Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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H Bégis (Alfred). Carnot, membre du Comité de Salut Public de la Convention Nationale...son emprisonnement sous Louis XVI à Béthune en exécution d'une lettre de cachet, Paris, Société des Amis des livres, 1900, 58 p. Lacuée (Jean-Girard). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait sur une résolution relative à une nouvelle organisation de la gendarmerie nationale. Séance du 18 germinal an VI, Paris, Impr. nationale, an VI (1798), 22 p. Coppens (Laurent). Observations sur l'organisation des tribunaux de commerce maritime et leurs attributions, extrait du rapport fait, en 1792, au Comité de la marine de l'Assemblée législative, projet de loi et réflexions par le citoyen Coppens, Paris, Impr. de Giguet et Michaud, an X, VIII-108 p. H Bord (Gustave). Notes sur les tribunaux criminels sous le Directoire, d'après des documents inédits, recueillis et annotés par G. Bord, Nantes, impr. de Bourgeois, 1882, 21 p. H Guastini (Riccardo). La fonction juridictionnelle dans la constitution de l'an III, in Dupuy (Roger), Morabito (Marcel) (dir). 1795. Pour une République sans Révolution, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 1996, p. 217-232. H Coquard (Claude), Durand épouse Claude Coquard. Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ebreuil 1791-fin de l'an VI), thèse de doctorat, Histoire, Dijon, 1998, dact., 1515 f°. H Guéguen (Céline). "Au moindre incident..." : tableau de l'activité de police et de justice de l'Amirauté de Saint-Malo, d'après les minutes du greffe (? -1792), mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1997, dact. Gueidon. Mémoire adressé à l'Assemblée nationale pour la colonie des pêcheurs catalans, établie à Marseille, contre les prud'hommes pêcheurs marseillais, Marseille, Impr. de J. Mossy père et fils, 1790, 32 p. H Guennoc (Pierre-Yves). La condamnation au bagne (1789-1794) : une Révolution ?, mémoire de maîtrise, Histoire, Brest, 2000, dact. H Guerder (Guillaume). Les avocats d'Angers au XVIIIe siècle (1725-1790), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 1996, dact. H Guérin (Edmond-Jean). Figures saintaises. Le Dr. Joseph-Ignace Guillotin, Niort, Impr. de G. Clouzot, 1912, 29 p. H Coquard (Claude). Une pratique électorale inédite : les juges de paix et leurs auxiliaires de justice en 1790 et 1792 dans le département de l'Allier, Siècles. Cahiers du Centre d'Histoire des Entreprises et des Communautés (Clermont-Ferrand), 1996, n° 4, p. 61-87. H Guérin (Edmond-Jean). Le docteur Joseph-Ignace Guillotin [1738-1814], Publication de la Société des archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis, La Rochelle, Impr. N. Texier et fils, 1908, 84 p. H Guérin (Edmond-Jean). Un procès devant le juge de paix du canton de Saintes pendant la Révolution, Revue de la Saintonge et de l'Aunis, vol. 39, 1921, p. 58-66. H Bordeur (André). Les magistrats toulousains non parlementaires de 1770 à 1789, mémoire de D.E.S., Histoire, Toulouse, 1967, dact. H Lambert (Nicole), Pasteau (Martine). La mendicité et la vision qu'en ont les contemporains, dans une province française à la fin de l'Ancien régime, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 10 Nanterre, 1973, dact., 234 f°. H Bégis (Alfred). Saint-Just, membre du Comité de Salut Public de la Convention Nationale...son emprisonnement sous Louis XVI en exécution d'une lettre de cachet, Paris, Société des Amis des livres, 1892, 50 p. H Gueullette (Thomas-Simon). Sur l'échafaud. Histoires de larrons et d'assassins, 1721-1766, édition présentée et annotée par Pascal Bastien, Paris, Mercure de France, 2010, 331 p. Guichard (Auguste-Charles). Code de la justice de paix, Paris, l'éditeur, 1790-1791, 1 vol. Guichard (Auguste-Charles). Code de police, Paris, Garnery, an III, 4 tomes. Guichard (Auguste-Charles). Code des juges de paix, contenant la réunion complète des décrets des assemblées constituante, législative et conventionnelle relatifs aux juges de paix, assesseurs et greffiers, avec des instructions et formules, Paris, 2e éd., Garnery, an III, 2 vol. Guichard (Auguste-Charles). Code des notaires publics, ou Recueil des décrets qui intéressent particulièrement les notaires, Paris, Petit et Desenne, 1792, 1 vol; 1792, 3 vol. Guichard (Auguste-Charles). Code des prises maritimes et des armements en course, contenant les lois anciennes et nouvelles, règlements, arrêtés et décisions concernant cette matière, Paris, l'éditeur, an VII, 2 vol. H Monnier (François). D'un Conseil d'État à l'autre, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 283-303.