Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Medjian (Pierre). L'étrange assassinat de Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau, ancien président à mortier au Parlement de Paris, député de l'Yonne à la Convention nationale, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1958 de la Cour d'appel de Rouen, Rouen, Lecerf, 1959, 56 p.
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Hérissay (Jacques). L'assassinat de Le Pelletier de Saint-Fargeau (20 janvier 1793), Paris, Éditions Émile-Paul frères, 1934, 127 p.
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Wattinne (Adolphe). Un magistrat révolutionnaire. Michel Lepeletier de Saint-Fargeau (1760-1795), Paris, Marchal et Godde, 1913, 135 p.
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Brette (A). La réforme de la législation criminelle et le projet de Lepeltier de Saint-Fargeau, La Révolution française, tome 42, janvier-juillet 1902, p. 297-320.
Jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Nantes, qui condamne à dix jours d'emprisonnement, dans la maison de correction du Bouffai, à la suspension pendant six mois de la qualité de citoyen et aux frais de cent cinquante exemplaires du présent jugement Pierre-Julien Lebesque, capitaine de navire, demeurant à Nantes, rue Copernic, n° 5, pour avoir le 14 pluviôse dernier, lorsque le citoyen Lafite, sergent-major de la garde nationale sédentaire de Nantes, le commanda, déchiré le billet de garde que lui avait remis ce premier, de lui en avoir jeté les lambeaux au visage et d'avoir refusé le service pour lequel on le commandait... du 3 ventôse an VII de la République française..., Nantes, impr. Vve Malassis, s. d.
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Bourbon-Busset (Gabriel de). Causes criminelles traitées et plaidées par Gabriel Leblanc (de Bourbon-Busset), défenseur officieux, Paris, 1797, 214 p.
Assassinat de Leers. Le crime, la prévention. Le jugement. L'assassin à la maison d'arrêt. L'exécution, Lille, Impr. de G. Delory, 1804.
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Moyaux (David). Un exemple de contrefaçon d'œuvres littéraires sous le premier Empire : l'affaire Guillaume contre Lefrancq (1804-1806), Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons. Journées internationales de Douai et d'Arras, 9 au 11 mai 1997, Revue du Nord, n° 324, janvier-mars 1998, p. 193.
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Denis (Michel). Des juristes rennais sous la Révolution : la famille Legraverend, in Charpiana. Mélanges offerts par ses amis à Jacques Charpy, Rennes, Fédération des Sociétés savantes de Bretagne, 1991, p. 681-686.
Jugement rendu par le Ier Conseil de guerre de la XIIe division militaire, qui, condamne à la peine de mort les nommés Mathurin Lelièvre, jardinier ; Pierre Châteignier, laboureur ; François Tripon, dit L'Espérance, charpentier ; Joseph Héas, dit Belle-Vaisselle ou Tranquille, laboureur... convaincus d'être auteurs ou complices des vols faits nuitamment et à main armée, à la forge de la Hunaudière, chez le maire de St Vincent-des-Landes [Loire-Atlantique]... et dans plusieurs autres lieux ; et des assassinats commis chez le citoyen Frangeant et sur la personne du citoyen Louis Lefert et son épouse... 20 prairial de l'an neuf [1800] de la République française, Nantes, impr. Vve Malassis, s. d.
Bergeron-Danguy. Mémoire au Tribunal de Cassation, pour Jean-Simon Lespart, Étienne Couanier jeune, la veuve Bissonnais et la femme Mirebeau, tous quatre demandeurs en cassation, tant du jugement prononcé contre eux au tribunal de la police correctionnelle de Rouen, le 13 brumaire an 8 [4 novembre 1799], que de celui rendu au tribunal criminel du département de la Seine-Inférieure, en date du 5 pluviôse dernier [25 janvier 1800], à la requête des commissaires du gouvernement, près les tribunaux, Paris, impr. Drost aîné, s. d., 16 p.
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Pécheur (Louis-Victor, abbé). Notice sur les clubs de Soissons et le juge de paix Lherbon, l'un des clubistes, Bulletin de la Société archéologique, historique et scientifique de Soissons, 3e série, tome 1, 1891, p. 183-195.
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Nazé (Francis). L'affaire Libert [homicide involontaire, 1792], Jacobus. Bulletin du Club d'histoire locale de Bondues, 1989, n° 15, p. 32-37.
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Coëffier (Carole). La criminalité et sa répression dans la gouvernance de Lille de 1698 à 1730 : les ruraux et la violence, Mémoire de maîtrise, Histoire, Lille 3, 2002, dact., 169 f°.
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Guerre (Karin). Prisons de femmes et femmes en prison dans le district de Lille sous la Révolution (1789 - an VII), Mémoire de maîtrise, Histoire, Lille 3, 2001, dact., 137 f°.
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Flipo (L.). Essai d'une nouvelle guillotine à Lille [1794], Bulletin de la Société d'études de la province de Cambrai, tome 12, 1908, p. 267-268.
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Garcin (Nicole). Justice criminelle, police et médecine légale dans le district de Lille sous la Révolution et la Première République 1789-1804, mémoire de D.E.S., Criminologie, Lille 2, 1969, dact., 111-112-215 f°.
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Leroux (Alfred). Cour impériale de Limoges [Procès-verbal de l'audience solennelle d'installation, 1er juillet 1811], Société des archives historiques du Limousin (Choix de documents relatifs au département de la Haute-Vienne), 2e série, fascicule 5, Limoges, 1896, p. 153-174.
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Beddes (Tony). Troubles et violences à Limoges pendant la période révolutionnaire (1789-1799), mémoire de maîtrise, Histoire, Limoges, 2001, dact.
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Lecler (André, chanoine). Le Tribunal criminel de Limoges [Haute-Vienne] sous la Convention, Limoges, Ducourtieux et Gout, 1918, 36 p.
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Duval (Thierry). L'organisation judiciaire à l'époque révolutionnaire, Archives en Limousin, 2007, n° 29, p. 14-15.
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Bonnet (Stéphanie). La petite délinquance en Limousin d'après les justices seigneuriales de Compreignac et de Beauvais-Sussac, mémoire de maîtrise, Histoire, Limoges, 2001, dact.
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Aynes (Robert). Linguet, avocat et écrivain rémois du XVIIIe siècle, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 16 septembre 1971, Reims, la Cour d'appel, 1971, 27 p.
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Longuépée (Antoine). Linguet, avocat, thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris 2, 1993, dact., 351 f°.