Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Berger (Emmanuel). Les acteurs de l'enquête pénale en Belgique : normes et pratiques du modèle judiciaire libéral du Directoire, in Farcy (Jean-Claude), Kalifa (Dominique), Luc (Jean-Noël) (dir.). L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle. Acteurs, imaginaires, pratiques, Paris, Créaphis, 2007, p. 59-69.
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Berger (Emmanuel). Les officiers de police judiciaire sous le Directoire : des auxiliaires de justice protecteurs des libertés individuelles, in Dolan (Claire) (dir.). Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice du Moyen âge au XXe siècle, Laval, Les Presses de l'Université de Laval, 2005, p. 157-174.
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Berger (Emmanuel). Les origines du juge d'instruction sous la Révolution, le Consulat et l'Empire, in Clère (Jean-Jacques), Farcy (Jean-Claude) (dir.). Le juge d'instruction, approches historiques, Dijon, Éd. universitaires de Dijon, 2010, p. 21-41.
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Berger (Emmanuel). Ordre public et poursuites criminelles sous le Directoire (1795-1799). L'expérience d'un modèle judiciaire libéral, Annales historiques de la Révolution française, n° 350, octobre-décembre 2007, p. 136-152.
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Barbier (Catherine). Les délits forestiers dans l'arrondissement de Châtillon-sur-Seine 1789-1815, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1993, dact., 113 f°.
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Bergonnier (Aurélie). La conscription en Haute-Garonne pendant la Révolution, mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2 Le Mirail, 1994, dact.
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Allexandre (Élisabeth) épouse Lefevre. L'infanticide devant le parlement de Paris de 1750 à 1790, thèse de doctorat, Droit, Paris 2, 2002, dact., 382 f°.
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Bergès (Louis). La résistance à la conscription dans les départements aquitains (1798-1814), Positions de thèse, École nationale des Chartes, Paris, 1980, p. 9-16.
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Bergès (Louis). La résistance à la conscription dans les départements aquitains et pyrénéens de 1798 à 1814, thèse de l'École des Chartes, 1980, dact.
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Bergès (Louis). La société civile contre le recrutement à l'époque de la conscription militaire (1798-1814). Le cas des départements aquitains, thèse de doctorat, Histoire, Paris 1, 1987, dact., 919 f°.
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Bergès (Louis). Les révoltes contre la conscription dans le Sud-Ouest aquitain au début du XIXe siècle : rupture ou continuité ?, in Gambrelle (Fabienne), Trebitsch (Michel) (dir.). Révolte et société, actes du IVe colloque d'Histoire au présent, Paris, mai 1988, Paris, Publications de la Sorbonne, 1989, p. 72-79.
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Bergès (Louis). Résister à la conscription 1798-1814 : le cas des départements aquitains, Paris, CTHS, 2002, 598 p.
Bergier (Antoine), député du Puy-de-Dôme. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier au nom d'une commission spéciale sur la compétence des tribunaux qui doivent juger les procès criminels commencés avant l'institution des jurés. Séance du 14 pluviôse an 6, Paris, Impr. nationale, Vendémiaire an 7, 12 p.
Bergier (Antoine). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur la pétition des défenseurs officieux des prévenus d'embauchage et de conspiration, traduits devant le conseil de guerre permanent de la dix-septième division militaire de l'intérieur, qui demandent une décision sur cette question : un conseil de guerre qui prononceroit en même temps sur un déclinatoire et sur le fond contre des individus non militaires ni attachés aux armées, pourroit-il, sans encourir la forfaiture, faire exécuter son jugement, nonobstant le recours formé au Tribunal de cassation, pour cause d'incompétence ? Séance du 2 germinal an V, Paris, Impr. Nationale, germinal an V, 7 p.
Bergier (Antoine). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur les droits de greffe. Séance du 29 brumaire an 7, Paris, Impr. nationale, frimaire an 7, 7 p.
Bergier (Antoine). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur les remplacemens de juges au tribunal de cassation, en cas de vacances. Séance du 14 prairial an 6, Paris, Impr. nationale, prairial an 6, 14 p.
Bergier (Antoine). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier sur l'admissibilité, les formes et les délais du recours en cassation de la partie plaignante en matière correctionnelle. Séance du 1er ventôse an VII, Paris, Impr. nationale, ventôse an VII, 6 p.
Bergier (Antoine). Esquisse d'un nouveau plan organique de l'ordre judiciaire, avec un tableau indicatif du placement et des arrondissements de trente tribunaux d'appel pour le territoire continental de la République, et du trente-et-unième pour l'île de Corse, présentées au Gouvernement dans les premiers jours de frimaire an VIII, Paris, Impr. nationale, nivôse an VIII, 1 vol.
Bergier (Antoine). Manuel général des magistrats, officiers et agens de police judiciaire et de sûreté, Paris, Impr. de Baudouin, thermidor an IX, 2 vol.
Bergier (Antoine). Manuel spécial des officiers auxiliaires de la police de sûreté et des tribunaux de simple police (extrait du Manuel général des magistrats, officiers et agens de police judiciaire et de sûreté), Paris, Impr. de Baudouin, fructidor an IX, 464 p.
Bergier (Antoine). Traité manuel du dernier état des justices de paix, Paris, Impr. de Baudouin, prairial an X, 455 p.
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Berlanstein (Lenard R.). The barristers of Toulouse in the eighteenth century (1740-1793), Baltimore and London, Johns Hopkins University Press, 1975, XII-210 p.
Barennes (Raymond). Opinion de Barennes (de la Gironde) sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile, Conseil des Anciens, séance du 29 ventôse an 7, Paris, de l'Impr. nationale, 1799, 23 p.
Bonhomme de Comeyras (Pierre-Jacques). Essai sur les réformes à faire dans notre procédure criminelle, Paris, Desenne, 1789, 56 p.