Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Franjou (Edmond). Les inquisitions policières dans l'Yonne de 1809 à 1811, L'Écho de Saint-Pierre Auxerre, 1962, n° 38, p. 35-37, n° 39, p. 11-14.
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Chatel de Briancon (L.). Cambacérès et le personnel napoléonien, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1978, dact.
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Franqueville (Patrick-Charles). L'insoumission à bord de la Melpomène et de la Minerve (1793), Actes du 103e Congrès national des sociétés savantes, Nancy-Metz 1978, Section histoire moderne et contemporaine, vol. 1, Paris, Bibliothèque nationale, 1979, p. 387-396.
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Châtellier (Joseph). Trois juridictions consulaires sous l'Ancien Régime, Caen, Vire et Granville, thèse de doctorat, Droit, Caen, 1938, Bayeux, Impr. René P. Colas, 1938, 167 p.
Harmand (Jean-Baptiste). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse) sur le projet de loi relatif aux délits de la presse. Séance du 27 prairial an 7, Paris, Impr. nationale, an VII, 20 p.
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Fréger (Laurie). Épices et coût du procès : réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien régime, in Girollet (Anne) (dir.). Le droit, les affaires et l'argent. Actes des Journées internationale de la Société d'histoire du droit tenues à Dijon, 30 mai-1er juin 2007, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 2008, vol. 65, p. 265-282.
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Fréger (Laurie). Le « légitime salaire des magistrats ? ». Le régime juridique des épices aux XVIIe-XVIIIe siècles, Thèse de doctorat, Histoire du droit, Rennes 1, 2006, dact.
Bavoux (François-Nicolas). Le Praticien français, en deux parties : la première donne l'esprit et la théorie du Code de procédure avec les formules; la seconde en présente l'application et la jurisprudence. Par les rédacteurs de la Jurisprudence du Code civil, Paris, Clament frères, 1806-1807, 4 vol.
Aubry (François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale, par Aubry, sur la manière de juger les officiers généraux supérieurs. Séance du 7 nivôse an V Paris, impr. nationale, an V, 3 p.
Frier (François). Plan pour l'extinction de la mendicité dans le département de l'Isère, et même dans toute la France, par M. Frier,... Troisième édition, dans laquelle l'auteur a fait tous les changemens que les circonstances ont exigés, S. l., an X, 12 p.
Chauveau-Lagarde (Claude-François). Plaidoyer sur l'incompétence du conseil de guerre permanent, prononcé devant le conseil le 27 ventôse, an 5, Paris, chez Migneret, an V, 1797, 48 p.
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Frost (Thomas Gold). The French Constitution of 1793, Ph. D. dissertation, Columbia University, 1890, New-York, A.-E. Chasmer, 1890, 46 p.
Chauveau (Louis-René). Sur l'organisation du pouvoir judiciaire, Paris, Cloutier, 1789, 81 p.
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Gaultier (Amaury). Mendiants et vagabonds devant la Maréchaussée de la compagnie de Rennes au XVIIIe siècle, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 2001, dact.
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Gabolde (Christian), Piernet (Claude). Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture, Revue administrative, 1950, n° 14, p. 140-143.
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Gabolde (Christian). De la juridiction de l'intendant au conseil de préfecture, Bulletin de la Société des antiquaires de Normandie, tome 53, 1955-1956, p. 317-355.
Guinier, homme de loi. Observations sur le rapport de la Commission chargée par le Conseil des Cinq-Cents d'examiner l'affaire du nommé Lesurques, condamné à mort par jugement du Tribunal criminel du département de la Seine, du 18 thermidor an IV de la République, s. l., an IV, 15 p.
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Gaboriau (Arnaud). Le vagabondage sous l'ère napoléonienne. L'exemple du Maine-et-Loire à travers les dossiers de procédure des prévenus de vagabondage déférés devant le Tribunal spécial (1801-1811) et les dossiers de surveillance des forçats libérés (1800-1815), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 1998, dact., 130 f°.
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Blamires (Cyprian). Le Panoptique n'est pas une prison. Panoptisme, économie, utilitarisme, in Porret (Michel), Cicchini (Marco) (dir.). Les sphères du pénal avec Michel Foucault. Histoire et sociologie du droit de punir, Lausanne, Ed. Antipodes, 2007, p. 45-56.
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Gabory (Jacques). Le Tribunal consulaire de Nantes, thèse de doctorat, Droit, Rennes, Impr. Réunies, 1941, 279 p.
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Gallo (Max). Que passe la justice du roi. Vie, procès et supplice du Chevalier de la Barre, Paris, André Versaille, 2011, 350 p.
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Godineau (Dominique). Citoyennes, boutefeux et furies de guillotine, in Dauphin (Cécile), Farge (Arlette) (dir.). De la violence et des femmes, Paris, Albin Michel, coll. Bibliothèque de l'histoire, 1997, p. 33-49.
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Gaillard (Elie-Marcel). Procès des bois du comté de Sault [Vaucluse], Archipal. Archéologie et histoire, pays d'Apt, Lubéron, 2008, n° 63, p. 3-28.
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Levinet (Michel). Le problème du contrôle de la loi lors de l'élaboration de la Constitution de 1793, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1991, n° 3, p. 697-732.