H Dareste (Rodolphe). Lamoignon et la réforme judiciaire de 1788, Journal des Savants, nouvelle série, 4e année, 1906, p. 457-464. H Dareste (Rodolphe). Une procédure de conflit en 1789, Revue historique de droit français et étranger, 1872, p. 524-539. H Darien (Emeline). Les dépôts de mendicité du département de la Seine sous le Premier Empire, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 4, 2005, dact. H Darnis (Lucien). Des tribunaux de famille dans le droit intermédiaire, thèse de doctorat, Droit, Paris, impr. de H. Jouve, 1903, 139 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Manuel des officiers de police judiciaire, juges de paix, maires et adjoints, Paris, L'Huillier, 1812, X-303 p. H Dat (Bernard). Le président Dupaty, franc-maçon, Académie des belles-lettres, sciences et arts de La Rochelle. Annales, 2005-2006, n° 12, p. 39-50. Daubanton (Antoine-Grégoire). Dictionnaire de la taxe des frais et dépens attribuée aux notaires, aux juges de paix, à leurs greffiers, aux avoués de première instance et d'appel... rédigé sur l'édition originale et seule officielle des différents décrets y relatifs, donnés... le 16 février 1807, Paris, F. Buisson, 1807, VIII-270 p; 2e éd., 1807, VIII-229 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Dictionnaire textuel raisonné, par ordre sommaire et de matières, du Code d'instruction criminelle, Paris, Giguet et Michaud, 1809, CXXXVI-330 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Dictionnaire textuel, analytique et raisonné du Code de la procédure civile et des articles du Code civil qui y sont relatifs, Paris, F. Buisson, 1807, 2 vol. Daubanton (Antoine-Grégoire). Formulaire général des actes ministériels extrajudiciaires et de procédure, impérieusement commandés par les Code civil et de procédure aux juges de paix, arbitres, avoués, Paris, F. Buisson, 1807, IV-649 p; 2e éd., 1811, XL-550 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Manuel et nouveau style des huissiers contenant dans l'ordre alphabétique l'analyse des lois relatives à leurs fonctions, Paris, Garnery, an IX-1801, IV-226 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Manuel judiciaire journalier du citoyen. De l'arbitrage, des tribunaux de famille et domestiques, des bureaux de paix, Paris, Prault, 1792, XI-400 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Mémoire sur la demande en réhabilitation de Joseph Lesurques, condamné et exécuté à mort par erreur de ressemblance avec l'un assassins du courrier de la malle de Lyon...jugé et condamné depuis, présenté le 7 mars 1806, Paris, Chaigneau jeune, s. d., 20 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Nouveau Manuel ou style des huissiers, exactement conforme aux textes du Code civil et à celui de la Procédure pour tous les actes de leur ministère, Paris, F. Buisson, 1807, 341 p; 2e éd., 1807, 342 p; 3e éd., 1808, 341 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Nouveau Manuel pratique des juges de paix, de leurs greffiers et huissiers, contenant tous les actes ordinaires de cette juridiction, Paris, F. Buisson, 1807, II-269 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Principes, objets et motifs généraux de la police, Paris, Impr. de Testu, an XIII-1805, 322 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Traité pratique du Code d'instruction criminelle, Paris, S.-C. L'Huillier, 1809-1810, 2 vol. H Daubresse (Sylvie), Morgat-Bonnet (Monique), Storez-Brancourt (Isabelle). Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris, XVe-XVIIIe siècle, Paris, H. Champion, 2007, 841 p. H Daubresse (Sylvie). Les parlementaires parisiens à Tours face à la rébellion (fin 1590-début 1591), in Daussy (Hugues), Pitou (Frédérique) (dir.). Hommes de loi et politique, XVIe-XVIIIe siècles, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2007, p. 53-73. H Dauchy (Serge), Demars-Sion (Véronique). La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit principe ou usage, Revue historique de droit français et étranger, année 82, 2004, n° 2, p. 223-239. H Dauchy (Serge). La conception du procès civil dans le Code de procédure civile de 1806, in Cadiet (Loïc), Canivet (Guy) (dir.). 1806-1976-2006, de la commémoration d’un code à l’autre. 200 ans de procédure civile en France, Paris, Litec, 2006, p. 77-90. H Daumas (Philippe). Familles en Révolution : vie et relations familiales en Ile-de-France, changements et continuités 1775-1825, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2003, 337 p. H Dauchy (Serge). Les formes sont à la justice de la République ce que la pendule est à l'horloge ! Les observations des cours d'appel sur le projet de Code de procédure civile de l'an XIII, in Lorgnier (Jacques), Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Justice et République (s), Lille, Ester éditions, 1993, p. 289-297. Daugis. Observations sur l'état actuel de la police générale de la République, ses vices d'organisation, moyens de la restaurer et de la perfectionner, Paris, Impr. de Testu, an VIII, 47 p.