Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Bares (José). Le rouge et le noir [costume des avocats, 1790], Revue de la Société internationale d'histoire de la profession d'avocat, 1990, n° 2, p. 135-142.
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Barety (Jean-Paul). Le Sénat de Nice. Une cour souveraine sous l'Ancien Régime, 1614-1796, thèse de doctorat, Droit, Nice, 2005, 2 vol., dact., 428, 6 f°.
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Barichard (Serge). Le dépôt de mendicité de Bourges (1768-1795) : recherches sur la signification de l'internement et sur le rôle social du dépôt, mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, dact.
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Aron (Gustave). Les grandes réformes du droit révolutionnaire (droit public, droit privé), Paris, L. Larose et L. Tenin, 1910, 98 p.
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Alton (Aymeric d'). Une manifestation de l'idéologie révolutionnaire : la transformation de maisons religieuses en lieux d'incarcération durant la période intermédiaire (1789-1815), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Bordeaux 4, 2001, dact., 170 f°.
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Bataillon (Jacques-Henri). Les justices seigneuriales du bailliage de Pontoise à la fin de l'Ancien Régime, thèse de doctorat, Droit, Paris, Librairie du "Recueil Sirey", 1942, 204 p.
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Alvazzi del Frate (Paolo). Il giudice naturale : prassi e dottrina in Francia dall'Ancien régime alla Restaurazione, Roma, Viella, 1999, 293 p.
Achard de Germane. Essai sur les moyens locaux les plus assurés et les moins dispendieux de faire cesser le fléau de la mendicité à Valence... S. l., 1789.
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Barreau intermédiaire, Le Droit, 4 mai 1836.
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Barrière (Armand). La cour des grands jours d’Auvergne et le procès de la famille Montboissier-Beaufort-Canillac, seigneur du Pont-du-Château [Puy-de-Dôme], Association des amis du vieux Pont-du-Château, 2009, n° 40, p. 6-26.
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Aïchouba (Arka). La société rurale d'après la justice de paix dans deux cantons de la Dordogne : Sarlat et Ribérac (1792-an VIII), mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2 Le Mirail, 1995, dact., 142 f°.
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Baudens (Stéphane). Les vicissitudes de la carrière d’un magistrat au service de la monarchie absolue au XVIIIe siècle: le cas de Louis Basset de La Marelle, in Le Mao (Caroline) (dir.). Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne, Pessac, Maison des sciences de l'homme d'Aquitaine, 2011, p. 111-122.
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Bazeille. Un registre du Tribunal de police municipale de Carouges (Orne), Comité des travaux historiques et scientifiques, Section d'histoire moderne et d'histoire contemporaine, Notice, inventaires et documents, tome XVI, 1931, p. 154-155.
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Bastien (Pascal). L’exécution publique à Paris au XVIIIe siècle. Une histoire des rituels judiciaires, Seyssel, Champ Vallon, 2006, 272 p.
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Bart (Jean). Les juristes en Révolution, in En hommage à Claude Mazauric. Pour la Révolution française, recueil d'études réunies par Christine Le Bozec et Eric Wauters, Publications de l'Université de Rouen, 1998, p. 151-155.
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Bart (Jean). Peut-on servir à la fois Thémis et Déméter ?, in Deperchin (Annie), Derasse (Nicolas), Dubois (Bruno) (dir.). Figures de justice. Études en l'honneur de Jean-Pierre Royer, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2004, p. 31-39.
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Barth (Étienne). Mise en liberté, à Barbézieux, d'un prisonnier pour lui permettre d'effectuer ses vendanges (1792), Revue Barbézilienne, tome 22-23, 1936-1938, p. 93-94.
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Assoumou (Helga). Le comité contentieux des départements et le règlement des affaires administratives (9 août 1789-27 avril 1791), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Paris 2, 2000, dact., 62 f°.
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Barthélemi (André). Ceux qui ont perdu la tête [en Languedoc] pendant la Révolution pour fabrication ou distribution de faux assignats, Cercle généalogique du Languedoc. Bulletin, 1994, n° 65, p. 16-21.
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Barthès-Pons (Jean). Nicolas de Malbois (1559-1609), gendarme de la compagnie de Montmorency, Société archéologique, scientifique et littéraire de Béziers, 2008-2009, 10e série, vol. 5, p. 35-45.
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Bast (Amédée de). Le dernier tableau des avocats au Parlement (1789), Le Droit, 21 novembre 1863.
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Bast (Amédée de). Souvenirs de la justice criminelle sous le Directoire. Le Faux Quaterne, Le Droit, 31 octobre, 1, 2-3-4 novembre 1862.
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Abbiateci (André) et alii. Crimes et criminalités en France sous l'Ancien Régime 17e-18e siècles, Cahier des Annales E. S. C., n° 3, A. Colin, Paris, 1971, 278 p.
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Berbouche (Alain). Un procès politique dans la Marine royale : le conseil de guerre extraordinaire tenu à Lorient en 1783-1784 pour juger la défaite du comte de Grasse à la bataille des Saintes (12 avril 1782), Neptunia n° 205, 1er trimestre 1997, p. 15-27.