Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

4492 résultats

H Dontenwille (Henri). Magistrats et Révolution, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 345-361. H Doré (Pierre). Les procédures civiles à la Sénéchaussée et au Présidial d'Angers à la fin du 18e siècle, mémoire de Master 1, Histoire, Angers, 2008, dact., 76 f°. Dornier (Claude-Adrien). Le guide des maires comme juges de police, Besançon, Impr. de C.-F. Mourgeon, 1812, VIII-66 p. Dossier. Formulaire des juges et greffiers des tribunaux de simple police, Rouen, Impr. de P. Periaux, 1812, 92 p. H Douarche (Aristide). Les victimes des lettres de cachet devant les tribunaux de la Révolution, La Grande Revue, Paris, vol. 35, 15 juillet 1905, p. 20-41. Doublet (François). Mémoire sur la nécessité d'établir une réforme dans les prisons et sur les moyens de l'opérer, suivi de la conclusion d'un rapport sur l'état actuel des prisons de Paris, lus à la séance publique de la Société royale de médecine, le 28 août 1791, Paris, Méquignon l'aîné, 1791, 92-16 p. H Doublet (Georges). Marins et magistrats provençaux émigrés à Nice pendant la Révolution, Mémoires de l'Institut historique de Provence, 1924, tome 1, p. 136-150. H Douchamps-Lefevre (C.). Jugements des conseils de guerre spéciaux de la Grande Armée à charge de conscrits du département de Jemappes 1806-1809, Revue du Nord, tome 58, n° 229, avril-juin 1976, p. 235-243. H Doyle (William). 4 August 1789 : the intellectual background to the abolition of venality of offices, 8th George Rudé seminar, Australian journal of French studies, 1992, vol. 29, n° 2-3, p. 230-240. H Dowd (D.-L.). Security and the secret police during the reign of Terror, The South Atlantic Quaterly, 1955, p. 328-339. H Doyle (William). The Parlement of Bordeaux and the end of the Old Regime 1771-1790, London & Tonbridge, Ernest Benn Limited, 1974, XII-355 p. H Doyle (William). The Parlements of France and the breakdown of the Old Regime, French Historical Studies, vol. 6, 1970, n° 4, p. 415-458. H Doyon (Julie). Des secrets de famille aux archives de l'effraction, violences intra-familiales et ordre judiciaire au XVIIIe siècle, in Follain (Antoine), Lemesle (Bruno), Nassiet (Michel), Pierre (Eric), Quincy-Lefebvre (Pascale) (dir.). La violence et le judiciaire. Discours, perceptions, pratiques, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, p. 209-222. H Doyon (Julie). Des « coupables absolus » ? La répression du parricide dans le système judiciaire parisien (vers 1680-vers 1760), in Garnot (Benoît) (dir.). Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen âge à l'époque contemporaine, Dijon, Éd. universitaires de Dijon, 2007, p. 191-202. H Doyon (Julie). Le « père dénaturé » au siècle des Lumières, Annales de démographie historique, vol. 118, 2009, n° 2, p. 143-165. H Drago (Roland). Les origines du contentieux administratif, in 1791. La première Constitution française. Actes du Colloque de Dijon, 26-27 septembre 1991, Paris, Économica, 1993, p. 383-389. Dralet. Instructions et modèles de procès-verbaux pour les gardes forestiers et les gardes-pêches de l'empire, des communes et établissements publics... Sixième édition corrigée et augmentée... par M. D***, Toulouse, A.-D. Manavit, 1810, XI-106 p. H Dreyfus (Ferdinand). L'association de bienfaisance judiciaire (1787-1791), Paris, Impr. de L. Maretheux, 1904, 29 p. H Droguet (Alain). Les corsaires de la République (1797-1800), d'après les archives du Tribunal de commerce de Paimpol, Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, 1983, tome 60, p. 207-226. H Droillard (Hélène). L'enfance délinquante au XVIIIe siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 2000, dact. H Drouet (Pierre). Les poursuites intentées dans les Bouches-du-Rhône contre les civils auteurs d'infractions à la législation sur la conscription durant le Consulat et le premier Empire, thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille 3, 1994, dact., 608 f°. H Drouot (Marc). « Perturbateurs et carillonneurs » dans les rues de Thann [Haut-Rhin] en 1733, Dialogues transvosgiens entre trois régions : l’Alsace, la Franche-Comté, la Lorraine. Annuaire, 2008, n° 23, p. 27-30. H Druesne (Jean). Merlin de Douai et le premier ministère de la Police générale, Revue de la sûreté nationale, n° 34, novembre 1960, p. 11-19. H Drugeon (Laurent). Des peines arbitrées aux peines codifiées, Hypothèses 2002. Travaux de l'École doctorale d'histoire (Université de Paris 1-Panthéon-Sorbonne), 2003, p. 111-121.