Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Chabot (Georges-Antoine). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chabot, député de l'Allier, sur la résolution relative au vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 16 p.
Chabot (Georges-Antoine).Tribunat. Opinion de Chabot (de l'Allier) sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 3 pluviôse an IX, Paris, Impr., an IX, 27 p.
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Chabroud (Charles). Essai de Chabroud sur l'organisation de la justice en France (30 mars 1790), Paris, Impr. nationale, s. d., 19 p.
Chabroud (Charles). Essai de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, sur l'organisation de la justice en France (30 mars 1790), Paris, Impr. nationale, s. d., 19 p.
Chabroud (Charles). Exemple particulier, où la procédure propre à l'examen des jurés est comparée avec les anciennes formes, Paris, Impr. nationale, s. d., 15 p.
Chabroud (Charles). Opinion de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, prononcée à la séance du 20 juillet 1790 et motion sur le jugement des appels, Paris, Baudouin, s. d., 12 p.
Chabroud (Charles). Opinion de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire, prononcée le 30 mars 1790, Paris, Impr. nationale, 1790, 30 p.
Chabroud (Charles). Projet de loi sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par Charles Chabroud, Paris, Impr. nationale, 1791, 16 p.
Chabroud (Charles). Rapport et projet de loi sur les délits et peines militaires proposé à l'Assemblée nationale, Paris, Imprimerie nationale, 1791, 1 vol.
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Challan (Antoine-Didier-Jean-Baptiste). Tribunat. Opinion de Challan sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 1er pluviôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 14 p.
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