Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
4492 résultats
Giroust (Jacques-Charles). La procédure simplifiée, Nogent, impr. de André, 1806, VIII-96 p.
H
Bast (Amédée de). Souvenirs de la justice criminelle sous le Directoire. Le Faux Quaterne, Le Droit, 31 octobre, 1, 2-3-4 novembre 1862.
Audouin (Xavier). L'intérieur des maisons d'arrêt, Paris, Pougin, 1795.
H
Audran (Karine). L’armement de course d’après le fonds du tribunal de commerce de Saint-Malo, sous la Révolution, le Consulat et l’Empire, Histoire de la justice, n° 17, 2007, p. 32-36.
H
Andries (Lise) (dir.). Cartouche, Mandrin et autres brigands du XVIIIe siècle, Paris, Desjonquères, 2010, 388 p.
H
Ballu (Philippe). Le grand bailliage d'Orléans : une tentative de réforme judiciaire en 1788-1789, Bulletin de la Société archéologique de l'Orléanais, 2003, vol. 16, n° 135, p. 45-60.
H
Andrieu (Christian). Les Commissions extraordinaires sous l'Ancien Régime, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1955, dact., 6-113 f°.
H
Auteville (Maurice d'). Le divorce pendant la Révolution, Nantes, Impr. de V. Forest et E. Grimaud, 1883.
H
Andrieux (Charles). L'organisation de la justice militaire sous l'Ancien régime, Clermont-Ferrand, Impr. de Bussac, 1930, 15 p.
H
Aux armées de la Révolution : organisation. discipline, justice, Revue historique de l'Armée, 1957, 13e année, n° 1, p. 81-92.
Andrieux (François-Guillaume-Jean-Stanislas). Tribunat. Opinion d'Andrieux, sur le projet de loi relatif aux ouvertures de cassation en matière criminelle. Séance du 27 ventôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX.
H
Allanioux (Virginie). Les Naufrages, les avaries et la contrebande dans les amirautés de Vannes et de Lorient de 1782 à 1792, mémoire de maîtrise, Histoire, Lorient, 1997, dact., 222 f°.
H
Azema (Christophe). Les juges magistrats du présidial d'Angers dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. Fortune et famille, mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 1996, dact.
H
Andrieux (Jean-Paul). "En style lapidaire et avec la concision du Décalogue". Les Observations de Target sur le projet de Code criminel, in Teyssié (Bernard) (éd.). Code pénal et code d'instruction criminelle : livre du bicentenaire, Paris, Dalloz, 2010, p. 55-71.
H
Allemand-Gay (Marie-Thérèse). Guillaume de Rogéville, magistrat et jurisconsulte lorrain, in Les grands juristes. Actes des Journées internationales de la Société d’histoire du droit, Aix-en-Provence, 22-25 mai 2003, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2006, p. 167-177.
H
Carré (Henri). La fin des Parlements (1788-1790), Paris, Hachette, 1912, XXI-382 p.
H
Azema (Ludovic). La critique des justices seigneuriales, XVIe-XXe siècles, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1998, dact., 128-5 f°.
Rolland de Villargues (Jean-Joseph-François). Esprit du notariat, Paris, Debray, 1809, 23 p.
H
Allemand-Gay (Marie-Thérèse). La réforme de la justice à travers les cahiers de doléances lorrains, Mémoire de l'Académie de Stanislas, 2003-2004, série 8, tome 18, p. 253-277.
H
Barbe (Camille). Une institution d’enfermement au XVIIIe siècle : le dépôts de mendicité de Beaulieu (1764-1789), mémoire de master 1, Université de Caen, 2007, dact.
H
Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799. Contributions à l'histoire de la justice sous la Révolution française, Paris, Fayard, 1989, 406 p.
H
Badinter (Robert). Beccaria, l'abolition de la peine de mort et la Révolution française, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1989, n° 2, p. 235-251.
H
Baecque (Antoine de), Schmale (Wolfang), Vovelle (Michel) (dir.). L'an I des droits de l'homme, Paris, C. N. R. S., 1988, 359 p.
H
Beaucoudrey (Marie de). Une évasion sous la Révolution [l'abbé Delangle] (récit granvillais), Bulletin périodique de la Société d'études historiques et économiques "Le Pays de Granville", 5e année, 1909, p. 92-118.