Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Cartuyvels (Yves). D'où vient le code pénal ? Une approche généalogique des premiers codes pénaux absolutistes au XVIIIe siècle, Montréal, De Boeck Université, 1997, XV-404 p.
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Bertrand (Janine). La Cour prévôtale des douanes de Nancy de 1811 à 1814, mémoire de D.E.S., Nancy, 1951, dact.
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Chateigner (Michèle). Évasion de quatre détenus de la maison d'arrêt de Moirans [Isère], 20 octobre 1794, Renouillard, 1994, n° 3, p. 36-38.
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Charpentier (Alain). Le divorce et ses institutions familiales, à Bordeaux pendant la période intermédiaire (assemblées conciliatrices et tribunaux de famille), thèse de 3e cycle, Histoire du droit, Bordeaux 1, 1980, dact.
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Cases (Victor). Revueltas populares y répresión policial en la Francia prerrevolucionaria, Daimon (Murcie), 2007, n° 42, p. 109-115.
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Casnier (Jacques). La prison pour dettes à Paris au XVIIIe siècle, mémoire de D.E.A., Histoire, Paris 4, 1996, dact.
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Cassan (Michel). L'établissement du siège présidial à Tulle (1636-1639) ), in Cassan (Michel) (dir.). Offices et officiers « moyens » en France à l'époque moderne : profession, culture, Limoges, PULIM, 2004, p. 345-356.
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Cassan (Michel). Le verbe d'un officier « moyen » de justice : les harangues de l'avocat du roi au siège présidial de Rodez durant le règne de Louis XIV, in Daussy (Hugues), Pitou (Frédérique) (dir.). Hommes de loi et politique, XVIe-XVIIIe siècles, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2007, p. 127-141.
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Cassan (Michel). Quelques perspectives sur les justices seigneuriales du bas Limousin, in Gibiat (Samuel) (éd.). Justice, Juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze, Tulle, Archives départementales de la Corrèze, 2008, p. 53-69.
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Castan (Nicole), Castan (Yves). La détention préventive pour la plus grande liberté de l'instruction secrète, in Robert (Philippe) (dir.). Entre l'ordre et la liberté, la détention provisoire, deux siècles de débats, Paris, L'Harmattan, 1992, p. 22-40.
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Castan (Nicole). Le contentieux privé à la fin du XVIIIe siècle et son mode de règlement, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome II, p. 409-415.
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Castan (Nicole). Les alarmes du pénal, du sujet gibier de justice à l'État en proie à ses citoyens, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 29-38.
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Castan (Nicole). Les avocats au Parlement de Toulouse au XVIIIe siècle, in Gazzaniga (Jean-Louis) (dir.). Histoire des avocats et du barreau de Toulouse, Toulouse, Privat, 1992, p. 32-47.
Bertrand de L'Hodiesnière (Charles-Ambroise). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de Bertrand (du Calvados) sur le projet de résolution concernant la répression du vagabondage. Séance du 1er germinal an VII, Paris, Impr. nationale, germinal an VII, 7 p.
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Castan (Yves). Civisme et libéralisme judiciaires, une tension critique devant les Lumières, in La Leopoldina. Criminilità e giustizia criminale nelle riforme del'700 europeo, 10. Illuminismo e dottrine penali, Milano, Dott. A. Giuffrè Editore, 1990, p. 403-408.
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Castan (Yves). Le règne de la loi : un sens nouveau pour la peine de mort ?, in Liris (Élizabeth), Bizière (Jean-Maurice) (dir.). La Révolution et la mort. Actes du Colloque international de Toulouse, 9-10 mars 1989, Toulouse, Presses universitaires de Toulouse-Le Mirail, 1991, p. 75-82.
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Castella (Jean). La dynastie des Rottier, notaires royaux à Chahaignes au XVIIIe siècle, La Province du Maine, 2007, tome 108, 5e série, tome 20, fascicule 81, p. 91-114.
Bertrand-Pottier (imprimeur). Recueil complet des ordonnances de police rendues depuis l'établissement de la Préfecture, Paris, B-P, an XI-XIII, 3 vol.; 1805-1806, 4 vol.
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Bastien (Pascal). Héros de la Grève : les derniers instants des condamnés à mort dans le Paris du XVIIIe siècle, Histoire et Archives, 2006, n° 18, p. 103-118.
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Amiable (Louis). La Franc-maçonnerie et la magistrature en France à la veille de la Révolution, Aix, Impr. de J. Remondet-Aubin, 1894, 82 p.
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Castinel (Julien). Lettre de P. Antiboul, magistrat de sûreté à Toulon (1810), Bulletin de la Société d'études scientifiques et archéologiques de la ville de Draguignan, tome 24, 1902-1903, p. LXVI-LXVIII.
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Astaing (Antoine). Les expertises et la preuve du corps du délit : notes sur la procédure pénale française de la fin de l'Ancien Régime, in Hoareau-Dodineau (Jacqueline), Métairie (Guillaume), Texier (Pascal) (dir.). Procéder. Pas d'action, pas de droit ou pas de droit, pas d'action ?, Limoges, Presses universitaires de Limoges, 2006, p. 209-218.
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Catarina (Didier). Beauregard [Ardèche] : citadelle et prison du roi en Vivarais, Revue du Vivarais, 2008, tome 112, n° 776, p. 315-338.
Dejean (Jean-François-Aimé, comte). Second mémoire de M. Dejean qui concilie les principes de l'Assemblée nationale, la constitution du pouvoir judiciaire avec la jurisdiction des armées navales, des arsenaux et des galères, Paris, Imprimerie nationale, 1790, 7 p.