Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
4492 résultats
H
Bordas (Corinne). Le divorce à Bergerac pendant la période du droit intermédiaire, mémoire de DEA, Histoire du droit et des institutions, Université de Bordeaux IV, 1991, dact., 78 f°.
H
Bordes (M.). Sur le bagne de Toulon au XVIIIe siècle, L'Information Historique, 1987, n° 1, p. 13-21.
H
Bordeur (André). Les magistrats toulousains non parlementaires de 1770 à 1789, mémoire de D.E.S., Histoire, Toulouse, 1967, dact.
H
Bordier (Daniel). Notes biographiques sur le personnel du Tribunal de district de Libourne, 1790-an II, Revue historique et archéologique du Libournais, 1990, tome 58, n° 215, p. 33-38.
H
Begouen (H.). Un rapport inédit de Mirabeau sur le régime des prisons, Revue d'économie politique, 1887, p. 491-512.
H
Bourdon (Jean). La Constitution de l'an VIII, thèse complémentaire, Lettres, Paris; Rodez, Carrère, 1942, 125 p.
Borel de Bretizel (Durand), député de l'Oise. Corps législatif. Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents par Borel (de l'Oise), au nom de la Commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif, du 14 pluviôse dernier, sur le mode de procéder à l'égard des sourds et muets prévenus de crimes. Séance du 25 ventôse an IV, Paris, Impr. nationale, an IV, 3 p.
H
Bornecque (Édouard). Histoire de la police : police de l'Antiquité gallo-romaine, police de Paris, police intérieure et extérieure de la France, tome I. Du secret gallo-romain à la Révolution française, Paris, les Éditions internationales, 1950, 287 p.
H
Boscheron des Portes (Charles-Édouard). Histoire du Parlement de Bordeaux, Bordeaux, Lefebvre, 1877, 2 vol., XVIII-516 et VII-494 p.
H
Bost (Hubert), Lauriol (Claude). L'affaire Calas d'après les lettres de La Condamine et La Baumelle, in Cronck (Nicholas) (dir.). Études sur le Traité de la tolérance de Voltaire, Oxford, Voltaire Fondation, 2000, p. 68-84.
H
Auteville (Maurice d'). Le divorce pendant la Révolution, Nantes, Impr. de V. Forest et E. Grimaud, 1883.
H
Alexandre (Guillaume). Les crimes contre les assignats au tribunal criminel du Pas-de-Calais, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1993, dact.
H
Belbeoc'h (Tanguy). L'affaire La Chalotais ou les incidences d'une crise institutionnelle sur un procès au XVIIIe siècle, mémoire de DEA, Histoire du droit et des institutions, Université de Bordeaux IV, 1996, dact., 96 f°.
H
Boulet-Sautel (Marguerite). L'affaire De Laporte, un procès en cassation à la fin de l'Ancien régime, in Badinter (Robert) (dir.), Une autre justice 1789-1799. Contributions à l'histoire de la justice sous la Révolution française, Paris, Fayard, 1989, p. 173-187.
H
Bottin (Michel). Justice et opinion à Paris sous Louis XVI. Épisodes de la Pré-Révolution judiciaire, in Sueur (J.-J.) (dir.). Justice et opinion publique, Paris, L'Harmattan, 2002, p. 177-196.
H
Bouchary (Jean). Les faux monnayeurs sous la Révolution français, Paris, M. Rivière, 1946, 157 p.
H
Andrieux (Charles). L'organisation de la justice militaire sous l'Ancien régime, Clermont-Ferrand, Impr. de Bussac, 1930, 15 p.
H
Boucher (Philippe) (dir.). La Révolution de la justice. Des lois du roi au droit moderne, Paris, J.-P. De Monza, 1989, 273 p.
Boucher (Pierre-B.). Manuel des arbitres ou Traité complet de l'arbitrage tant en matière de commerce qu'en matière civile, Paris, Arthus Bertrand, 1807, XXII-607 p.
Boucher (Pierre-B.). Traité de la procédure civile et des tribunaux de commerce, Amsterdam, J. Doll, 1811, X-278-70 p.
H
Bélissa (Marc). La guerre de course et le droit des gens dans les débats parlementaires (1792-1795), Neptunia, 1998, n° 209, p. 22-33.
Boucher Saint-Sauveur (Antoine-Sauveur Boucher dit). Considérations sur la nécessité d'une nouvelle magistrature (15 ventôse an III), Paris, Impr. de Mayer, s. d., 8 p.
Boucher Saint-Sauveur (Antoine-Sauveur Boucher dit). Projet d'organisation de la police dans les sections de Paris, Paris, Impr. nationale, thermidor an III, 8 p.
H
Cavignac (Jean). La délinquance militaire dans la région de Bayonne (1797-1805), Bayonne et sa région, Actes du 33e Congrès de la Fédération historique du Sud-Ouest, Bayonne 1981, Société des sciences, lettres et arts de Bayonne, 1981-1982, nouvelle série, n° 137-138, p. 317-335.