H Corlieu (Auguste, dr.). Chézy-sur-Marne chef-lieu de canton et justice de paix, 1790-1802, Annales de la Société historique et archéologique de Château-Thierry, 1904 (1905), p. 10-13. H Jugement rendu par le tribunal de première instance séant à Clamecy, le mardi 11 septembre 1810 contre plusieurs conscrits de l'arrondissement déclarés réfractaires, Blanc Cassis. Bulletin de liaison du Cercle généalogique Nivernais-Morvan, 1982, n° 9, p. 18-21. H Milandre (Ch.-P.). Les débuts de la justice de paix à Clamecy, 1790-1797, Bulletin de la Société scientifique et artistique de Clamecy, 70e année, 1946, p. 58-86. H Uzureau (François-Constant, chanoine). Joseph Clemanceau, juge au tribunal de Beaupréau, Andegaviana, 1911, 10e série, p. 132-143. H Audollent (Dominique). La suppression et le rétablissement de l'ordre des avocats au barreau de Clermont-Ferrand sous la Révolution et sous le Premier Empire, Bulletin historique et scientifique de l'Auvergne, 1954, tome LXXIV, p. 98-104. H Chanet (Anne-Marie), Manobert (Vivien). Clermont sous la Révolution et l'Empire, Recherches, vol. 2, Clermont-Ferrand, Institut d'études du Massif Central, 1972, p. 81-144. H Clorivière (Pierre Joseph Picot de). Pierre de Clorivière, contemporain et juge de la Révolution 1735-1820, Paris, J. de Gigord, 1926, 207 p. H Bernard (Daniel). La justice de paix du canton de Cléden-Cap-Sizun 1790-an X (1801), Quimper, Impr. de Mme J. Bargain, 1933, 23 p. H Boucher (Paul). Charles Cochon de Lapparent : conventionnel, ministre de la police, préfet de l'Empire, Paris, A. et J. Picard, 1969, 308 p. H Lange (Alain). Tragédie de l'histoire, 1796. Les chauffeurs terrorisent le Cognaçais (le moulin de Préziers, Charente, et autres lieux circonvoisins), Institut d'histoire et d'archéologie de Cognac et du Cognaçais. Bulletin, 1993, tome 6, n° 3, p. 43-52. H Chevillot (Maurice). Le brigand "Justice" de Cohons [Haute-Marne, 1812-1813], Les Cahiers haut-marnais, 1984, n° 159, p. 27-30. H Schaedelin (Félix). La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815, Revue d'Alsace, 1933, tome 80, septembre-octobre, n° 526, p. 457-487. H Spiecker (Claude), Winnlen (Jean-Claude). Le tribunal criminel du Haut-Rhin à Colmar : activités et exécutions capitales de 1793 à 1799, Société d'histoire et d'archéologie de Colmar. Annuaire, 1994, tome 40, p. 111-131. H Grimal (Pierre). La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 3 octobre 1949, Colmar, Edition des "Dernières nouvelles de Colmar", 1950, 24 p. Metzge. Observations sur la nécessité de conserver le Tribunal d'appel à Colmar, Paris, Baudouin, s. d. H Monpied (Ernest). Les locaux de la gendarmerie à Combronde en 1806, Brayauds et Combrailles, 1998, n° 82, p. 54-56. H Paradis (Olivier). Pétition pour le maintien du canton de la justice de paix à Combronde en 1801, Brayauds et Combrailles, 1990, n° 57, p. 55-58. H Monpied (Ernest). Aux origines de la gendarmerie de Combronde 1790-an VII, Brayauds et Combrailles, 1987, n° 51, p. 19-22. H Pouret (Simone). Compreignac, un meunier dans la tourmente, Paris, Office d'éd. du livre d'histoire, 1998, 42 p. H Lapied (Martine). Le Comtat et la Révolution française : puissance des options collectives, thèse de doctorat, Histoire, Paris 1, 1993, dact., 453, 114 et 55 f°; Aix-en-Provence, Publications de l'Université de Provence, 1996, 492 p. H Grandpré (Thierriet dit Grand-Pré, J.-N.). Rapport au ministre de l'Intérieur sur l'état des prisons de la Conciergerie, 17 mars 1793, in Souvenirs historiques, vol. II, Leipzig, Zirges, 1836, p. 107-110. H Cahen (Léon). Condorcet et la Révolution française, thèse de doctorat de la Faculté des lettres de Paris, Paris, F. Alcan, 1904, XXXI-592 p. H Alengry (Franck). Condorcet, guide de la Révolution française, théoricien du Droit constitutionnel et Précurseur de la Science sociale, thèse de doctorat, Droit, Toulouse; Paris, V. Giard et E. Brière, 1904, XXIII-891 p. H Schnetzler (Jacques). Simon-Joseph Coren-Fustier (1747-1823), La Viste. Voir et connaître, 2000, n° 7, p. 54-55.