Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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H Meyer-Siat (Pie). Contribution à l'étude des conditions de détention : le pain des prisonniers de Strasbourg en 1799, Alsace historique, n° 13, 1978, p. 96-97. H Seinguerlet (Eugène). Strasbourg pendant la Révolution, Paris, Berger-Levrault, 1881, XII-364 p. H Un tribunal d'appel pour Strasbourg, Alsace historique, 1977, n° 2, p. 61-62. H Mulheisen (G.). Les sièges des tribunaux de Strasbourg depuis la Révolution, 1937, 15 p. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Mémoire dans l'affaire Suchon, Auxerre, impr. de Baillit, 1812. H Doyle (Charles-J.). The judicial reaction in South-Eastern France, Year III-Year VIII (1794-1800), Thèse, Oxford University, 1986. H Doyle (Charles-J.). Internal Counter-Revolution, the judicial reaction in Southern France (1794-1800), Renaissance and modern Studies, 1990, vol. 33, p. 106-124. H Lewis (Gwynne). Political brigandage and popular disaffection in the south-east of France 1795-1804, in Beyond the Terror. Essays in French Regional and Social History, 1794-1815. Essays for Richard Cobb, Cambridge University Press, Cambridge, London, New-York, 1983, p. 195-231. H Delpont (Hubert). La victoire des croquants. Les révoltes paysannes du grand Sud-Ouest pendant la Révolution (1789-1799), Nérac, Les Amis du Vieux Nérac, 2002, 539 p. H Delpont (Hubert). Émotions et séditions rurales dans le grand Sud-Ouest de la fin de 1789 à 1799, thèse de doctorat, Histoire, Bordeaux, 2002, dact., 416 f°. H Malavialle (G.). La création du Tribunal de commerce de Sète (1790-1791), in 30e-31e Congrès de la Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon, 1956-1957, Sète-Beaucaire, Montpellier, Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon, s. d., p. 89-93. H Bottin (Georges). En marge des crimes révolutionnaires : le meurtre du chapelain-maire Nicolas Sébert (1791) [à Saint-Martin-de-Bonfossé, Manche], Revue de la Manche, 1996, tome 38, fascicule 152, p. 41-43. H Goyetche (L.). Papiers révolutionnaires. Un notaire girondin sous la Terreur [Gabriel Séjourné], Revue philomathique de Bordeaux et du Sud-Ouest, tome 19, 1916, p. 205-224, 274-289. H Lacour-Gayet (Georges). Un procès politique sous le Directoire. Jorry contre Talleyrand [Tribunal correctionnel de la Seine, 1799], Paris, La Revue de Paris, 1923, 13 p. H Martin (Xavier). À propos d'un livre : Target, Bentham et le Code civil [de Stefano Solimano], Revue d'histoire des Facultés de droit et de la science juridique, 2000, n° 21, p. 121-148. H Moulin (Louis-Henri). Le Palais à l'Académie. Target et son fauteuil, 1634-1880. Étude critique et bibliographique, Paris, L. Techener, 1884, 74 p. H Pignoux (Maurice). Gui-Jean-Baptiste Target, avocat, magistrat (1733-1806), La Vie judiciaire, 1956, n° 548, 8-13 octobre, p. 5. H Glories (Lydie). Le tribunal criminel du Tarn sous la Révolution (1792-an VI), mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2, 2003, dact., 190 f°. H Cavaillès (Christophe). La juridiction criminelle du Tarn 1791-1914, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 2000, dact., 64-16 f°. H David (Pierre-Alexandre). Le chevalier de Tartenac (1759-1827), Archistra. Archives, histoire, traditions. Journal d'information, études et recherches sur l'histoire de la France méridionale (Toulouse), 1974, n° 13, p. 3-4. H David (Pierre-Alexandre). Un magistrat gascon, Jean Tartenac, député du Gers à l'Assemblée législative (1791-1792), L'Information historique, vol. 35, 1973, n° 3, p. 117-121, n° 4, p. 164-169. H David (Pierre-Alexandre). Un magistrat gascon à l'Assemblée législative (1er octobre 1791-20 septembre 1792) : Tartenac, député du Gers, Bulletin de la Société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers, vol. 73, 1973, tome 3, p. 273-306. H Cornet (Ch.). La justice de paix du canton de Tauves (1789-1795), mémoire de maîtrise, Histoire, Clermont-Ferrand 2, 1994, dact. H Kempf (Gérard). La vie quotidienne au XVIIIe siècle dans le pays d'Argentan : l'assassinat du chevalier de Tercey [25 août 1791], Le Pays d'Argentan, 1991, n° 8, p. 11-16.