Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Dupont-Bouchat (Marie-Sylvie). La prison pénale. Modèles et pratiques. "Révolution" ou "Evolution" (1775-1815), in Rousseaux (Xavier), Dupont-Bouchat (Marie-Sylvie), Vael (Claude) (dir.). Révolutions et justice pénale en Europe. Modèles français et traditions nationales, Paris, L'Harmattan, 1999, p. 261-282.
Carnot-Feulins (Claude-Marie). Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, sur l'emplacement définitif des brigades de la gendarmerie nationale, la résidence des officiers, leur rang, leur service, etc., par M. Carnot le jeune..., Paris, Impr. nationale, s. d., 47 p.
Duport (Adrien-Jean-François). Discours...sur l'établissement des jurés, la police de sûreté et la justice criminelle, éd. par Bellon, avocat à Paris, Paris, Verdière, 1827, XVI-134 p.
Duport (Adrien-Jean-François). Moyens d'exécution pour les jurés au criminel et au civil, rédigés en articles par M. Du Port [29 mars 1790], Paris, Baudouin, s. d., 34 p.
Duport (Adrien-Jean-François). Opinion sur la peine de mort [31 mai 1791], Paris, Impr. nationale, s. d., 22 p.
Duport (Adrien-Jean-François). Opinion sur les jurés en matière civile et criminelle, lue à l'Assemblée nationale, Paris, Impr. de Baudouin, 1790, 38 p.
Duport (Adrien-Jean-François). Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire, 29 mars 1790, Paris, Impr. nationale, 1790, IV-113 p.
Duport (Adrien-Jean-François). Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, Paris, Impr. nationale, 1790, 59 p.
Duport (Bernard-Jean-Maurice). France. Conseil des Cinq-Cents, rapport fait à la séance du 26 floréal an VI, Paris, Impr. nationale, an VI (1798), 7 p.
Duportail (Antoine-J.-Louis Lebègue). Rapport fait par M. Duportail, ministre de la Guerre, le 16 novembre 1791, sur l'organisation de la gendarmerie nationale, Paris, Impr. nationale, 1791, 7 p.
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Duprat (Annie). La répression politique à Paris sous Louis XIV : l'affaire du baron de Puechemeck, in Crocq (Laurence) (dir.). Le prince, la ville et le bourgeois (XIVe-XVIIIe siècles), Paris, Ed. Nolin, 2004, p. 223-233.
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Dupuis-Berruex (Marjorie). Le juge naturel dans le droit de l'ancienne France, Thèse doctorat, Droit, Grenoble, 2010, dact., 593 f°.
Carré (Guillaume-Louis-Justin). Analyse raisonnée et conférences des opinions des commentateurs et des arrêts des cours sur le Code de procédure civile, Rennes, Cousin-Danelle, 1811-1812, 2 vol.
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Dupuy (Roger). Les Chouans, Paris, Hachette Littérature, 1997, 287 p.
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Durand (Charles). Napoléon et le Conseil d'État, Revue de l'Institut Napoléon, 1962, n° 85, p. 145-156.
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Duquesne (Quentin). Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère, Histoire, Économie & Société, 2010, n° 2, mai, p. 45-64.
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Durand (Anne-Marie). Les officiers des tribunaux parisiens en 1789 et leur destin, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 10 Nanterre, 1974, dact., 122 f°.
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Durand (Bernard). Arbitraire du juge et droit de la torture, l'exemple du Conseil souverain de Roussillon (1660-1790), Recueil de mémoires et travaux publié par la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, vol. 10, 1979, p. 141-179.
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Durand (Bernard). Déontologie du juge et droits de la défense : quelques pistes dans la procédure criminelle d'Ancien Régime, in Justice et justiciables. Mélanges Henri Vidal, Recueil de mémoires et travaux publiés par la société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fascicule XVI, Montpellier, 1994, p. 213-237.
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Durand (Bernard). Intuitions, tentations et raisons de la doctrine pénale française d'ancien régime (XVIe-XVIIIe siècles), in Dauchy (Serge), Monballyu (J.), Wijffels (Alain) (dir.). Auctoritates. Xenia R. C. Van Caenegem oblata. La formation du droit et ses auteurs, Iuris scripta historica, 13, Wetenschappelipk Comité voor Rechstgeschiedenis, [van de] Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten Van België, Brussel, 1997, p. 186-208.
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Durand (Bernard). Suspicion et récusation des juges dans le procès pénal d'Ancien Régime, Recueil de mémoires et travaux publié par la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, vol. 17, 1996, p. 91-128.
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Durand (Charles). Études sur le Conseil d'État napoléonien, Paris, P. U. F., Bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille, série 1, Droit-Lettres n° 6, 1949, 792 p.
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Durand (Charles). La coopération entre le gouvernement et le Conseil d'État sous le Consulat et le Premier Empire, Le Conseil d'État. Livre jubilaire publié pour commémorer son cent-cinquantième anniversaire, 4 nivôse an VIII-24 décembre 1949, Paris, R. Sirey, 1952, p. 77-94.
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Kuscinski (Auguste). La "petite guillotine" du conventionnel Lejeune, La Révolution française, tome 41, juillet-décembre 1901, p. 511-527.