Favard de l'Anglade (Guillaume-Jean), baron. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution, présenté par Favard, sur l'organisation du notariat, Paris, impr. nationale, an VI, 28 p. Favard de l'Anglade (Guillaume-Jean), baron. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner un référé relatif aux accusés qui sont en démence. Séance du 5 nivôse an V, Paris, impr. nationale, an V, 10 p. Favard de l'Anglade (Guillaume-Jean), baron. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale... sur l'organisation du notariat. Séance du 23 germinal an VI, Paris, impr. nationale, an VI, 36 p. Favard de l'Anglade (Guillaume-Jean), baron. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard... sur l'organisation du notariat. Séance du 13 thermidor an VII, Paris, impr. nationale, an VII, 42 p. Favard de l'Anglade (Guillaume-Jean), baron. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Seconde rédaction du projet de résolution sur l'organisation du notariat, présenté par Favard. Séance du 24 fructidor an VII, Paris, impr. nationale, an VII, 40 p. Favard de l'Anglade (Guillaume-Jean), baron. Tribunat. Rapport fait par Favard... sur l'organisation du notariat. Séance du 21 ventôse an XI, Paris, impr. nationale, an XI, 22 p. Favard de Langlade (Guillaume-Jean). Instruction sur l'organisation des huissiers... par un magistrat, Paris, Nève, 1813, XXII-480 p. Favard de Langlade (Guillaume-Jean, baron). Tribunat. Opinion de Favard sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 6 pluviôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 14 p. H Favier (René). Grenoble, le parlement et l'intendant (milieu du XVIIe-milieu du XVIIIe siècle), in Crocq (Laurence) (dir.). Le prince, la ville et le bourgeois (XIVe-XVIIIe siècles), Paris, Ed. Nolin, 2004, p. 127-140. H Favier (René). Un notable hédoniste à la fin du XVIIIe siècle. Pierre-Philippe Candy, notaire de Crémieu en Dauphiné, in Dolan (Claire) (dir.). Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice du Moyen âge au XXe siècle, Laval, Les Presses de l'Université de Laval, 2005, p. 561-578. H Forrest (Alan). Déserteurs et insoumis sous la Révolution et l'Empire, Paris, Perrin, 1988, 327 p. Favre (Jules). Consultation pour l'infortunée famille Lesurques, Paris, F. Malteste, 1861, 18 p. Favre (Jules-Gabriel-Claude). Affaire Lesurques. Pétition à MM. les sénateurs. (Signé : Virginie Lesurques, Louis Méquillet père) de Me Jules Favre,... pour l'infortunée famille Lesurques. Adhésions à cette consultation... Pièces justificatives, Paris, Impr. de F. Malteste, 1862. Chabroud (Charles). Exemple particulier, où la procédure propre à l'examen des jurés est comparée avec les anciennes formes, Paris, Impr. nationale, s. d., 15 p. Chabroud (Charles). Opinion de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, prononcée à la séance du 20 juillet 1790 et motion sur le jugement des appels, Paris, Baudouin, s. d., 12 p. H Fayard (Ennemond-Dominique-Nicolas). Aperçu historique sur le Parlement de Paris, Lyon, N. Schuring, 1876-1878, 3 vol. Chabroud (Charles). Opinion de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire, prononcée le 30 mars 1790, Paris, Impr. nationale, 1790, 30 p. H Fleury (Aude). Les parlementaires bordelais de 1750 à 1793. Vie publique, vie privée, thèse de doctorat, Histoire du droit, Bordeaux 4, 1998, dact., 750 f°. H Félix (Joël). Comprendre l’opposition parlementaire. Le Parlement de Paris face aux réformes de Silhouette (1759), Parlement[s]. Revue d’histoire politique, n° 15, 2011/1, p. 31-43. H Federici (Ferdinand de). Flagrants délits sur les Champs-Élysées. Les dossiers de police du gardien Federici, 1777-1791, édition présentée et annotée par Arlette Farge, Paris, Mercure de France, 2008, 402 p. Chabroud (Charles). Rapport et projet de loi sur les délits et peines militaires proposé à l'Assemblée nationale, Paris, Imprimerie nationale, 1791, 1 vol. H Feldhausen (Peter). Zur geschichte des strafprozessrechtes in Frankreich von der Revolution bis zum erlass des Code d'instruction criminelle, 1489 bis 1808, s. l., 1966, [XI-] 180 p. multigr. H Félix (Julien). De la réforme judiciaire tentée par le chancelier de Maupéou, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, Caen, Impr. de N. de Prailauné, 1867, 64 p. H Le Mao (Caroline) (dir.). Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne, Pessac, Maison des sciences de l'homme d'Aquitaine, 2011, 260 p.