Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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H Desjardins (Arthur). Sieyès et le jury en matière civile, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3 novembre 1869, Aix, Impr. de Remondet-Aubin, 1869, 64 p. H Desmaze (Charles). Le Parlement de Paris, son organisation, ses premiers présidents et procureurs généraux. Avec une notice sur les autres parlements de France et le tableau de MM. les premiers présidents et procureurs généraux de la Cour de Paris et les bâtonniers de l'ordre des avocats (1334-1860), Paris, Michel Lévy frères, 1859, IV-339 p; 2e éd., Paris, Cosse et Marchal, 1860, IX-538 p. Desmolin (Jean-Baptiste). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une commission, sur le message du Directoire exécutif, relativement au mode de relever l'appel lorsqu'il y a dans un procès plus de deux parties qui ont des intérêts opposés. Par Desmolin. Séance du 17 messidor an IV, Paris, Impr. nationale, an IV, 6 p. Desmolin (Jean-Baptiste). Corps législatif. Projet de résolution [pour la réglementation de l'arbitrage forcé] présenté au Conseil des Cinq-Cents. Séance du 29 pluviôse an IV, Paris, Impr. nationale, an IV, 2 p. Desnos (Jean Baptiste Marie). Corps législatif. Conseil des Cinq-cen [sic]. Opinion de Desnos sur un projet de loi répressive des délits de la presse. Séance du 22 prairial an 7, Paris, Impr. nationale, an 7, 15 p. Desortiaux (P.). Des signes de l'infanticide, et des moyens de le constater, thèse de médecine, Paris, impr. Devilleneuve, an 11, 60 p. H Desplat (Christian). Sorcières et diables en Gascogne, fin XIVe-début XIXe siècle, Paris, Cairn, 2001, 240 p. H Desplat (Christian). « Ces messieurs s'amusent » : le « devoir de spectacle » des parlementaires palois au XVIIIe siècle, Revue de Pau et du Béarn, 2008, n° 35, p. 71-116. H Dessaint (Géraldine). La violence et les femmes devant la sénéchaussée d'Aix-en-Provence à la veille de la Révolution (1780-1788), mémoire de maîtrise, Histoire, Aix-Marseille, 1999, dact. H Dessertine (Dominique). Divorcer à Lyon sous la Révolution et l'Empire, thèse de 3e cycle, Histoire, Lyon 2, 1979, dact; Paris, Presses Universitaires de Lyon, 1981, 387 p. H Desvaux (R.). Les jeux à Paris de la royauté à la Restauration, Vigilat, 1954, 3e année, n° 11, p. 10-13. H Devaux (Olivier). Les tribunaux de famille du district de Rieux et l'application de la loi du 17 nivôse an II, Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1987, tome 35, p. 133-158. Dezévaux (J.-F.-D.). Procédure en saisie immobilière, folle enchère et surenchère, d'après le Code de procédure civile, Paris, Fénot, 1813, VIII-132 p. Dezévaux (J.-F.-D.). Tarif des frais et dépens, mis par ordre des titres et des articles des Code Napoléon et de procédure civile, Paris, Fénot, Paris, 1812, 75 p. H Dhont (François). Les lettres de cachet correctionnaires dans la généralité de Caen de 1755 à 1759 et de 1785 à 1789, fonctions et pratiques d'une institution, mémoire de Master 1, Histoire, Caen, 2007, dact., 93-LXX p. Dinanol (C.). Observations sur le mode d'élection des juges de paix et suppléans, et sur la nécessité de faire un scrutin de liste au lieu d'un scrutin simple et individuel, Paris, Impr. de Stoupe, an X. Discours des syndics des notaires de Paris à S. M. l'empereur et roi, en lui présentant le mémoire ci-après, le 9 février 1806. Mémoire des notaires de Paris sur les juridictions volontaire et contentieuse, et sur la nécessité de conserver à chacune les objets de son attribution, Paris, Impr. de Gueffier, s. d. Dissertation sur la réformation de l'instruction des procès civils ; suivie d'observations sur quelques points de la jurisprudence française, et articles projetés en forme de loi pour cette réformation. Par J.-J.-D.,Paris, Royez, an X. H Djambourian (Karen). La justice civile au baillage et siège présidial de Tours (1770-1773), mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1995, dact. H Documents administratifs relatifs à l'adoption de la guillotine, comme instrument de supplice [lettres de mai-août 1792], Revue rétrospective, Paris, série 2, vol. 1, 1835, p. 5-33. H Dombis (chef d'escadron). Gendarmes et voleurs ou l'attaque de la diligence de Mondeville (1798), Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 2e trimestre 1978, n° 116, p. 8-12. H Donard (Catherine). Le divorce dans l'Oise pendant la Révolution et l'Empire, mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen, 1988, dact. H Donnadieu (Jean-Pierre). Disputes agraires et politiques à Montblanc [Hérault] : l’assassinat de M. de Nauthon le 4 août 1789, Société archéologique, scientifique et littéraire de Béziers, 2003-2004, vol. 8, p. 87-97. H Donny (Jean-François). Le drame de "la Jalousie". Récit d'un mystérieux crime collectif en 1796 en Berry, Sainte-Lizaigne, les Mains nues, 2010, 181 p.