Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Chamin. Manuel des jurés, ou Essai sur la preuve en matière criminelle, Paris, Impr. de Fauvelle et Patris, an IX, 124 p.
Chamin. Manuel des jurés, suivi du recueil complet des lois et actes du gouvernement relatifs à l'institution des jurés et à leurs fonctions, 2e éd., Paris, Impr. des tribunaux, an IX, 1 vol.
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Champaud (Claude). Un grand pénaliste révolutionnaire : le docteur Guillotin, Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. IX, 1955, p. 268-273.
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Biecher (Émile). L'épuration de la magistrature en 1807-1808, mémoire de D.E.S., Droit romain, histoire du droit, Paris, 1953, dact., 33 f°.
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Champion (Edme). La France d'après les cahiers de 1789, Paris, A. Colin, 1897, 259 p.
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Bienvenu (Jean-Jacques). L'organisation du conflit administratif. Recherches sur la pratique contentieuse des conseils de préfecture (an VIII-an XII), Revue historique de droit français et étranger, 1974, 52e année, n° 4, p. 568-593.
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Baudonet (Pascal). La Gendarmerie nationale, 1798-1814, mémoire de D.E.A., Droit, Lyon 3, 1996, dact., 122 f°.
Aubry (François). Convention nationale. Projet de décret sur la légion de Police générale, proposé, au nom des comités de Salut public et militaire réunis, Paris, impr. nationale, prairial an III.
Bigot de Préameneu (Félix-Julien-Jean). Motifs du projet de loi portant attribution au Tribunal criminel du département de la Seine de la connaissance des crimes de faux relatifs au timbre national et aux billets de la Banque de France, présenté par... Bigot-Préameneu, Paris, Impr. nationale, ventôse an XII, 6 p.
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Chanvin. De la réforme de la procédure criminelle dans les cahiers de 89 (Sénéchaussées et bailliages compris dans le ressort de la Cour de Poitiers), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 3 novembre 1883, Poitiers, Tolmer et Cie, 1883, 39 p.
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Bijaoui (Rémy). Voltaire avocat : Calas, Sirven et autres affaires, Paris, Tallandier, 1994, 254 p.
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Crépin Saliget (Annie). Levées d'hommes et esprit public en Seine-et-Marne de la Révolution à la fin de l'Empire (1791-1815), thèse de doctorat, Histoire, Paris 1, 1990, dact., 1435 f°.
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Chapier (Georges). L'organisation des tribunaux militaires sous l'Empire, Souvenir napoléonien, 1956, vol. 19, n° 99, p. 3.
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Chapon (David). Les troubles en France après la loi Jourdan à partir du Moniteur (fin 1798-printemps 1800), mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1998, dact., 116 f°.
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Billacois (François). Pour une enquête sur la criminalité dans la France d'Ancien Régime, Annales E. S. C., mars-avril 1967, p. 340-349.
Aubry (François). Convention nationale. Projet de décret sur le licenciement de la gendarmerie de Paris, proposé, au nom des comités de Salut public et militaire réunis, Paris, Impr. nationale, prairial an III.
Billacoys de Boismont. Quelques idées sur les poursuites et procédures criminelles, sur l'institution des jurés d'accusation et de jugement en matière criminelle... suivies de quelques réflexions sur un écrit ayant pour titre "Observations sur l'instruction criminelle par jurés", Lille, Impr. de L. Danel, s. d., 138 p.
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Charbonnel (Nicole). Commerce et course sous la Révolution et le Consulat à La Rochelle. Autour de deux armateurs, les frères Thomas et Pierre-Antoine Chegaray, Paris, P. U. F., 1977, 103 p.
Billion (Camille). Observations sur les justices de paix (février 1810), s. l. n. d., 56 p.
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Charles (Raymond). Napoléon et la réorganisation de la magistrature, Souvenir napoléonien, 1971, 34e année, n° 259, p. 4-11.
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Charlin (Mathilde). La réforme judiciaire de 1788, mémoire de D.E.A., Histoire du droit de l'économie et de la société, Paris 2, 2001, dact., 76 f°.
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Billet (Henri-Augustin-Romain). Le parlement de Paris son organisation, sa fin par M. Billet, avocat, Arras, Impr. de A. Courtin, 1867, 53 p.
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Charpentier (Alain). Le divorce et ses institutions familiales, à Bordeaux pendant la période intermédiaire (assemblées conciliatrices et tribunaux de famille), thèse de 3e cycle, Histoire du droit, Bordeaux 1, 1980, dact.
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Derasse (Nicolas). Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux, Annales historiques de la Révolution française, n° 350, octobre-décembre 2007, p. 49-68.