Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Maugué (Ludovic). Entre résistance et acculturation. La peine capitale à Genève durant la période française (1798-1813), Crime, Histoire & Sociétés, vol. 13, n° 1, 2009, p. 49-71. ; vol. 12, n° 2, 2008, p. 33-57.
Jugement du Tribunal criminel du département de la Seine, condamnant à la peine de mort le nommé Gaspard Gerizi, pour le meurtre du citoyen Lance suivi de violences et voies de fait sur un officier de paix.- Jugement du Tribunal de Cassation rejetant le pourvoi de Gerizi, Paris, impr. Fauvelle, s. d., Plano à 4 col.
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Le Caer (Chantal). Chronique d'un meurtre annoncé ou la triste histoire de Rose Gevoz, atteinte de folie [assassinée à Moirans, Isère, par sa soeur en 1813], Renouillard, 1994, n° 3, p. 39-42.
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Dauphin (Jean-Luc). L'affaire Gibier-Marsangy : un curieux procès sous le Directoire, L'Écho de Joigny, 1974, n° 13, p. 23-26.
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Bedel (Vanina). La Gendarmerie en Gironde, 1791-1795, mémoire de D.E.A., Droit, Bordeaux 4, 1998, dact., 77 f°.
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Dequin (Solange). Un gendarme enfant de Reuilly, Bulletin des amis de Reuilly et de ses environs, 1993, n° 55, p. 6-8.
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Lussaud (Louis). Éloge historique de M.-E. Guadet, avocat au Parlement de Bordeaux, président du Tribunal criminel du département de la Gironde, député à l'Assemblée législative et à la Convention nationale (1758-1794), discours prononcé à la séance solennelle de clôture des conférences de l'ordre des avocats de Bordeaux le 27 juillet 1860, Bordeaux, Impr. typo. de Picot et Matheron, 1861, 114 p.
Jugement rendu par le Tribunal criminel du département de la Seine, qui, sur la déclaration du jury spécial de jugement, condamne à la peine de mort, Charles Guinez, âgé de 32 ans, ci-devant orfèvre,... Jeanne-Guillaumette Dubois, femme de Jean-Baptiste Bruno, âgée de 25 ans,... sans état,... et Marie Giraudet, femme de Michel Brasier, âgée de 36 ans,... tapissière,... Convaincus, savoir : Charles Guinez, d'avoir effectué volontairement et avec préméditation, une attaque, à dessein de tuer, sur la personne de Michel Brasier, tapissier, demeurant à Paris [VIe], rue du Vieux-Colombier et les femmes Bruno et Brasier, de l'avoir aidé et assisté dans les circonstances qui ont préparé et facilité le crime..., Paris, impr. C.-F. Patris, s. d., 4 p.
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Colliou (A.-M.). Troubles à Guipavas et Plabennec en mars 1793, mémoire, Histoire du droit, Brest, 1975, dact.
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Tattevin (Georges). La période révolutionnaire au district de Guérande, Guérande, Benoistel, 1956, 48 p.