Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Coppens (Laurent). Observations sur l'organisation des tribunaux de commerce maritime et leurs attributions, extrait du rapport fait, en 1792, au Comité de la marine de l'Assemblée législative, projet de loi et réflexions par le citoyen Coppens, Paris, Impr. de Giguet et Michaud, an X, VIII-108 p.
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Coquard (Claude), Durand épouse Claude Coquard. Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ebreuil 1791-fin de l'an VI), thèse de doctorat, Histoire, Dijon, 1998, dact., 1515 f°.
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Bordas (Corinne). Le divorce à Bergerac pendant la période du droit intermédiaire, mémoire de DEA, Histoire du droit et des institutions, Université de Bordeaux IV, 1991, dact., 78 f°.
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Coquard (Claude), Durand-Coquard (Claudine). Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution, Clermont-Ferrand, Presses universitaires Blaise-Pascal, 2001, 492 p.
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Coquard (Claude). Une pratique électorale inédite : les juges de paix et leurs auxiliaires de justice en 1790 et 1792 dans le département de l'Allier, Siècles. Cahiers du Centre d'Histoire des Entreprises et des Communautés (Clermont-Ferrand), 1996, n° 4, p. 61-87.
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Bordes (M.). Sur le bagne de Toulon au XVIIIe siècle, L'Information Historique, 1987, n° 1, p. 13-21.
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Bordeur (André). Les magistrats toulousains non parlementaires de 1770 à 1789, mémoire de D.E.S., Histoire, Toulouse, 1967, dact.
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Bégis (Alfred). Saint-Just, membre du Comité de Salut Public de la Convention Nationale...son emprisonnement sous Louis XVI en exécution d'une lettre de cachet, Paris, Société des Amis des livres, 1892, 50 p.
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Bordier (Daniel). Notes biographiques sur le personnel du Tribunal de district de Libourne, 1790-an II, Revue historique et archéologique du Libournais, 1990, tome 58, n° 215, p. 33-38.
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Coulomb (Clarisse). Écrits et prestige des gens de justice sous l'ancien régime, in Humbert (Sylvie), Salas (Denis) (dir.). La chronique judiciaire. Mille ans d'histoire, Paris, La documentation Française, collection Histoire de la Justice, n° 20, 2010, p. 43-56.
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Cordier (Alphonse, abbé). Le docteur Guillotin, épisode du régime de la Terreur, Paris, Bibliothèque populaire, 1868, 188 p.
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Corgne (Eugène). L'opinion publique en Bretagne et les derniers jours du Parlement de Rennes (novembre 1789-février 1790), Annales révolutionnaires, tome 6, 1913, p. 35-50.
Delaistre (Guillaume-Joseph-Norbert). Tribunat. Opinion de Delaistre sur le projet de loi relatif à la fixation de l'âge auquel on pourra être membre d'un tribunal de première instance, ou substitut du commissaire près les tribunaux de première instance et d'appel. Séance du 13 ventôse an X, Paris, Impr. nationale, an X, 10 p.
Dauvin (Jean-Louis). Manuel des jurés, ou Lettres instructives sur le nouveau jury français, la manière de le former et de le convoquer et sur les fonctions et les devoirs des jurés, Brest, Impr. de F.-M. Binard, 1811, 120 p.
Borel de Bretizel (Durand), député de l'Oise. Corps législatif. Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents par Borel (de l'Oise), au nom de la Commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif, du 14 pluviôse dernier, sur le mode de procéder à l'égard des sourds et muets prévenus de crimes. Séance du 25 ventôse an IV, Paris, Impr. nationale, an IV, 3 p.
Cornet (Mathieu-Augustin, Comte). Corps législatif. Conseil des Anciens. Dire de Cornet sur la résolution du 23 messidor relative à la répression du brigandage. Séance du 24 messidor an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 2 p.
Cornet (Mathieu-Augustin, Comte). Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de Cornet sur la résolution du 12 messidor an VI relative aux cours martiales maritimes. Séance du 17 messidor an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 4 p.
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Corneille (Charles-Philippe). La vie dans les prisons sous le Premier Empire [mémoire inédité de novembre 1809, communiqué par Paul Corneille], Association d’Alsace pour la Conservation des monuments napoléoniens. Annuaire (Strasbourg), 2004, n° 19, p. 25-37.
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Corneille (Charles-Philippe). Les prisons sous le Premier Empire [Mémoire de 1809, publié par Paul Corneille], Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 30, 1906, n° 2, février, p. 246-263.
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Boscheron des Portes (Charles-Édouard). Histoire du Parlement de Bordeaux, Bordeaux, Lefebvre, 1877, 2 vol., XVIII-516 et VII-494 p.
Cornet (Mathieu-Augustin, Comte). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornet sur la résolution du 12 messidor relative aux cours martiales maritimes. Séance du 20 messidor an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 18 p.
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Bost (Hubert), Lauriol (Claude). L'affaire Calas d'après les lettres de La Condamine et La Baumelle, in Cronck (Nicholas) (dir.). Études sur le Traité de la tolérance de Voltaire, Oxford, Voltaire Fondation, 2000, p. 68-84.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier (de la Charente-Inférieure) sur la résolution du 26 ventôse an VII tendant à faire supporter les dépens par les condamnés en matière criminelle, correctionnelle et de police. Séance du 18 germinal an VII, Paris, Impr. nationale, an VII.
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Essertel (Yannick). La sainte guillotine, in Révolution, Contre-Révolution. Actes du colloque de Lyon, 1989, Paris, Ed. du Porte-Glaive, 1990, p. 73-86.