Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Jugement [du Tribunal criminel de la Loire-Inférieure] qui confirme l'amende de cent francs prononcée par le Tribunal correctionnel de Nantes contre Jean Tessier, boulanger [vendeur à faux poids], et le condamne en outre à une détention de trois jours... et au coût de l'impression et affiche du présent... [- Jugement du Tribunal de cassation qui rejette le mémoire de Jean Tessier], Nantes, impr. Vve Malassis, s. d.
Liberté, égalité. Au nom de la République. Jugement du tribunal correctionnel de l'arrondissement de Nantes, qui condamne à dix jours d'emprisonnement, et chacun à cents francs d'amende, Médard Tessier jardinier... Mathurin Chiffaux jardinier pour avoir replacé, fixé et attaché dans la ci-devant chapelle de Toutes-Aides dont ils sont propriétaires, les signes particuliers d'un culte du 7 vendémiaire an VII. Audience du président le citoyen Jean-François Pineaud..., Nantes, s. d.
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Drouot (Marc). Crime et châtiment : les émeutiers [originaires de Thann, Haut-Rhin] de juillet 1789, Les Amis de Thann, 1993, n° 8, p. 8-11.
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Sicamois (Pierre). René, Hyacinthe Thibaudeau, avocat et magistrat poitevin, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 septembre 1966, Poitiers, 1966, non paginé.
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Goujard (Philippe). La rumeur de Thiouville [Seine-Maritime, double crime commis le 23 avril 1793], Cahiers des études normandes, n° 1, Rouen, Publications de l'Université, 1983, 92 p.
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Clément (Albert). Essai sur Thouret, discours à la chambre des avocats stagiaires près la Cour impériale de Caen. Procès-verbal de la séance de rentrée, Caen, Impr de Goussiaume de Laporte, 1865, 37 p.
H
Lebègue (Ernest). La vie et l'œuvre d'un constituant, Thouret (1746-1794), thèse de doctorat, Lettres, Paris, F. Alcan, 1910, LII-320 p.
H
Desseaux (Louis-Philippe). Notice sur Thouret, lue par M. Desseaux, bâtonnier de l'ordre des avocats près la Cour impériale de Rouen à l'ouverture des conférences, 26 novembre 1844, Rouen, Impr. de I.-S. Lefevre, 1844, 24 p.
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Bilici (Faruk). Thouret, sa vue, ses idées, son procès, in A l'origine des départements. Hommage à Jacques-Guillaume Thouret, actes du colloque, Rouen, 1989, Rouen, Conseil général de Seine-Maritime, 1990, p. 43-52.
H
Chauleur (Andrée). Transcription de documents d'archives. Les deux dernières lettres de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794), Histoire de la Justice, année 1991, n° 4, p. 167-176.
H
Thiriot (Charles-Joseph-Ferdinand). Étude sur J.-G. Thouret, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 4 novembre 1862, Rouen, Vve A. Surville, 1862, 46 p.
H
Carette (Ernest), Sanson (Armand). Thouret, député de la ville de Rouen aux États Généraux de 1789. Sa vie, ses œuvres, 1746-1793, Paris & Rouen, 1890, 170 p.
H
Lefort (Joseph). Thouret, avocat et magistrat (1746-1794), Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 36, 1912, p. 60-74.
H
Lénard (Joseph). Essai psychologique sur Thouret, d'après son temps et son œuvre, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 octobre 1888, Caen, Henri Delesques, 1888, 71 p.
H
Jourdan (Philippe). Les idées constitutionnelles de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794), thèse de doctorat, Droit public, 2006, Caen, dact., 468 f°.
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Jonquet (Michel). Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794) ou comment un fils de notaire, à l'origine de la création des départements, se voit rattrapé par la "Terreur", Gnomon, n° 115, septembre-octobre 1998, p. 4-8.
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Roussellier (Paul-Henri). Thouret, avocat, publiciste, législateur et magistrat, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 16 octobre 1885, Paris, Marchal et Billard, 95 p.
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Saurel (Louis-Marie). Gendarmes sous la Terreur. Le lieutenant Thouvenin, premier commandant de la lieutenance de Toul, 1791-1793, seul Toulois, victime de la Terreur, Nancy, impr. de Berger-Levrault, 1952, XII-195 p.
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Varnier (Patrick). Le crime d'Anne Thure [en 1804], Généalogie lorraine. Bulletin du Cercle de généalogie lorraine, 2002, n° 126, p. 8-13.
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Laurent (Gustave). Thuriot, avocat à Reims sous le Directoire, Annales historiques de la Révolution française, tome 3, 1926, p. 338-344.
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Pauze (André). Fratricide sous l'Empire [Claude Tillon, assassin de ses deux demi-frères, Antoine et un autre Claude, 1803], Bulletin du vieux Saint-Étienne, 1981, n° 121, p. 17-22.
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Marcoux (H.). La police municipale toucycoise sous la Révolution, Bulletin de l'Association d'études, de recherches et de protection du vieux Toucy, n° 15, novembre 1966, p. 20-25.
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Ferry (Ferréol de). Pierre-André Gargas (1728-1801), galérien de Toulon. Réformateur de l'orthographe et de la condition pénitentiaire, inventeur des Nations Unies, Paris, Ed. des Ecrivains, 2000, 218 p.
Précis historique du procès de trois galériens reconnus innocents du port de Toulon, servant de correctif à une erreur consignée dans les journaux sur le même sujet. Par M. Dejean, ancien prévôt de la marine, Florence, Carli et Cie, 1807.