Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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La sociabilité conflictuelle dans le canton de Loches, d'après les archives de la justice de paix (1790-an III), Actes du 111e Congrès national des sociétés savantes, Poitiers 1986, Section histoire moderne et contemporaine, Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques, 1987, tome 1, fascicule 2, p. 159-170. Cousin (Jacques-Antoine-Joseph). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cousin,... de la Seine, sur la résolution relative à la suppression du vagabondage. Séance du 11 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. Nationale, an VIII, 6 p. H Bouillet (Fabien). Déserteurs, insoumis et réfractaires: les problèmes de recrutement militaire dans les départements de Côte-d'Or et de Saône-et-Loire pendant la Révolution française, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, Université de Bourgogne, 1999, dact. H Coutant (Étienne-Joseph-Paul, Stéphane-Pol pseud.). 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