Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Garnot (Benoît). Pantaléon Gougis, une victime de la justice vue par elle-même (1758-1762), in Garnot (Benoît) (dir.). Les victimes, des oubliées de l'histoire ?, Actes du colloque de Dijon, 7 & 8 octobre 1999, Rennes, P. U. R., 2000, p. 401-407.
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Garnot (Benoît). Une communauté rurale face à la loi et à la justice au XVIIIe siècle, in Église, éducation, Lumières... Histoires culturelles de la France (1500-1830). En l’honneur de Jean Quéniart, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 1999, p. 357-362.
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Garnot (Benoît). Une réhabilitation ? Les justices seigneuriales dans la France du XVIIIe siècle, Histoire, économie et société, 2005, n° 2, p. 221-232.
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Garnot (Benoît). Vivre en prison au XVIIIe siècle. Lettres de Pantaléon Gougis, vigneron chartrain, 1758-1762, Paris, Publisud, 1994, 233 p.
Garran (Jean-Philippe). Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies. Imprimés en exécution de la loi du 4 pluviôse, Paris, Impr. nationale, pluviôse-fructidor an III [1795], 9 vol.
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Garrisson (Francis). Les élites parisiennes et la seconde réhabilitation de Jean Calas (15-18 février 1767), Bulletin de la société d'histoire du protestantisme français, tome 152, janvier-mars 2006, p. 19-55.
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Gary (Alexandre-Gaspard). Tribunat. Opinion de Gary (de la Haute-Garonne) sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 7 pluviôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 12 p.
Gary (Alexandre-Gaspard). Tribunat. Rapport fait par Gary, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la prorogation de la peine de mort. Séance du 1er nivôse an X, Paris, Impr. nationale, an X.
Gary (Alexandre-Gaspard). Tribunat. Rapport fait par Gary, au nom de la section de législation, sur le projet de loi, titre IV, livre III du Code civil, relatif à la contrainte par corps en matière civile. Séance du 20 pluviôse an XII, Paris, Impr. nationale, an XII.
Gastellier (René-Georges), Dr. Que penser enfin du supplice de la guillotine ? nouvel examen de cette question, par René-Georges Gastellier, Paris, chez les marchands de nouveautés, an IV, 20 p.
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Gatinot (C.). Un tribunal de police municipale à Montgeron pendant la période révolutionnaire, Bulletin de la Société historique et archéologique de Corbeil, d'Etampes et du Hurepoix, vol. 12, 1906, p. 36-49.
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Gaubert (Henri). Les charrettes de la guillotine, Éditions de Fontenelle, 1946, XII-284 p.
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Gauchet (Marcel). La Révolution des droits de l'homme, Paris, Gallimard, 1989, 341 p.
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Gaulot (Paul). Robespierre et la peine de mort, Revue hebdomadaire, vol. 17, 1908, p. 217-229.
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Gaultier (Amaury). Mendiants et vagabonds devant la Maréchaussée de la compagnie de Rennes au XVIIIe siècle, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 2001, dact.
Gaultron. À l'Assemblée nationale. Mémoire de M. Gaultron pour la réorganisation de la gendarmerie, Paris, Impr. royale, 1791, 8 p.
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Gautret (Jacques). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur la résolution du 13 vendémiaire relative aux jugemens qualifiés en dernier ressort. Séance du 23 frimaire an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 14 p.
Gautret (Jacques). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur la résolution du 26 ventôse an VII portant qu'en matière criminelle, correctionnelle et de police, les frais de poursuite et de procédure seront supportés par les condamnés. Séance du 18 germinal an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 4 p.
Gautret (Jacques). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur la résolution du 28 floréal an VI, relative à l'organisation judiciaire. Séance du 4 germinal an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 14 p.
Gautret (Jacques). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur la résolution du 7 prairial, relative aux traitemens des greffiers des tribunaux. Séance du 23 prairial an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 6 p.