Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

4492 résultats

H Clinquart (Jean). Les avatars de la police du commerce extérieur de 1789 à 1799, in État, finances et économie pendant la Révolution française, Actes du colloque, Bercy, 1989, Paris, Comité pour l'histoire économique et financière, Histoire économique et financière de la France, Études générales, 1989, p. 534-551. Gerdret (Antoine-Christophe). Réflexions sur la mendicité, Paris, impr. de Sallière et Bellenger, 1791, 12 p. H Germain (Alexandre-Charles). Les dernières années de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, d'après le journal autographe du conseiller Joseph Duvern, Montpellier, Impr. de Boehm et fils, 1865, 64 p. H Germaneau (Marion). Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 2004, dact. H Germond (Raoul). Un jugement rendu sous le Premier Empire, contre des réfractaires et des déserteurs, Bulletin de la Société mauzéenne d'histoire locale (Mauzé-sur-le-Lignon), 1966, 3e année, n° 11, p. 17-18. H Gibiat (Samuel). Une juridiction avortée ou les avatars de la sénéchaussée et du siège présidial de Montluçon aux XVIe et XVIIe siècles, Bulletin des amis de Montluçon, 2008, 3e série, n° 59, p. 65-112. H Gicquel (Jean-François). La Cour prévôtale des douanes de Rennes (1800-1814) mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1, 1992, dact., 217 f°. H Giffard (André). Les justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et XVIIIe siècles, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1902, 376 p. H Gigot (Fançoise). Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1952, dact., 172 f°. H Gilard (Claudette). Les femmes de Beaumont-de-Lomagne devant la justice au XVIIIe siècle, Lavit-de-Lomagne, la Lomagne, mémoire pour demain, 2009, 130 p. H Gilliers (Johann). L'insoumission à la conscription dans le Pas-de-Calais sous le Consulat et le Premier Empire, mémoire de maîtrise, Histoire, Arras, 2001, dact. H Bodinier (Bernard). Entre l’office et la fabrique : les hommes de loi et les professions de santé à Louviers aux XVIIe et XVIIIe siècles, in Plessix (René), Poussou (Jean-Pierre) (éd.). Les petites villes françaises du XVIIe au XIXe siècle : aspect du paysage et de la société. Actes du Colloque de Mamers, décembre 1998, Paris, Presses Universitaires de Paris-Sorbonne, 2005, p. 225-234. Gillet (directeur en chef des ateliers publics à Bruxelles). Essai sur les moyens d'extirper la mendicité du sol de la République, Paris, impr. de Gillé fils, an X, 60 p. Gillet (Jean-Claude-Michel). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-C.-M. Gillet sur l'organisation des tribunaux de commerce. Séance du 16 prairial an VII, Paris, impr. nationale, an VII, 12 p. Gillet (Jean-Claude-Michel). Corps législatif. Rapport... sur le projet de loi contenant le livre II de la deuxième partie du Code de procédure civile... 23 avril 1806, Paris, Rondonneau, s. d. Gillet (Jean-Claude-Michel). Discours qui a remporté le prix, au jugement du jury central d'instruction du département de Vaucluse, sur cette question : Quels sont les moyens de prévenir les délits dans la société ?, Paris, Moutardier, s. d., 32 p; Carpentras, Impr. de J.-A. Proyet, an 7, XVI-28 p. Gillet (Jean-Claude-Michel). Tribunat. Opinion de J.-C.-M. Gillet (de Seine-et-Oise) sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 3 pluviôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 26 p. Gillet (Jean-Claude-Michel). Tribunat. Rapport fait par J.-C.-M. Gillet (de Seine-et-Oise) sur le projet de loi relatif à la formation des listes de jurés. Séance du 4 germinal an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII. Code d'instruction criminelle servant de supplément aux procès-verbaux des séances du Corps législatif. Novembre et décembre 1808, Paris, Impr. de Hacquart, 1808, 3 parties en 1 vol. H Ginisty (Bruno). De la désertion au brigandage sous la Révolution et l'Empire, in Brigands en Rouergue, XIe-XIXe siècles, Actes du Colloque organisé par la Société des Lettres, sciences et arts de l'Aveyron le samedi 12 juin 1993, Rodez, Société des Lettres, sciences et arts de l'Aveyron, 1993, p. 123-142. Code de procédure civile, servant de supplément au procès verbal des séances du Corps législatif. Avril 1806, Paris, Impr. ordinaire du Corps législatif, s. d., 3 vol. H Girard (Grégory). Les justices seigneuriales au sein du bailliage de Saulieu au XVIIIe siècle, Regards sur la Nièvre, 2007-2008, p. 49-57. H Codechèvre (général). Les premières prestations de serment de légionnaires en septembre 1803, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 3e trimestre 1975, n° 105, p. 67-70. H Martinage (Renée). Les origines de la pénologie dans le Code pénal de 1791, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, Tome I, p. 15-29.