Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

4492 résultats

H Dubois (Bruno). Du juge de paix au commissaire de police : problématique autour du contentieux professionnel pendant la période intermédiaire, in Dauchy (Serge), Dubois (Bruno), Lekéal (Farid), Demars-Sion (Véronique) (dir.). Histoire, justice et travail. Actes du Colloque international de Lille, 4, 5 et 6 décembre 2003, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2005, p. 267-276. H Bernède (Arthur). L'assassinat du courrier de Lyon, Paris, Libr. du Livre national, Jules Tallandier, 1931, 32 p; 1933, 192 p. H Dubois (Jean-Pierre). Déclaration des droits et dispositions fondamentales, in 1791. La première Constitution française. Actes du Colloque de Dijon, 26-27 septembre 1991, Paris, Économica, 1993, p. 43-55. H Dubois d'Amiens. La guillotine et la Révolution française, Revue politique et littéraire. Revue Bleue, 3e année, 1865-1866, p. 761-766. H Duboul (Axel). La fin du Parlement de Toulouse, Toulouse, Impr. de F. Tardieu, 1890, XI-431 p. H Cantrel (Isidore). Tribunaux et magistrats d'autrefois, Revue du monde catholique, Paris, 1901, tome CXLVIII, p. 39-49, 160-171, 264-273. H Berni (Daniel). La maîtrise des Eaux et Forêts de Nancy dans la seconde moitie du XVIIIe siècle (1748-1791). Administration forestière et répression des délits, thèse de doctorat, Droit privé, Nantes, 1997, dact., 587 f°. Ehrmann (Jean-François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Jean-François Ehrmann, député... du Pas-de-Calais, sur le Rapport et projet de résolution relatif à l'instruction et au jugement des procès criminels commencés avant l'institution des jurys, présentés au nom d'une commission spéciale par Bergier le 14 pluviôse an VI. Séance du 1er floréal an VI, Paris, Impr. nationale, floréal an VI, 8 p. H Duccini (Hélène). Les images de la justice dans l’estampe, de 1750 à 1789, Le Temps des médias, n° 15, 2010/2, p. 38-56. H Ducéré (Édouard). Les corsaires basques et bayonnais sous la République et l'Empire, Bayonne, Impr. de A. Lamaignère, 1898, 526 p. H Ducéré (Édouard). Passage à Bayonne de la gendarmerie d'Espagne (1810-1811), Bulletin de la Société des lettres, sciences et arts de Bayonne, 1900, p. 11-20. H Capot (Stéphane), Chanaud (Robert), Gibiat (Samuel). Une boîte à outils pour les archives judiciaires. Procédure civile et procédure criminelle dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle), Archives en Limousin, 2007, n° 29, p. 9-13. H Duchêne (A.). Gabriel Malès et la reconstitution financière de la France après 1789, Paris, Plon-Nourrit, 1923, IV-327 p. H Berni (Daniel). Les avocats lorrains d'après les ordonnances du XVIIIe siècle, Annales de la Faculté de Droit de Nancy, 2009, n°1, p. 125-134. Duchesne (Pierre-François). Tribunat. Opinion de P.-F. Duchesne sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 8 pluviôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 16 p. H Ducrocq-Mathieu (Geneviève). Le divorce dans le district de Nancy de 1792 à l'an III, Annales de l'Est, série 5, vol. 6, 1955, p. 213-227. Dufour de Saint-Pathus (Julien-Michel). Conférence du Code de procédure civile avec les lois précédentes, Paris, Arthus-Bertrand, 1808, 2 vol. Dufour de Saint-Pathus (Julien-Michel). Instruction pour les jurés, Paris, Audibert, 1811, X-215 p. Dufour de Saint-Pathus (Julien-Michel). Observations sur le projet de code criminel, correctionnel et de police, présenté par la commission nommée par le gouvernement, Paris, Gilbert, an XII-1804, 82 p. H Figeac (Michel). Les magistrats et le pouvoir sous l’Ancien régime ou le syndrome de l’échec en politique, Histoire, économie et société, 2006, n° 3, p. 307-310. Dugué d'Assé (Jacques-Claude). Opinion de Dugué d'Assé sur l'organisation de la gendarmerie nationale, Paris, impr. de J.-F. Sobry, s. d. [thermidor an V], 23 p. H Duguit (Léon). La séparation des pouvoirs et l'Assemblée nationale de 1789, Paris, Revue d'économie politique, tome VII, février, avril et juin 1893, p. 99-132, 336-372, 567-515. Duhamel. État de la magistrature en France, Paris, chez l'auteur, 1788-1789, 2 vol. Janzé (Charles-Alfred), baron de. À MM. les Députés. De l'innocence de Lesurques. [18 mai 1864]), Paris, Impr. de Poupart-Davyl, s. d., 4 p.