Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Bexon (Scipion-Jérôme). Développement de la théorie des lois criminelles par la comparaison de plusieurs législations... suivi de l'application de cette théorie dans un projet de code criminel, correctionnel et de police, Paris, Garnery, 1802, 2 vol.
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Farge (Arlette). Condamnés au XVIIIe siècle, Paris, T. Magnier, 2008, 134 p.
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Cazaurang (Jean-Jacques). Contentieux administratif et morale civique devant le Directoire du département des Basses-Pyrénées en 1791, Actes du 107e Congrès national des sociétés savantes, Brest, 1982, Histoire régionale et questions diverses, Histoire moderne et contemporaine, tome 2, Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques, 1984, p. 47-59.
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Garnot (Benoît). Les peines corporelles en Bourgogne au XVIIIe siècle, in Michel Porret (dir). Beccaria et la culture juridique des Lumières, Genève, Droz, 1997, p. 215-222.
Bexon (Scipion-Jérôme). Observations sur la forme de procédure par jurés... suivies de la proposition de l'établissement d'un tribunal de correction paternelle, s. l. n. d., 85 p.
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Ferret (Marc). Les tribunaux de famille dans le district de Montpellier 1790-an IV, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. Causse et Castelnau, 1926, 515 p.
Bexon (Scipion-Jérôme). Parallèle du code pénal d'Angleterre avec les lois pénales françaises, et considérations sur les moyens de rendre celles-ci plus utiles, première partie, Paris, impr. de Fauvelle et Sagnier, nivôse an VIII, IV-430 p.
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Faucher (Noël). Entre autonomie et subordination : l'activité administrative et contentieuse des administrations de Loire-Inférieure (1790-an III), thèse de doctorat, Histoire du droit, Rennes 1, 1999, dact., 880 f°.
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Bastien (Pascal). Les arrêts criminels et leurs enjeux sur l’opinion publique à Paris au XVIIIe siècle, Revue d’histoire moderne et contemporaine, n° 53-1, 2006/1, p. 34-62.
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Giffard (André). Les justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et XVIIIe siècles, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1902, 376 p.
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Faupin (Bernard). L'affaire de la grande Jeannette ou Le massacre du moulin de Cuissat. Un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle, Langres, D. Guéniot, 1996, 93 p.
Bézard (François-Siméon). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de François-Siméon Bézard sur le mode de remplacement des juges du tribunal de cassation. Séance du 17 messidor an 6, Paris, Impr. nationale, messidor an VI, 10 p.
Faure (Louis-Joseph). Motifs du troisième projet de loi intitulé : Code d'instruction criminelle (tit. 2, liv. 2), présenté au Corps législatif, par M. le comte Faure,... [29 novembre 1808], Paris, impr. de Hacquart, s. d., 28 p.
Faure (Louis-Joseph). Rapport fait par Faure (de la Seine), au nom d'une commission chargée d'examiner le projet de loi du 28 frimaire dernier portant réduction des justices de paix. Séance du 27 nivôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 12 p.
Faure (Louis-Joseph). Rapport fait par Faure sur le projet de loi relatif à la suppression des assesseurs de juges de paix. Séance du 25 ventôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 8 p.
Faure (Louis-Joseph). Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant le remplacement des juges de paix et de leurs suppléants. Séance du 14 ventôse an XII, Paris, Impr. nationale, an XII, 4 p.
Faure (Louis-Joseph). Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur un projet de loi concernant les justices de paix. Séance du 25 floréal an X, Paris, Impr. nationale, an X, 16 p.
Faure (Louis-Joseph). Tribunat. Opinion de Faure,... sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 9 pluviôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 24 p.
Faure (Louis-Joseph). Tribunat. Rapport de Faure (de la Seine), au nom d'une commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux justices de paix. Séance du 12 frimaire an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 24 p.
Faure (Louis-Joseph). Tribunat. Rapport fait par Faure au nom d'une commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux élections des juges de paix. Séance du 25 ventôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 10 p.
Faure (Louis-Joseph). Tribunat. Rapport fait par Faure... sur le projet de loi portant attribution au tribunal criminel de la Seine de la connaissance exclusive de tous les crimes de faux relatifs au timbre national etc. Séance du 22 ventôse an XII, Paris, Impr. nationale, an XII, 7 p.
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Faure (Maurice-Henri). Les rapports du pouvoir législatif et du pouvoir judiciaire, de la fin de l'ancien régime à la promulgation du code civil, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, 1949, dact., 118 f°.
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Faure (Patrick). L’itinéraire d’un juge du captalat au XVIIe siècle [Jean Fontebride] : de Saint-Macaire [Gironde] à La Teste ou une désignation sous haute surveillance, Bulletin de la Société historique et archéologique d’Arcachon (pays de Buch et communes limitrophes), 2009, n° 139, p. 6-16.
Lavaux (Christophe). Manuel du Tribunal de cassation ou Règles de la justice civile, criminelle, correctionnelle et de police dans ses rapports avec l'institution du tribunal de cassation, Paris, Fauvelle et Sagnier, an VI-1797, XII-212 p.