Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

4492 résultats

H Damien (André). La suppression de l'ordre des avocats par l'Assemblée constituante, Revue de la Société internationale d'histoire de la profession d'avocat, n° 1, 1989, p. 81-86. H Bourdon (Jean). La nomination du procureur général près la Cour de Paris en 1810, Revue de l'Institut Napoléon, 1964, n° 93, p. 171-173. H Bourdon (Jean). La réforme judiciaire de l'an VIII, thèse de doctorat, Lettres, Paris; Rodez, Carrère, 1941, 2 vol, V-498 et 659 p. H Dancoine (Pierre). Mendiants, vagabonds et prostituées dans le Nord au XVIIIème siècle, Steenvoorde, Foyer culturel de l'Houtland, 1996, 120-8 p. H Dandine (Élisabeth). Les élections judiciaires en Haute-Garonne (1790-an IV), in Krynen (Jacques) (dir.). L'élection des juges. Étude historique français et contemporain, Paris, P. U. F., 1999, p. 67-111. H Dangibeaud (Charles). Les Guillotin, Bulletin de la Société des archives historiques. Revue de la Saintonge et de l'Aunis, tome 13, 1893, p. 184-189. H Benoît (Michel). 1793, la République de la tentation. Une affaire de corruption sous la Ière République, Précy-sous-Thil, Éd. de l'Armançon, 2008, 220 p. H Dansin (Hippolyte). La réforme de la justice en 1789, d'après les vœux du bailliage de Caen, Mémoires lus à la Sorbonne dans les séances extraordinaires du Comité des travaux historiques et des Sociétés savantes. Histoire, philologie et sciences morales, les 14, 15, 16 et 17 avril 1868, Paris, Impr. impériale, 1869, 22 p. H Daudet (Ernest). La police et les Chouans sous le Consulat et l'Empire (1800-1815), Paris, Plon, Nourrit et Cie, 1895, 395 p. H Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799. Contributions à l'histoire de la justice sous la Révolution française, Paris, Fayard, 1989, 406 p. H Bourdon (Jean). Les magistrats de Sens en 1807, Annales de Bourgogne, tome XVIII, décembre 1946, p. 276-277. H Dareste (Rodolphe). Lamoignon et la réforme judiciaire de 1788, Journal des Savants, nouvelle série, 4e année, 1906, p. 457-464. H Dareste (Rodolphe). Une procédure de conflit en 1789, Revue historique de droit français et étranger, 1872, p. 524-539. H Darien (Emeline). Les dépôts de mendicité du département de la Seine sous le Premier Empire, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 4, 2005, dact. H Bourdon (Jean). Napoléon au Conseil d'État. Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume Locré, secrétaire général du Conseil d'État, Paris, Berger-Levrault, 1963, 331 p. H Darnis (Lucien). Des tribunaux de famille dans le droit intermédiaire, thèse de doctorat, Droit, Paris, impr. de H. Jouve, 1903, 139 p. H Benoît-Guyod (Georges). L'affaire du courrier de Lyon, Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France, 64e année, 1937, p. 17-18. Daubanton (Antoine-Grégoire). Manuel des officiers de police judiciaire, juges de paix, maires et adjoints, Paris, L'Huillier, 1812, X-303 p. H Badinter (Robert). Beccaria, l'abolition de la peine de mort et la Révolution française, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1989, n° 2, p. 235-251. Duronceray. Développement des principes et des lois qui servent aux défenseurs officieux des accusés dans l'exercice de leur ministère. Opuscule présenté aux législateurs français sur un référé du Tribunal de cassation prononcé le 27 vendémiaire an VII, Tours, Létournay, an VIII. H Dat (Bernard). Le président Dupaty, franc-maçon, Académie des belles-lettres, sciences et arts de La Rochelle. Annales, 2005-2006, n° 12, p. 39-50. Daubanton (Antoine-Grégoire). Dictionnaire de la taxe des frais et dépens attribuée aux notaires, aux juges de paix, à leurs greffiers, aux avoués de première instance et d'appel... rédigé sur l'édition originale et seule officielle des différents décrets y relatifs, donnés... le 16 février 1807, Paris, F. Buisson, 1807, VIII-270 p; 2e éd., 1807, VIII-229 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Dictionnaire textuel raisonné, par ordre sommaire et de matières, du Code d'instruction criminelle, Paris, Giguet et Michaud, 1809, CXXXVI-330 p. H Gaillard (Elie-Marcel). Procès des bois du comté de Sault [Vaucluse], Archipal. Archéologie et histoire, pays d'Apt, Lubéron, 2008, n° 63, p. 3-28.