Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Flammermont (Jules). La réforme judiciaire du chancelier Maupeou, Paris, A. Picard, 1880, 51 p.
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Flandé (Marcel). Parlement de Navarre : de l'église Saint-Martin au conseil général, Biarritz, Atlantica, 2000, 251 p.
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Flandin (Étienne). L'Assemblée constituante et le pouvoir judiciaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Pau, 16 octobre 1885, Pau, Garet, 1885, 46 p.
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Flandrin (Georges), Favier (René). Après l’arrestation de Mandrin : un capitaine des Fermes [François Flandrin] face à la contrebande sur le Guiers, La Pierre et l'Ecrit. Revue d'histoire et du patrimoine en Dauphiné, 2009, n° 20, p. 103-116.
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Flaus (Pascal). La délinquance aux champs. Les mesus champêtres à Saint-Avold (1708-1789), Annales de l'Est, 1999, n° 1, p. 193-209.
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Fleischmann (Hector). La guillotine en 1793, d'après des documents inédits, Paris, Les Publications modernes, 1908, 316 p.
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Fleur (Elie). La guillotine et le docteur [Antoine] Louis [son rapport au Comité de Législation], Les Cahiers lorrains, tome 10, 1931, p. 62-65.
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Fleuret (Fernand). Vies de Cartouche et Mandrin d'après les livres de colportage, Paris, Éd. Cartouche, 2006, 157 p.
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Fleurigeon (chef de bureau au ministère de l'Intérieur). Code administratif ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints et commissaires de police... jusqu'au 1er janvier 1806, Paris, l'auteur, 1806, 3 tomes en 7 vol.; jusqu'au 1er avril 1809, Paris, Garnery, 1809, 6 vol; 1822-1823, Paris, A. Bavoux, 6 vol.
Fleurigeon. Le guide des jurés, Paris, Fantin, 1811, 297 p.
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Fleury (Aude). Les parlementaires bordelais de 1750 à 1793. Vie publique, vie privée, thèse de doctorat, Histoire du droit, Bordeaux 4, 1998, dact., 750 f°.
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Bienvenu (Jean-Jacques). L'organisation du conflit administratif. Recherches sur la pratique contentieuse des conseils de préfecture (an VIII-an XII), Revue historique de droit français et étranger, 1974, 52e année, n° 4, p. 568-593.
Fleury, notaire à Paris. Manuel pratique du notariat, Paris, Valade, 1813, IV-444 p.
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Flizot (Stéphanie). La genèse de la loi du 16 septembre 1807 créant la Cour des comptes, Revue du Trésor, n° 12, décembre 2005, p. 658-662.
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Floquet (Amable-Pierre). Histoire du Parlement de Normandie, Rouen, E. Frère, 1840-1842, 7 vol.
Fodéré (François-Emmanuel). Traité de médecine légale et d'hygiène publique ou police de santé, adapté aux codes de l'Empire français et aux connaissances actuelles, Paris, impr. Mame, 1813, 6 vol.
Bigot de Préameneu (Félix-Julien-Jean). Motifs du projet de loi portant attribution au Tribunal criminel du département de la Seine de la connaissance des crimes de faux relatifs au timbre national et aux billets de la Banque de France, présenté par... Bigot-Préameneu, Paris, Impr. nationale, ventôse an XII, 6 p.
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Gainot (Bernard), Vandeweghe (Franck). Le « Projet d'organisation d'une gendarmerie de Saint-Domingue » du général Navarre, 1803, in Milliot (Vincent) (dir.). Les mémoires policiers, 1750-1850. Écritures et pratiques policières du siècle des Lumières au Second Empire, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Caen, Maison de la recherche en sciences humaines de l'Université de Caen Basse-Normandie, 2006, p. 235-250.
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Chanvin. De la réforme de la procédure criminelle dans les cahiers de 89 (Sénéchaussées et bailliages compris dans le ressort de la Cour de Poitiers), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 3 novembre 1883, Poitiers, Tolmer et Cie, 1883, 39 p.
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Foissac (Denis). La maréchaussée du Quercy dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, Bulletin de la Société des études littéraires, scientifiques et artistiques du Lot, 2007, tome 128, fascicule 2, p. 147-160.
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Fretigne (Sylvie). Assassinats dans le Maine au XVIIIe siècle, mémoire de DEA, Droit, Rennes 1, 2010, dact., 168 f°.
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Legrand (Robert). Le recrutement des armées et les désertions (1791-1815), Bulletin des procès-verbaux de la Société d'émulation d'Abbeville, 1956, XIX, p. 543-601.