Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Cailly (Charles). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cailly, député du Calvados, sur la résolution relative au vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 10 p.
Cailly (Charles). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Charles Cailly au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 1er floréal dernier relative à l'organisation du notariat. Séance du 22 prairial an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 40 p.
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Caladou (A.). La police correctionnelle et municipale à Montpellier en 1791-1792, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. Causse, Graille et Castelnau, 1930, 175 p.
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Calbat (Jean-Louis). Les exécuteurs des hautes œuvres à Metz [sous la Révolution française], Généalogie lorraine. Bulletin du Cercle de généalogie lorraine, 1984, n° 53, p. 151-157, n° 54, p. 219-227; 1985, n° 56, p. 97-106.
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Callac (Frédéric). La Guerre de course sous le Consulat et l'Empire à travers la commission des prises du port de Brest, mémoire de maîtrise, Histoire, Brest, 1994, dact., 255 f°.
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Calmon (Philippe). La justice à la fin de l'Ancien Régime dans la sénéchaussée de Figeac. II. Les offices judiciaires et leurs titulaires, Bulletin de la société des études littéraires, scientifiques et artistiques du Lot, 1996, janvier-mars, p. 33-50.
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Alvazzi del Frate (Paolo). Il giudice naturale : prassi e dottrina in Francia dall'Ancien régime alla Restaurazione, Roma, Viella, 1999, 293 p.
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Calmon (Philippe). Les procédures de conciliation mises en place par la Constituante aux tribunaux de paix et de famille de Figeac (Lot) au cours des premières années de la Révolution, Bulletin de la société des études littéraires, scientifiques et artistiques du Lot, 1992, tome 113, fascicule 1, p. 67-69.
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Choron (Romain). Les régiments de réfractaires et la répression de la désertion dans l'armée impériale (1808-1814), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 1998, dact.
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Cambon (Charles). La Cour prévôtale des Douanes d'Agen (1811-1814), Revue de l'Agenais, tome 64, 1937, p. 40-48, 90-104, 153-161.
Achard de Germane. Essai sur les moyens locaux les plus assurés et les moins dispendieux de faire cesser le fléau de la mendicité à Valence... S. l., 1789.
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Clémenceau (chef d'escadron). Les gardes d'honneur dans l'est de la France au temps du premier Empire, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 4e trimestre 1972, n° 94, p. 57-61.
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Charpentier (Alain). Le divorce et ses institutions familiales, à Bordeaux pendant la période intermédiaire (assemblées conciliatrices et tribunaux de famille), thèse de 3e cycle, Histoire du droit, Bordeaux 1, 1980, dact.
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Camp (Wesley Douglas). Marriage and the family in France since the Revolution. An essay in the history of population, Ph. D., Columbia University, 1957, 207 p.
Campion (Jeanne-Joseph), veuve Lesurques. A S. M. l'Empereur des Français et roi d'Italie. Seconde requête de la dame Jeanne-Joseph Campion, Vve de Joseph Lesurques... [Signé : J.-J. Campion, L. Caille, avocat et conseil, le 3 juillet 1806 l'an second de l'Empire], Paris, impr. L. Gille, s. d., 12 p.
Campion (Jeanne-Joseph), veuve Lesurques. A S. M. l'Empereur des Français. Requête de la dame Jeanne-Joseph Campion, Vve de Joseph Lesurques en son nom personnel et comme tutrice de ses enfants mineurs, Mélanie-Joseph, Paul-Joseph et Virginie-Joseph Lesurques. Elle demande la réhabilitation de la mémoire de Joseph Lesurques, son mari, condamné à mort et exécuté le 9 brumaire an 5, pour Jean-Guillaume Dubosq, supplicié le 3 Ventôse an 9, quatre ans après cette fatale méprise [Signé : J.-J. Campion, Vve Lesurques,... L. Caille, avocat et conseil, le 6 Ventôse, an 13 de la République, le 1er de l'Empire], S. l. n. d., 19 p.
Camus (Armand-Gaston). Code judiciaire, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur l'ordre judiciaire, contenant l'une, les décrets sur le pouvoir judiciaire & l'organisation de l'ordre judiciaire en général, l'autre, le code civil ou décrets sur l'ordre judiciaire civil en particulier, Paris, Impr. nationale, an IV, 256 p.
Camus (Armand-Gaston). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de A.-G. Camus sur la question de savoir s'il doit être accordé remise ou commutation de peine aux complices de conspirations, assassinats, pillages et vols commis par des brigands réunis. Séance du 7 ventôse an V, Paris, Impr. nationale, ventôse an V, 14 p.
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Barrière (Armand). La cour des grands jours d’Auvergne et le procès de la famille Montboissier-Beaufort-Canillac, seigneur du Pont-du-Château [Puy-de-Dôme], Association des amis du vieux Pont-du-Château, 2009, n° 40, p. 6-26.
Canard (Nicolas-François). Moyen de perfectionner le jury, Moulins, P. Vidalin, An X-1802, 197 p.
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Candy (Pierre Philippe). Pierre Philippe Candy, orgueil et narcissisme. Journal d'un notaire dauphinois au XVIIIe siècle, présenté par René Favier, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2006, 662 p.
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Canestrier (Paul). Comment fut annoncé aux gendarmes le retour de Napoléon en 1815, Revue de la Gendarmerie, 15 janvier 1939, n° 67, p. 426-432.
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Canniccioni (Sébastien). Le parlementarisme d'Ancien Régime en Provence : le parlement d'Aix, la politique et la défense de la constitution provençale, de la réforme de Maupeou à la Révolution (1771-1790), mémoire, I.E.P., Aix-Marseille 3, 2001, dact.
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Da Passano (Mario). La pena di morte nella Franzia rivoluzionaria e imperiale, Materiali per una Storia della cultura giudirica (Gênes), 1997, année 27, n° 2, p. 379-426.