Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Brouzes (Daniel). Victor Pigeron de Milhet, un juge de Rabastens au XVIIIe siècle, L'Echo de Rabestens, 2007, n° 236, p. 18-27.
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Bergès (Louis). Résister à la conscription 1798-1814 : le cas des départements aquitains, Paris, CTHS, 2002, 598 p.
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Brown (Howard). Ending the French Revolution. Violence, Justice, Repression, from the Terror to Napoleon, Charlottesville and London, University of Virgina Press, 2006, XII-461 p.
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Brown (Howard). From organic society to security state : the war on brigandage in France 1797-1802, Journal of Modern History, 1997, vol. 69, n° 4, p. 661-695.
Bergier (Antoine). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur la pétition des défenseurs officieux des prévenus d'embauchage et de conspiration, traduits devant le conseil de guerre permanent de la dix-septième division militaire de l'intérieur, qui demandent une décision sur cette question : un conseil de guerre qui prononceroit en même temps sur un déclinatoire et sur le fond contre des individus non militaires ni attachés aux armées, pourroit-il, sans encourir la forfaiture, faire exécuter son jugement, nonobstant le recours formé au Tribunal de cassation, pour cause d'incompétence ? Séance du 2 germinal an V, Paris, Impr. Nationale, germinal an V, 7 p.
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Brugat (Alexandrine). Ordre public et sexualité dans le ressort du Conseil souverain de Roussillon de 1660 a 1789, thèse de doctorat, Droit, Perpignan, 2000, dact., 448 f°.
Bergier (Antoine). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur les droits de greffe. Séance du 29 brumaire an 7, Paris, Impr. nationale, frimaire an 7, 7 p.
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Arnal-Corthier (Isabelle). Les infractions contre les personnes et les moeurs devant le Parlement de Toulouse de 1670 a 1789. Quelques aspects de l'activité du Parlement de Toulouse, juridiction d'appel, thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse, 1998, dact., 456 f°.
Bergier (Antoine). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur les remplacemens de juges au tribunal de cassation, en cas de vacances. Séance du 14 prairial an 6, Paris, Impr. nationale, prairial an 6, 14 p.
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Brulé (André). Les mâles heures des maîtres exécuteurs de la haute justice messine (1160-1641), Cahiers lorrains, 2005, n° 1, p. 4-45.
Bergier (Antoine). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier sur l'admissibilité, les formes et les délais du recours en cassation de la partie plaignante en matière correctionnelle. Séance du 1er ventôse an VII, Paris, Impr. nationale, ventôse an VII, 6 p.
Barennes (Raymond). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Barennes sur la résolution du 13 vendémiaire, portant que tout jugement qualifié en dernier ressort ne pourra être attaqué que par la voie de la cassation. Séance du 17 frimaire an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 14 p.
Bruneau-Beaumez (Albert-Auguste, marquis). Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation civile et criminelle, par M. Bruneau-de-Beaumez,... sur le 3e projet de loi du Code pénal. Séance du 15 février 1810, Paris, Impr. de Hacquart, s. d.
Bruneau-Beaumez (Albert-Auguste, marquis). Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Bruneau-Beaumez,... sur la suite du Titre IV Livre II du 6e projet de loi du Code d'instruction criminelle. Séance du 13 décembre 1808, Paris, Impr. de Hacquart, s. d., 6 p.
Bruneau-Beaumez (Albert-Auguste, marquis). Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Bruneau-Beaumez,... sur le Titre V du Livre II, formant le 7e projet de loi du Code d'instruction criminelle. Séance du 14 décembre 1808, Paris, Impr. de Hacquart, s. d., 8 p.
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Brunot (Ferdinand). La langue judiciaire dans la tourmente révolutionnaire, in Mélanges offerts à M. Nicolas Iorga, Paris, Librairie universitaire J. Gamber, 1935, p. 147-166.
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Brunschvicg (Jean-Claude). Les dernières années du Parlement de Normandie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1971, Melun, Impr. administrative, 1972, 44 p.
Bergier (Antoine). Manuel spécial des officiers auxiliaires de la police de sûreté et des tribunaux de simple police (extrait du Manuel général des magistrats, officiers et agens de police judiciaire et de sûreté), Paris, Impr. de Baudouin, fructidor an IX, 464 p.
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Brye (Hubert de). Pontécoulant ou l'Histoire d'un crime commis dans la plaine de Caen par la police du Premier Empire..., Caen, R. Bigot, 1946, 104 p.
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Bucquoy (E.-L.), commandant. Madame de Stael, la police et la gendarmerie en 1803, Revue de la Gendarmerie, 15 janvier 1929, n° 7, p. 36-50.
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Bucquoy (E.-L.). La gendarmerie d'élite de la garde impériale (1801-1815), Revue de la Gendarmerie, 15 juillet 1930, n° 16, p. 482-492.
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Bucquoy (Eugène-Louis). La garde impériale, Paris, J. Grancher, 1977, 2 vol., 126 et 210 p.
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Buffard (Mickaël). Le Parlement de Flandre face à la réforme Maupeou 1760-1774, mémoire de DEA, Histoire du droit, Lille, Université de Lille II, 1998, dact.
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Coulom (Clarisse). Des parlements dévots. L'exemple de Grenoble au XVIIIe siècle, in Chaline (Olivier), Sassier (Yves) (dir.). Les parlements et la vie de la cité (XVIe-XVIIIe siècles). Actes des premières Journées d'études de l'Association du palais du Parlement de Normandie, Rouen, 7-8 novembre 2002, Mont-Saint-Aignan, Publications de l'Université de Rouen, 2004, p. 301-321.