Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Billion (Camille). Observations sur les justices de paix (février 1810), s. l. n. d., 56 p.
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Bidouze (Frédéric). Un testament politique de l'Ancien Régime : les remontrances du Parlement de Navarre, Tarbes, Cairn, 1999, 80 p.
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Bastien (Pascal). " Criminel par infamie " : les effets sociaux de l'infamie pénale dans la France du XVIIIe siècle, in Briegel (Françoise), Porret (Michel) (dir.). Le criminel endurci. Récidive et récidivistes du Moyen Age au XXe siècle, Genève, Droz, 2006, p. 111-122.
Bertrand de Greuille (Joseph). Corps législatif. Discours prononcé... par Bertrand de Greuille,... sur le projet de loi tendant à attribuer au Tribunal criminel de la Seine la connoissance de tous les crimes de faux commis en effets nationaux et en pièces de la comptabilité nationale. (21 floréal an XI), Paris, Impr. nationale, an XI, 7 p.
Bertrand de L'Hodiesnière (Charles-Ambroise). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle Rédaction des projets de résolution présentée par Bertrand (du Calvados), au nom de trois commissions réunies, concernant les moyens de prévenir et réprimer le vagabondage, et d'atteindre les étrangers et inconnus qui troublent la tranquillité publique, Paris, Impr. nationale, nivôse an VII, 15 p.
Bertrand de L'Hodiesnière (Charles-Ambroise). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de Bertrand (du Calvados) sur le projet de résolution concernant la répression du vagabondage. Séance du 1er germinal an VII, Paris, Impr. nationale, germinal an VII, 7 p.
Bertrand de L'Hodiesnière (Charles-Ambroise). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolution présentés par Bertrand (du Calvados), sur les moyens de prévenir et réprimer le vagabondage. Séance du [29] frimaire an VII, Paris, Impr. nationale, frimaire an VII, 16 p.
Bertrand-Pottier (imprimeur). Recueil complet des ordonnances de police rendues depuis l'établissement de la Préfecture, Paris, B-P, an XI-XIII, 3 vol.; 1805-1806, 4 vol.
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Bastien (Pascal). Héros de la Grève : les derniers instants des condamnés à mort dans le Paris du XVIIIe siècle, Histoire et Archives, 2006, n° 18, p. 103-118.
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Besson (Édouard). Le Parlement de Franche-Comté et la Révolution française, Besançon, Impr. de Dodivers, 1890, 50 p.
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Bestion (Anabelle). Le soldat français au 18ème siècle : un justiciable royal , thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier 1, 2006, dact., 2 vol., 1013 f°.
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Bétrémieux (Sébastien). La délinquance dans le ressort de la maîtrise des Eaux et Forêts du duché de Guise au XVIIIe siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Valenciennes, 2001, dact.
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Beveuge (Louis). Louis Mandrin, capitaine général des contrebandiers de France, Annet-sur-Marne, 2009, 10 p.
Bexon (Scipion). Du pouvoir judiciaire en France et de son inamovibilité, considérations sur la proposition du sénatus-consulte du 12 octobre 1807, perdues ce jour sur le grand escalier du Sénat, mais que la liberté de la presse ne pouvait permettre d'imprimer alors, Paris, C.-F. Patris, 1814, 166 p.
Bexon (Scipion-Jérôme). Développement de la théorie des lois criminelles par la comparaison de plusieurs législations... suivi de l'application de cette théorie dans un projet de code criminel, correctionnel et de police, Paris, Garnery, 1802, 2 vol.
Bexon (Scipion-Jérôme). Observations sur la forme de procédure par jurés... suivies de la proposition de l'établissement d'un tribunal de correction paternelle, s. l. n. d., 85 p.
Bexon (Scipion-Jérôme). Parallèle du code pénal d'Angleterre avec les lois pénales françaises, et considérations sur les moyens de rendre celles-ci plus utiles, première partie, Paris, impr. de Fauvelle et Sagnier, nivôse an VIII, IV-430 p.
Bézard (François-Siméon). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de François-Siméon Bézard sur le mode de remplacement des juges du tribunal de cassation. Séance du 17 messidor an 6, Paris, Impr. nationale, messidor an VI, 10 p.
Bézard (François-Siméon). Opinion de F.-S. Bézard,... sur le projet du représentant Jacqueminot, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le référé du tribunal de cassation, relatif à l'article LXXVII de la loi du 17 nivôse sur les successions, Paris, Impr. nationale, nivôse an VII, 24 p.
Bézard (François-Siméon). Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bézard sur le projet de loi portant réduction des justices de paix. Séance du 1er pluviôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 6 p.
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Bézégher (général). Histoires de brigands, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 1er trimestre 1952, n° 11, p. 35-36.
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Bouvet (Marc). La procédure contentieuse devant le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême (1799-1814), in Moquet-Anger (Marie-Laure) (dir.). Les institutions napoléoniennes. Actes du Colloque de Rennes, 21-22 novembre 2002, Paris, l’Harmattan, 2006, p. 97-112.