H Farge (Arnaud). Adhésion populaire et désobéissance civile sous le Consulat et le Premier Empire : perspectives de recherche à travers l'exemple de l'Indre-et-Loire, mémoire de Master 2, Histoire, Poitiers, 2005, dact., 149-XIX f°. H Jacquin (François-Joseph). Carnet de route d'un grognard de la Révolution et de l'Empire. Texte inédit et présenté par Antoine Dufournet, Paris, Clavreuil, 1960, 104 p. H Sirol (Pierre). La vie ardente de Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 2 octobre 1950, Foix, Farré et fils, s. d., 43 p. H Garrigues (Damien). Hommes et épisodes de la Révolution à Toulouse, Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain (1757-1839), Toulouse, Impr. de la Revue historique de Toulouse, 1930, VIII-148 p. H Braastad (Alain). Dispute entre Cognac et Jarnac [pour l'obtention du siège du tribunal de justice, 1789-1790], Tour de Feu (Paris), 1978, cahier 138, p. 66-70. H Vanneroy (Mme). La petite histoire jovinienne au début du XIXe siècle : portraits des "robins de la ville de Joigny, aspirants à la place de commissaires du roy au tribunal de district" selon le libellé de l'avocat Chomereau, Écho Saint-Pierre d'Auxerre, 1969, n° 83, p. 25-28. Précis pour J. Jourdain, chef de brigade de cavalerie, commandant le dépôt des remontes de Versailles, condamné à mort le 3 vendémiaire an 8 [25 septembre 1799], par le deuxième conseil de guerre permanent de la dix-septième division militaire, séant à Paris [signé : Chauveau-Lagarde ; Blacque, défenseurs], Paris, impr. E. Brosselard, s. d., 20 p. H Gay (Annie). La délinquance dans le Vignoble jurassien au temps du Premier Empire, in Garnot (Benoît) (dir.). Histoire et criminalité de l'Antiquité au XXe siècle. Nouvelles approches, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1992, p. 211-222. Deux jugements rendus par le Tribunal de police de Vendôme [Loir-et-Cher] sur la demande de Catherinet contre Juteau et Rouzet, compositeurs des nos 2 et 7 d'un journal intitulé "De la Haute Cour de justice" [Signé : Catherinet], Vendôme, impr. Cottereau, s. d., 4 p. Maton de la Varenne (Pierre-Anne-Louis de). Mémoire pour les srs Kabers, dit Louvain,... l'un des vainqueurs brevetés de la Bastille, et Milet, l'aîné, sculpteur, détenus à l'Hôtel-de-la-Foxe, contre M. le procureur syndic de la Commune, et encore pour lesdits Srs Kabers & Milet l'aîné, Milet, cadet,... Dubois,... & Rouillard,... [qui s'estiment diffamés, ayant été désignés comme espions et mouchards au service de La Fayette] contre les srs Marat, auteur du journal "l'Ami du Peuple", Freron, auteur de "l'Orateur du Peuple", Rossignol,... et Dugeon,... [18 janvier 1791], Paris, impr. Rozé, s. d., 24 p. H Soumagnat (Bernard de). Un grand procès sous l'Ancien Régime : le procès de la terre de La Douze en Périgord (de 1698 à 1811, Dordogne), Paris, Burovit, 1975, 188 p. H Tauzia (David). Une justice de paix municipale : La Flotte-en-Ré [Charente-Maritime] (1790-1802), Ecrits d'Ouest, 1998, n° 7, p. 45-85. H Tauzia (David). La Justice de paix de la Flotte-en-Ré (1790-1802), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Poitiers, 1997, dact., 96 f°. H Wagener (Françoise). [Dossier sur Madame de La Pagerie victime en 1806 d'une tentative d'empoisonnement], Cahiers du Centre de généalogie et d'histoire des isles d'Amérique, 1991, n° 38, p. 137-144. H Viple (Joseph). Deux affiches publiant des jugements du Tribunal correctionnel de La Palisse [Allier, fraudes contre la conscription en 1808], Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais, 1929, p. 374-375. H Rideau (Jacques). Les juges et l'activité du Tribunal de district de La Rochelle (1790-1795), in Études d'Histoire du Droit à l'Epoque contemporaine XIXe-XXe siècles, Journées internationales de la Société d'histoire du droit, Poitiers-La Rochelle 1983, Paris, P. U. F., 1985, p. 191-202. H Quéguiner (Jean-Pierre). Violences et criminalité à La Rochelle et dans son district (1790-1799), Ecrits d'Ouest (La Rochelle), 1997, n° 6, p. 125-154. H Un Cognaçais ([Louis-Auguier de La Saint-Jean] président du Tribunal criminel du Cher en 1791, Institut d'histoire et d'archéologie de Cognac et du Cognaçais. Bulletin, 1973 (1970-1971), tome 3, n° 4, p. 252. H Tarbouriech (Amédée-Caprais). Curiosités révolutionnaires du Gers, Auch, Aux Archives départementales, 1892, XXIV-102 p. H Gauléjac (Antoine de). Les mauvaises langues [à Labastide-Clermont, Haute-Garonne, en 1795], Revue de Comminges, 1978, tome 91, 4e trimestre, p. 563-564. H Pontet (Josette). Justice et société dans le Labourd du XVIIIe siècle, Société des sciences, lettres et arts de Bayonne, 2009, nouvelle série, n° 164, p. 27-45. H Maestro (Marcello). Lafayette as a reformer of penal laws, Journal of the history of the ideas, 1978, vol. 39, n° 3, p. 503-510. H Péré (André). Joseph Lagrange, général d'empire, inspecteur général de la gendarmerie (1763-1836), Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, octobre 1984, n° 141, p. 54-57. H Leleux (Fernand). Charles Lambrechts [1753-1823], ministre de la Justice sous le Directoire : un démocrate inconditionnel, Villars, chez l'auteur, 1989, 470 p.