Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Castan (Nicole). La justice en question en France à la fin de l'ancien régime, Déviance et Société, 1983, vol. VII, n° 1, p. 23-34.
Dutramblay (Antoine-Pierre). Mémoire sur la destruction de la mendicité, S. l. n. d., 15 p.
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Dutaut-Boué (Jean-Jacques). Procès, transactions et conflits entre le seigneur et les habitants d’Ayguetinte [Gers] sous l’Ancien Régime, Bulletin de la Société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers, 109e année, 2008, 4e trimestre, p. 532-541.
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Dutray-Lecoin (Élise), Muzerelle (Danielle) (dir.). La Bastille ou « L'enfer des vivants ». A travers les archives de la Bastille, exposition, Paris, Bibliothèque de l'Arsenal, 9 novembre 2010-11 février 2011, Paris, Bibliothèque nationale de France, 2010, 207 p.
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Duval (Philippe). Le genèse du code de procédure civile de 1806 à la frontière du droit et du politique, Thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier 1, 2007, dact., 416 f°.
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Bertrand (Janine). La Cour prévôtale des douanes de Nancy de 1811 à 1814, mémoire de D.E.S., Nancy, 1951, dact.
Duveyrié (Honoré). Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Duveyrier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'attribution donnée aux agents supérieurs de l'administration forestière, de la poursuite et instruction des délits commis dans les forêts. Séance du 22 mars 1806, Paris, Impr. de Rondonneau, s. d., 10 p.
Duveyrier (baron). De l'exemple que doit exercer sur la magistrature actuelle l'exemple de l'ancienne magistrature, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour royale de Montpellier, 3 novembre 1812, Montpellier, Impr. de F. Avignon, 1812, 43 p.
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Duvigneau (Magdeleine) épouse Legasse. Le bailliage du Labourd et ses jugements tant civils que criminels de 1680-84 à 1789-90, thèse de doctorat, Études basques, Bordeaux 3, 1993, dact., 799 f°.
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Dyonet (Nicole). La maréchaussée et la culture judiciaire française au temps de Beccaria, in Porret (Michel) (dir). Beccaria et la culture juridique des Lumières, issu des actes du colloque européen de Genève, 25-26 novembre 1995, Genève, Droz, 1997, p. 197-214.
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Dyonet (Nicole). La police en France à l'époque moderne : au coeur des relations entre les pratiques et le droit, la société et le pouvoir politique, in Droit et société en France et en Grande-Bretagne XIIe-XXe siècles : fonctions, usages et représentations, actes du colloque franco-britannique de Bordeaux, 28-29 septembre 2001, édité par Philippe Chassaigne et Jean-Philippe Genet, Paris, Publications de la Sorbonne, 2003, p. 79-90.
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Dyonet (Nicole). La sensibilité au vol en Haut-Berry au XVIIIe siècle (1750-1790), thèse de 3° cycle, Histoire, Paris 1, 1983, dact., 344-24 f°.
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Dyonet (Nicole). Le commissaire Delamare et son Traité de la police (1639-1723), in Dolan (Claire) (dir.). Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice du Moyen âge au XXe siècle, Laval, Les Presses de l'Université de Laval, 2005, p. 101-119.
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Dyonet (Nicole). Les bandes de voleurs et l’histoire, in Andries (Lise) (dir.). Cartouche, Mandrin et autres brigands du XVIIIe siècle, Paris, Desjonquères, 2010, p. 196-225.
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Dyonet (Nicole). Les paroles et les écritures. Fonctionnement et bénéfices de la procédure inquisitoire en France au XVIIIe siècle, Déviance et société, vol. 11, n° 3, 1987, p. 225-249.
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Cassan (Michel). L'établissement du siège présidial à Tulle (1636-1639) ), in Cassan (Michel) (dir.). Offices et officiers « moyens » en France à l'époque moderne : profession, culture, Limoges, PULIM, 2004, p. 345-356.
Eclarcissement décisif sur la question des jurés, adressé à M. Linguet (29 avril 1790), Paris, Impr. de Pain, s. d.
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Edelstein (Melvin). Le bonheur est dans la conciliation : les élections des juges de paix en Côte-d'Or (automne 1790-10 brumaire an IV), in Le bonheur est une idée neuve. Hommage à Jean Bart, Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, Volume 15, 2000, p. 163-178.
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Edelstein (Melvin). Le vote à Dijon durant l'époque révolutionnaire (1790-1799), in Bleton-Ruget (Annie), Wolikow (Serge) (dir.). Voter et élire à l'époque contemporaine, Territoires contemporains. Cahiers de l'IHC, n° 4, 1999, p. 45-61.
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Edelstein (Melvin). Les élections en Côte-d'Or pendant la période révolutionnaire, in Bleton-Ruget (Annie), Wolikow (Serge) (dir.). Voter et élire à l'époque contemporaine, Territoires contemporains. Cahiers de l'IHC, n° 4, 1999, p. 63-73.
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Castan (Nicole), Castan (Yves). La détention préventive pour la plus grande liberté de l'instruction secrète, in Robert (Philippe) (dir.). Entre l'ordre et la liberté, la détention provisoire, deux siècles de débats, Paris, L'Harmattan, 1992, p. 22-40.
Bertrand de Greuille (Joseph). Corps législatif. Discours prononcé... par Bertrand de Greuille,... sur le projet de loi tendant à attribuer au Tribunal criminel de la Seine la connoissance de tous les crimes de faux commis en effets nationaux et en pièces de la comptabilité nationale. (21 floréal an XI), Paris, Impr. nationale, an XI, 7 p.
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Egret (Jean). L'aristocratie parlementaire française à la fin de l'Ancien Régime, Revue Historique, tome CCVIII, juillet-septembre 1952, p. 1-14.
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Lafon (Jacqueline Lucienne). Juges et consuls à la recherche d'un statut dans la France d'Ancien Régime, Paris, Économica, 1981, 51 p.