Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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H Desjardins (Arthur). Servan et l'instruction criminelle, Paris, 1883, 46 p. H Desjardins (Arthur). Sieyès et le jury en matière civile, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3 novembre 1869, Aix, Impr. de Remondet-Aubin, 1869, 64 p. H Desmaze (Charles). Le Parlement de Paris, son organisation, ses premiers présidents et procureurs généraux. Avec une notice sur les autres parlements de France et le tableau de MM. les premiers présidents et procureurs généraux de la Cour de Paris et les bâtonniers de l'ordre des avocats (1334-1860), Paris, Michel Lévy frères, 1859, IV-339 p; 2e éd., Paris, Cosse et Marchal, 1860, IX-538 p. H Berlet (Charles). Les journées révolutionnaires : la révolte de la garnison de Nancy en 1790, Nancy, Impr. de Bailly et Nettstein, 1944, VIII-223 p. Desmolin (Jean-Baptiste). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une commission, sur le message du Directoire exécutif, relativement au mode de relever l'appel lorsqu'il y a dans un procès plus de deux parties qui ont des intérêts opposés. Par Desmolin. Séance du 17 messidor an IV, Paris, Impr. nationale, an IV, 6 p. Desmolin (Jean-Baptiste). Corps législatif. Projet de résolution [pour la réglementation de l'arbitrage forcé] présenté au Conseil des Cinq-Cents. Séance du 29 pluviôse an IV, Paris, Impr. nationale, an IV, 2 p. Desnos (Jean Baptiste Marie). Corps législatif. Conseil des Cinq-cen [sic]. Opinion de Desnos sur un projet de loi répressive des délits de la presse. Séance du 22 prairial an 7, Paris, Impr. nationale, an 7, 15 p. Desortiaux (P.). Des signes de l'infanticide, et des moyens de le constater, thèse de médecine, Paris, impr. Devilleneuve, an 11, 60 p. Bulletin du premier Conseil de guerre de la 17e division militaire... Procès des vingt-huit accusés connus sous le nom de chauffeurs... [ventôse]-4 germinal an VII (février-mars 1799) (n° 1-16), Paris, Rochette, 1799, 148 p. H Desplat (Christian). Sorcières et diables en Gascogne, fin XIVe-début XIXe siècle, Paris, Cairn, 2001, 240 p. H Desplat (Christian). « Ces messieurs s'amusent » : le « devoir de spectacle » des parlementaires palois au XVIIIe siècle, Revue de Pau et du Béarn, 2008, n° 35, p. 71-116. H Dessaint (Géraldine). La violence et les femmes devant la sénéchaussée d'Aix-en-Provence à la veille de la Révolution (1780-1788), mémoire de maîtrise, Histoire, Aix-Marseille, 1999, dact. H Burckard (François). Le conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle : représentant du roi et défenseur de la province, Strasbourg, Société savante d'Alsace, 1995, V-462 p. Berlier (Théophile), comte. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier sur le mode de compléter le Tribunal de cassation. Séance du 17 messidor an VI, Paris, Impr. nationale, messidor an VI, 14 p. H Dessertine (Dominique). 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H Buti (Gilbert). Notaires de la côte. Le notaire, le marin et la mer à Cassis et La Ciotat au milieu du XVIIe siècle, in Audisio (Gabriel) (dir.). L’historien et l’activité notariale. Provence, Vénétie, Égypte, XVe-XVIIIe siècles, Toulouse, Presses Universitaire du Mirail, 2005, p. 145-166. H Devaux (Olivier). Les tribunaux de famille du district de Rieux et l'application de la loi du 17 nivôse an II, Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1987, tome 35, p. 133-158. Berlier (Théophile), comte. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Berlier, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif tendant à faire juger par les commissions militaires les prévenus d'embauchage, d'assassinat, de brigandage et d'espionnage. Séance du 3 fructidor an VII, Paris, Impr. nationale, fructidor an VII, 11 p. H Dupuy (Roger). Les Chouans, Paris, Hachette Littérature, 1997, 287 p. Berlier (Théophile), comte. Corps législatif. Exposé des motifs du livre Ier de la deuxième partie du projet de Code de procédure civile, présenté au Corps législatif par M Berlier. Séance du 12 avril 1806, s. l. n. d. H Halpérin (Jean-Louis). Le Code de procédure civile de 1806 : un code de praticiens ?, in Cadiet (Loïc), Canivet (Guy) (dir.). 1806-1976-2006, de la commémoration d’un code à l’autre. 200 ans de procédure civile en France, Paris, Litec, 2006, p. 23-34.