Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Blumenkranz (Bernhard). La criminalité juive sous l'Empire (1804-1809), Archives juives. Cahiers de la Commission des archives juives, 1965-1966, 2e année, n° 2, p. 2-3.
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Guilleux (Joseph). L'application de la première loi sur le divorce (20 septembre 1792 - 8 mai 1816) dans la ville du Mans, Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de la Sarthe, 2002, n° 784, p. 55-82.
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Gay (Hubert). "Tel fils, tel père" : François Guilhen, homme de loi, avocat, juge royal (1748-1819), Les Amis du vieil Istres, 2003, n° 25, p. 39-56.
Bo (Jean-Baptiste). Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'extinction de la mendicité, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité des secours publics (le 21 vendémiaire an II), Paris, Impr. nationale, s. d., 40 p.
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Gazier (A.). Napoléon au Conseil d'État, d'après les procès-verbaux inédits de Locré, La Revue de Paris, 10e année, 1er mars 1903, p. 160-174.
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Gazzaniga (Jean-Louis). L'ordre des avocats aux derniers siècles de l'Ancien Régime, in A cheval entre histoire et droit. Hommage à Jean-François Poudret, Bibliothèque historique vaudoise, n° 115, Lausanne, 1999, p. 335-352.
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Gazzaniga (Jean-Louis). Les avocats pendant la période révolutionnaire, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 363-380.
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Gazzaniga (Jean-Louis). Les conseils de guerre de la 10e Division sous le Consulat et l'Empire : la justice aux armées de l'intérieur, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1978, n° 1, p. 61-81.
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Clère (Jean-Jacques). Du contrôle des finances publiques dans la constitution du 24 juin 1793, in Bart (Jean), Clère (Jean-Jacques), Courvoisier (Claude), Verpeaux (Michel) (dir.). La Constitution du 24 juin 1793. L'utopie dans le droit public français ?, Actes du Colloque de Dijon, 16 et 17 septembre 1993, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1997, p. 295-306.
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Beaune (Henri). Les avocats d'autrefois. Un barreau de province, La Réforme sociale, tome 11, 1er janvier 1886, p. 12-20.
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Gazzaniga (Jean-Louis). Recherches sur le destin des avocats dans la tourmente révolutionnaire, Société d'histoire du droit, Pau, séance du 20 janvier 1996, Revue historique de droit français et étranger, 75, 1, janvier-mars 1997, p. 166.
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Gégot (Jean-Claude). La magistrature héraultaise de l'an II, Actes du 99e Congrès national des sociétés savantes, Besançon 1974, Section histoire moderne et contemporaine, tome 2, Paris, Bibliothèque nationale, 1976, p. 385-401.
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Clère (Jean-Jacques). Les constituants et l'organisation de la procédure pénale, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome II, p. 441-456.
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Bocquillon (Sébastien). Engagement politique et réseau d’alliances d’un premier président au parlement de Flandre: Eugène-Roland-Joseph Blondel d’Aubers (1756-1767), in Le Mao (Caroline) (dir.). Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne, Pessac, Maison des sciences de l'homme d'Aquitaine, 2011, p. 221-238.
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Clère (Jean-Jacques). Les paysans de la Haute-Marne et la Révolution française. Recherches sur les structures de la communauté villageoise (1780-1825), Paris, C. T. H. S., 1988, 397 p.
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Gégot (Jean-Claude). Les premiers juges élus dans le district de Béziers (1790), in Béziers et le Biterrois, 43e Congrès de la Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon, Béziers 30-31 mai 1970, Montpellier, Faculté des lettres et sciences humaines, 1971, p. 345-350.
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Gégout (Edgard). Les cahiers de la Lorraine aux États Généraux de 1789. Les revendications judiciaires, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 16 octobre 1889, Nancy, Vagner, 1889, 48 p.
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Geindre (Lucien). Un Pompéien [Pompey, Meurthe-et-Moselle] aux galères [François Nicolas], 1789-1815, Mémoires de l'Académie de Stanislas, 1987-1988, série 8, tome 2, p. 91-98.
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Genari (Louis). Le port de Nice et la guerre de course (1792-1814), in Institut historique de Provence. I. Congrès de Nice, 19-23 avril 1927. Comptes-rendus et mémoires, Marseille, 1928, p. 261-273.
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Clinquart (Jean). Juridictions d'exception en matière douanière sous le Premier Empire : cours prévôtales et tribunaux ordinaires des douanes, 1810-1814, in Histoire économique et financière de la France. Études et documents, tome 6, 1994, p. 319-389.
Gennessieux. Nouvelles observations sur la rapport du premier Comité de constitution concernant l'organisation du pouvoir judiciaire, Grenoble, Impr. de J.-M. Cuchet, s. d., 78 p.
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Genot (Viviane). Justices seigneuriales de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle, 1695-1791, thèse de doctorat, Droit. Histoire du droit et des institutions,Toulouse 1, 2004, dact., 2 vol. 1452 f°.
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Clinquart (Jean). L'administration des douanes en France sous le Consulat et l'Empire, Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des douanes, 1979, 429 p.
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Marcé (Victor de). La comptabilité publique pendant la Révolution : les commissaires de la comptabilité, Paris, A. Picard et fils, 1893, 94 p.