Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Liendon (Gilbert), président tribunal de Chartres. Pièces de la procédure criminelle contre les accusés dans l'Affaire d'Orgères, Chartres, Impr. de Durand et Labalte, an VIII-an IX, 3 vol., an IX, 203 p ; Reproduction en fac-similé, Paris ; Le Livre d'histoire, 2010, 203-[90] p.
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Guillard (Eusice). La torture dans le bailliage d'Orléans et la justice criminelle dans le Loiret pendant la période révolutionnaire, Revue de l'Académie du Centre, Montargis, 1880, p. 456-460, 509-519.
Got (Jacques-François-Louis). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Got (de l'Orne) sur le brigandage et l'assassinat exercés dans quelques cantons... de l'Orne, et sur le dévoûment civique des autorités... et des citoyens... Séance du 2e jour complémentaire an VII, Paris, Impr. nationale, vendémiaire an VIII.
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Staes (Jacques). Une arrestation mouvementée en vallée d'Ossau (juin 1801), Documents pour servir à l'histoire du département des Pyrénées-Atlantiques, 1994, n° 15, p. 133-134.
Gourlay (Jean-Marie). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Gourlay (de la Loire-Inférieure) sur le système de brigandage et d'assassinats organisé dans les départements de l'Ouest. Séance du 26 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 3 p.
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Dubreuil (Léon). Histoire des insurrections de l'Ouest, Paris, Rieder, 2 vol., tome I, 1929, 328 p., tome II, 1930, 399 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Mémoire pour M. Étienne Pacot, ancien curé, injustement condamné à mort à Dijon, sa patrie, le 14 prairial an X (1802), Paris, impr. de J.-G. Dentu, s. d. [1802], 16 p.
Poinsot (Louis). Louis Poinsot au jury spécial de jugement qui prononcera, à Lons-le-Saulnier, sur Étienne Pacot, prêtre,... déclaré coupable de l'empoisonnement de Prêtot et de Cabillot, sa femme, condamné à mort..., cassé... d'après le plaidoyer du jurisconsulte Foulaines, Paris, impr. de Dunouy, an 10, 8 p.
Delarue (J. G.). Quelques idées sur le mode de constater les délits, suivies du précis historique du procès d'E. Pacot, ex-curé, d'Heuilley-le-Grand, déclaré coupable du prétendu empoisonnement de Prêtot et de son épouse, Paris, impr. de C. F. Patris, pluviôse XI, février 1803, 281 p.
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Veillat (Just). Une cause célèbre du département de l'Indre; dépouillement des pièces relatives à la Vendée de Palluau [troubles à Palluau en 1796], Compte-rendu des travaux de la Société du département de l'Indre, à Paris, 3e année, n° 3, 1855-1856, p. 102-131.
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Acte d'accusation dressé contre les chefs et les rebelles de la Vendée de Palluau (1796), Bulletin du Groupe d'histoire et d'archéologie de Buzançais, 1969, n° 1, p. 20-24.
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Dubarat (Victor-Pierre, abbé). M. de Parage, premier juge de paix d'Orthez (1791), Revue historique et archéologique du Béarn et du pays basque, Pau, 1924, tome 7, p. 366.
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Notes de lecture [La place Saint-Sulpice, à Paris, et les exécutions capitales à la fin du Consulat], La Révolution française, tome LXXII, 1919, p. 264-266.
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