Dordogne : Sarlat et Ribérac (1792-an VIII), mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2 Le Mirail, 1995, dact., 142 f°. H Amar (Paule). Recherches sur les prisons de femmes à Paris au XVIIIe siècle, mémoire de D.E.S., Lettres, Paris, 1967, dact. H Aigueperse [Puy-de-Dôme] revendique un siège de tribunal (1789), Brayauds et Combrailles, 1995, n° 74, p. 16-18. H Abbiateci (André) et alii. Crimes et criminalités en France sous l'Ancien Régime 17e-18e siècles, Cahier des Annales E. S. C., n° 3, A. Colin, Paris, 1971, 278 p. H Arnal-Corthier (Isabelle). Les infractions contre les personnes et les moeurs devant le Parlement de Toulouse de 1670 a 1789. Quelques aspects de l'activité du Parlement de Toulouse, juridiction d'appel, thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse, 1998, dact., 456 f°.