Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Clemenceau (François-Xavier). La gendarmerie nationale et l'ordre public en Eure-et-Loir (1798-1804), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 2001, dact., 149 f°.
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Noubel (R.). Règlement pour la maison centrale de détention d’Eysses, près Villeneuve-d’Agen (1811), in Criminocorpus, Bibliothèque numérique, Imprimés, 2006
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Règlement pour la maison centrale de détention d’Eysses (1809), in Criminocorpus, Bibliothèque numérique, Imprimés, 2006
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Regis (Jean-F.). Ordonnance du Tribunal criminel du département du Var [condamnant à mort pour incendie de forêt Antoine Fabre, 17 pluviôse an IX], Chroniques de Santa-Candie (Roquebrune-sur-Argens), 1972, n° 5, p. 48-49.
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Jouvinroux (Jean). Claude Fauriel, un savant, Saint-Étienne. Histoire et mémoire. Bulletin du vieux Saint-Étienne, n° 215, 2004, p. 5-18.
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Laparra (Valérie). Les troubles collectifs de l'ordre public de 1750 à 1800 : régions de Figeac et Saint-Céré, mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2 Le Mirail, 1994, dact.
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Calmon (Philippe). Les notaires et autres officiers de Figeac, de la fin de l'Ancien régime à la loi du 25 ventôse an XI, in Visages du notariat dans l'histoire du Midi toulousain, XIVe-XIXe siècles, Colloque organisé à Toulouse, le 30 novembre 1991, Toulouse, P. U. Mirail, 1992, p. 247-274.
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Caradec (Jean). L'action contre le brigandage dans le Finistère de l'an 8 à 1814, mémoire, Histoire du droit, Brest, 1976, dact., 53 f°.
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Lefebvre (Charles-Aimé). Un erreur judiciaire au XIXe siècle [Maximilien Flament, garde champêtre de Noyelles, assises de 1810], Mémoires de la Société d'émulation de Cambrai, séance publique du 18 août 1851, tome 23, 2e partie, p. 239-279.
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Humbert (Sylvie). Des apaiseurs aux juges de paix : une continuité en Flandre, in Dauchy (Serge), Humbert (Sylvie), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Le juge de paix. Actes de la Table ronde tenue à Lille le 22 mars 1993, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 1995, p. 5-30.
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Humbert (Sylvie). Justice de paix et République en Flandres, in Lorgnier (Jacques), Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Justice et République (s), Lille, Ester éditions, 1993, p. 111-135.
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Guégan (Isabelle). Création et fonctionnement des justices de paix de Fougères et Fleurigné 1790-an VI. Histoire institutionnelle et politico-culturelle, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 2001, dact.
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Canonge (Maurice). La prison de Florac [Lozère, pendant la Révolution], Revue du Gévaudan, 1994, n° 1, p. 30-32.
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Estournelles (A. d'). La Flèche, siège de cour d'appel, projet de 1789, Les Annales fléchoises et la vallée du Loir, tome 13, 1912, p. 363-365.
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Potron (Daniel). [Plan des prisons de La Flèche (Sarthe, 1805)], Cahiers fléchois, 2004, n° 25, p. 207-210.
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Casteras (Paul de). Histoire de la Révolution française dans le pays de Foix et dans l'Ariège, Paris, Ernest Thorin, 1876, 424 p.
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Bart (Jean). La justice de paix du canton de Fontaine-Française à l'époque révolutionnaire, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 1968 (1965), n° 26, p. 193-216.
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Hanne (Vanessa). Les délits forestiers dans la circonscription forestière de Fontainebleau 1792-1815, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 12, 2000, dact.
Fonvielle (Bernard-François-Anne, chevalier de). Plaidoyer prononcé au tribunal de cassation, section criminelle, à l'audience du 12 brumaire an V, en faveur de François Fonvielle,... détenu... pour prétendue émigration, par son frère B.-F.-A. Fonvielle, Paris, Desenne, an V, 71 p.
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Durand (Jean-Marie). La prison de la Force [à Paris], Histoire du 3e arrondissement de Paris, 2009, n° 55, p. 35-42.