Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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H Goulard (Roger). Le manoir de Thumery à Brie-Comte-Robert : Charles-Henri Sanson, exécuteur des sentences criminelles au Tribunal révolutionnaire de Paris (1789-1795), Le Vieux Saint-Maur, vol. 32, série 5, n° 18, 1954, p. 291-292. H Goulet (Jacques). Robespierre, la peine de mort et la Terreur, Annales historiques de la Révolution française, vol. 53, n° 244, avril-juin 1981, p. 219-238, vol. 55, n° 251, janvier-mars 1983, p. 38-64. H Goulet (Jacques). Robespierre, la peine de mort et la Terreur, Pantin, Le Castor Astral, 1983, 85 p. Goupil de Préfeln (Louis-François-Alexandre). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L.-F.-A. Goupil-Préfelne fils, sur la résolution du 8 messidor, relative aux greffes des tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 18 messidor an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 14 p. Goupil de Préfeln (Louis-François-Alexandre). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par L.-F.-A. Goupil-Préfeln fils, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 6 vendémiaire an VIII, relative à l'organisation du notariat. Séance du 13 brumaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 36 p. Goupil de Préfeln (Louis-François-Alexandre). Corps législatif. Discours prononcé par Goupil-Préfeln, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps en matière civile, destiné à former le titre IV du livre III du Code civil. Séance du 23 pluviôse an XII, Paris, Impr. nationale, an XII, 8 p. Goupil de Préfeln (Louis-François-Alexandre). Tribunat. Opinion de Goupil-Préfeln fils, pour le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 3 pluviôse an 9, Paris, Impr. nationale, an IX, 24 p. H Bedel (Vanina). La maréchaussée dans la généralité de Guyenne au XVIIIe siècle, thèse de doctorat, Histoire du droit, Bordeaux IV, 2004, dact. H Combier (Amédée). 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