Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Bour (Léon, chanoine). Les prisons de Metz pendant la Révolution (1790-1800), Metz, Les Arts graphiques, 1930, 96 p.
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Wiltzer (Paul). Petite police et grande armée à Metz sous l'Empire (1806-1815), Mémoires de l'Académie nationale de Metz, 1962 (1959-1961), 141-142e années, série 5, tome 6, p. 149-163.
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Clémendot (Pierre). Le département de la Meurthe à l'époque du Directoire, thèse de doctorat, Lettres, Paris, 1964; Raon-l'Etape, Impr. Fetzer, 1966, 507 p.
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Thomas (Hubert). Le Tribunal criminel de la Meurthe sous la Révolution (1792-1799), thèse de doctorat, Droit, Nancy, Impr. de G. Thomas, 1937, XII-590 p.
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Troux (Albert). Condamnation par le Tribunal criminel de la Meurthe, en 1793, pour vol de cheval, La Révolution dans les Vosges, 15e année, 1926-1927, p. 60-63.
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Véry (J.). Le Tribunal criminel de la Meurthe 1804-1806, mémoire de D.E.S., Nancy, 1955, dact., 117 f°.
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Perrin (Yvonne). Les délits forestiers dans le département de la Meurthe sous le Consulat, Annales de l'Est, 5e série, 6e année, 1955, p. 229-255.
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Renauld (Jules). Le chef-lieu administratif et judiciaire du département de la Meurthe en l'année IVe de la République française (Nancy-Lunéville), 1790-1796, Journal de la Société d'archéologie et du Comité du Musée lorrain, 21e année, 1872, p. 205.
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Haas (Mme née Georgette Woh). Le Tribunal criminel de la Meurthe sous le Consulat, mémoire de D.E.S., Nancy, 1949, dact., 147 f°.
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Chauvet (Jean-Yves). Vols et envols d'un chenapan [1803, Meurthe-et-Moselle], Études touloises, 1996, n° 78, p. 3-7.
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François (Charles). Les débuts de la guillotine dans le département [Meurthe-et-Moselle], Mémoires de l'Académie de Stanislas, série 6, tome 49, 1968-1969, p. 173-180.
Cour impériale de Paris. Arrêt de la cour d'assises du département de la Seine, séant à Paris, qui condamne à la peine de mort Michel Michel, employé dans la division de l'habillement des troupes, administration de la guerre, pour crime d'attentat contre la chose publique... Du 14 avril 1812, Paris, Impr. de P. Didot l'aîné, s. d.
Procès instruit par la cour d'assises de Paris, contre Michel Michel, Louis Saget, Louis-François-Alexandre Salmon, employés dans les bureaux de la Guerre, et Jean-Nicolas-Marie Mosès, dit Mirabeau, garçon de bureau, accusés d'avoir entretenu des intelligences criminelles avec les agents d'une puissance étrangère, Paris, 1812.
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Johnson (Hubert C.). The Decline and Rise of National Gendarmerie as Peacekeeping Force in the Midi 1794-1800, in Proceedings of the Annual Meeting of the Western Society for French History, 25, 1998, p. 131-141.
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Queruau-Lamerie (Émile). Un magistrat révolutionnaire, François Midy [accusateur public à Laval] (1752-1807), Laval, Vve A. Goupil, 1908, 67 p.
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Ficatier (G.). Histoire héroï-comique et rocambolesque du Voyage de l'avocat Mignon de Noyers à Paris vers 1798, Écho Saint-Pierre d'Auxerre, 1968, n° 78, p. 15-23; 1969, n° 79, p. 15-21, n° 80, p. 42-46.
Jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Nantes [Loire-Atlantique], qui condamne Louis Millet, traiteur, demeurant en cette commune, rue Santeuil, n° 7, maison Lemasne, en mille francs d'amende en vingt-quatre heures de détention, par forme de correction et à la confiscation des effets prohibés, trouvés et saisis chez lui, comme convaincu d'avoir donné à jouer chez lui des jeux de hasard. Du 27 vendémiaire an V [18 octobre 1795], Nantes, impr. Brun, s. d.
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Naz (Raoul). Le château de Miolans, Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie, 1965, série 6, tome 8, p. 15-68.
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Naz (Raoul). Le problème des loisirs à la prison de Miolans (1564-1792), Les Cahiers de Savoie, 1966, vol. 2, n° 8, p. 53-61.
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Pécheur (Louis-Victor, abbé). Dépouillement d'un dossier concernant Mirabeau [pièces de procédure de 1790], Bulletin de la Société archéologique, historique et scientifique de Soissons, 2e série, tome 1, 1867, p. 232-240.
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Desjardins (Arthur). Mirabeau jurisconsulte, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3 novembre 1866, Aix, Impr. de Remondet-Aubin, 1866, 51 p.
Chauveau-Lagarde (Claude-François). Plaidoyer pour le général Miranda, accusé de haute trahison et de complicité avec le général en chef Dumouriez, Paris, Barrois, s. d., 64 p.
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Procès-verbal d'installation du Tribunal de première instance de Mirecourt (19 mars 1811) en exécution de la loi du 20 avril 1810 réorganisant l'ordre judiciaire, La Révolution dans les Vosges, 1927-1928, p. 184-190.
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Gardien (Jacques). Un important procès intenté en 1798 par les habitants de la commune de Moissey (Jura) à leurs anciens seigneurs, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 8e fascicule, 1942, p. 163-169.