H Carol. Rapport sur un mémoire de M. Dubédat "Les Magistrats à l'Assemblée nationale 1789-1791", Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 6, 1857, p. 228-244. H Amar (Paule). Recherches sur les prisons de femmes à Paris au XVIIIe siècle, mémoire de D.E.S., Lettres, Paris, 1967, dact. H Assoumou (Helga). Le comité contentieux des départements et le règlement des affaires administratives (9 août 1789-27 avril 1791), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Paris 2, 2000, dact., 62 f°. Code d'instruction criminelle servant de supplément aux procès-verbaux des séances du Corps législatif. Novembre et décembre 1808, Paris, Impr. de Hacquart, 1808, 3 parties en 1 vol. H Castan (Nicole). Le contentieux privé à la fin du XVIIIe siècle et son mode de règlement, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome II, p. 409-415. Carré (Guillaume-Louis-Justin). Analyse raisonnée et conférences des opinions des commentateurs et des arrêts des cours sur le Code de procédure civile, Rennes, Cousin-Danelle, 1811-1812, 2 vol. H Carré (Henri). Des Parlements et de la convocation des États généraux (25 septembre 1788-5 mai 1789), Compte-rendu des séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, vol. 167, 1907, 1er semestre, p. 611-657. H Carré (Henri). L'Assemblée constituante et la "mise en vacances" des Parlements (novembre 1789-janvier 1790), Revue d'histoire moderne et contemporaine, vol. 9, 1907-1908, p. 241-258, 325-347. H Carré (Henri). Les parlementaires aux États généraux et l'humiliation des Parlements (mai-juillet 1789), Compte-rendu des séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, vol. 168, 1907, 2e semestre, p. 57-92. H Astaing (Antoine), D'Innocenzo (Amélie). Preuve pénale et pluralité d'auteurs : notes sur la rationalité de la question préalable, Cahiers poitevins d'Histoire du droit, Premier Cahier, Poitiers, 2007, Paris, LGDJ, p. 29-48. H Bertholle (Pierre). Les ministres de la Police sous le Directoire : les débuts du Directoire et la création du ministère de la Police générale, Administration, 1986, n° 132, p. 75-83. H Cassan (Michel). Quelques perspectives sur les justices seigneuriales du bas Limousin, in Gibiat (Samuel) (éd.). Justice, Juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze, Tulle, Archives départementales de la Corrèze, 2008, p. 53-69. H Barthès-Pons (Jean). Nicolas de Malbois (1559-1609), gendarme de la compagnie de Montmorency, Société archéologique, scientifique et littéraire de Béziers, 2008-2009, 10e série, vol. 5, p. 35-45. H Castan (Nicole). La justice en question en France à la fin de l'ancien régime, Déviance et Société, 1983, vol. VII, n° 1, p. 23-34. H Carrelet (Gustave). Les avocats du Parlement de Franche-Comté, thèse de doctorat, Droit, Dijon; Besançon, Impr. de Jacques et Demontrond, 1913, XI-220 p. H Bast (Amédée de). Le dernier tableau des avocats au Parlement (1789), Le Droit, 21 novembre 1863. H Carrier (Isabelle). L'art de louvoyer dans le système judiciaire de l'Ancien Régime : le procureur et la procédure civile, in Dolan (Claire) (dir.). Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice du Moyen âge au XXe siècle, Laval, Les Presses de l'Université de Laval, 2005, p. 479-490. H Carrez (Jean-Pierre). La Salpêtrière de Paris sous l'Ancien Régime : lieu d'exclusion et de punition pour femmes, Criminocorpus, 2008 H Carrier (Renaud). "Une isle au milieu de l'empire". Le département de l'Aveyron sous le Consulat et l'Empire (1800-1813). Contribution à l'histoire de l'administration préfectorale, thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse 1, 1993, dact., 750 f°. H Carrot (Georges). La police et la Révolution, in Aubouin (Michel), Teyssier (Arnaud), Tulard (Jean) (dir.). Histoire et dictionnaire de la police du moyen âge à nos jours, Paris, Éditions Robert Laffont, coll. Bouquins, 2005, p. 219-268. H Carrot (Georges). Le ministère de la Police générale, Revue de la police nationale, 1984, n° 120, p. 47-51. H Carrot (Georges). Révolution et maintien de l'ordre 1789-1799, Paris, S. P. M., Collection Kronos, 1995, 523 p. H Carrot (Georges). Un maintien de l'ordre historique. Les 12, 13 et 14 juillet 1789, Revue de la police nationale, n° 114, octobre 1980, p. 44-49. H Dawson (Philipp). The judges in the bailliages and sénéchaussées 1763-1800 : A study of middle-class office-holders before and during the Revolution, Ph. D. Thesis, Harvard University, 1961.