H Delasselle (Nicolas). Les coups et blessures dans la délinquance traitée par les justices seigneuriales au XVIIIe siècle : le passage du criminel au civil, in Garnot (Benoît) (dir.). La petite délinquance du Moyen Âge à l'époque contemporaine, Actes du colloque de Dijon 9 & 10 octobre 1997, Dijon, E. U. D., 1998, p. 465-477. H Delayen (Gaston). L'affaire du Courrier de Lyon, les procès Lesurques, Durochat, Vidal, Dubosq et Béroldy d'après les dossiers criminels et les documents inédits..., Paris, Librairie d'éducation nationale, édition Picard, 1905, 430 p; 1926, Justitia, 327 p; nouv. éd. revue et corrigée, A. Michel, 1935, 319 p. H Delbac (Thérèse). Une justice criminelle seigneuriale de Haute-Auvergne : celle de Saint-Urcize [Cantal] au XVIIIe siècle, in La justice en Haute-Auvergne. Actes de la Journée d’études du 8 octobre 2005 à Aurillac, Revue de la Haute-Auvergne, 2008, tome 70, octobre-décembre, p. 487-494. H Delbeke (Francis). L'action politique et sociale des avocats au XVIIIe siècle, leur part dans la préparation de la Révolution française, Louvain, Paris, Sirey, 1927, XXVII-303 p. Delbrel (Pierre). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Delbrel sur le projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale par Poullain-Grandprey sur la durée de fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 2 brumaire an 6, Paris, Impr. nationale, an VI, 6 p. Delepierre (P.). Tableau des notaires de l'Empire français, précédé de la loi sur le notariat, Paris, Levrault, Schœll et Cie, an XIII-1805, 442 p. H Delessard (L.). Une cour d'arbitrage réclamée par un cahier de doléances [de la commune de Planrupt, Haute-Marne], Annales historiques de la Révolution française, tome 7, 1930, p. 466-469. H Deleuze (Claire). Brigandage et répression en l'an III, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 2002, dact. H Delia (Luigi). Crime et châtiment dans l’Encyclopédie. Les enjeux de l’interprétation de Montesquieu par de Jaucourt, Dix-huitième siècle, n° 41, 2009/1, p. 469-486. H Delinauges (Émilie). Les mouvements du personnel judiciaire des tribunaux de districts du Nord pendant la période de la Terreur, Mémoire de Master 1, Histoire, Lille 3, 2008, dact. H Delisle (Victor-Louis). Des institutions judiciaires en 1790, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 3 novembre 1871, Caen, F. Le Blanc-Hardel, 1871, 37 p. H Delmas (François). Robespierre et la peine de mort, Bulletin de l'Académie des sciences et lettres de Montpellier, 1989, nouvelle série, tome 20, p. 71-79. H Delmas Saint-Hilaire (Jean-Pierre). 1789 : un nouveau droit pénal est né..., in Études offertes à Pierre Jaubert. Liber amicorum, textes réunis par Gérard Aubin, Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 1992, p. 191-177. H Delmas-Marty (Mireille). La déclaration de 1789 et le droit pénal, in Pradel (Jean) (dir.). Quelques aspects des sciences criminelles, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, vol. X, Paris, Cujas, 1990, p. 79-90. H Delobelle (Vincent). Police secrète et culte et culte du renseignement administratif et politique sous le Consulat et l’Empire, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1990, dact. H Delom de Mézerac (Joseph). Le barreau pendant la Révolution, discours prononcé le 15 novembre 1886 à l'ouverture de la conférence des avocats, Paris, impr. de Alcan-Lévy, 1886, 41 p. H Delom de Mézerac (Joseph). Le barreau pendant la Révolution. Les défenseurs officieux, Revue des Deux Mondes, 63e année, 3e période, tome 118, 1er août 1893, p. 572-590. H Delorme (Fabrice). Histoire des polices de la Révolution à l'Empire. Modernités et représentations, mémoire de D.E.A., Histoire, Paris 7, 1998, dact., 174 f°. Delpierre (Antoine-François). Tribunat. Opinion de Delpierre sur le projet de loi relatif à la procédure criminelle. Séance du 26 ventôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 27 p. H Delprat (Carole). Savoirs et déboires d'un juriste, Bernard de La Roche Flavin (1552-1627), Histoire, Economie et Société, 19e année, 2e trimestre 2000, n° 2, p. 163-184. H Delvaux (Paul). La controverse des droits de l'homme de 1789. Apothéose des droits et bannissement des devoirs de l'homme ?, thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris 2, 1985, dact., 1013 f°. H Delvin (Jonathan D.). The army, politics and public order in Directorial Provence, The Historical Journal, mars 1989, vol. 32-1, p. 87-106. H Demars (Véronique). République, justice et divorce : l'expérience lilloise (1792-1804) ou l'impossible ménage à trois, in Lorgnier (Jacques), Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Justice et République (s), Lille, Ester éditions, 1993, p. 299-323. H Demars-Sion (Véronique). L'enfermement par forme de correction paternelle dans les provinces du Nord au XVIIIe siècle, Revue historique de droit français et étranger, 2000, année 78, n° 3, p. 429-472.