Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Garrigues (Véronique). La sociabilité dans le ressort du présidial de Reims au siècle des Lumières, Le Temps de l'histoire, n° hors série, 2001, p. 193-206.
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Lemire (Stéphane). La police à Reims au XVIIIe siècle. La police des moeurs, mémoire de D.E.A., Histoire, Reims, 1999, dact., 128 f°.
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Chouet (Paul). Voyage autour d'un document [jugement concernant une créance rendu en 1812 contre Angélique-Louis-Marie de Remigny de Joux décédé en 1803], Blanc Cassis. Cercle généalogique Nivernais-Morvan, 1985, n° 19, p. 5-11, n° 20, p. 5-9.
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Bouchez-Josset (Véronique). Délinquance populaire au XVIIIe siècle : étude des procédures de la maréchaussée de la prévôté de Rennes, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1991, dact.
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Gallais (Laurent). La police à Rennes sous le Premier Empire, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1991, dact., 221 f°.
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Gosselin (François-Xavier). Le barreau rennais dans la tourmente, Revue juridique de l'Ouest, 1988, p. 644-676.
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Garo (Jean-Pierre). Révolution et "normalité" sociale ou de la petite délinquance à Rennes de 1789 à 1799, mémoire de D.E.A., Histoire, Rennes 2, 1991, dact.
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Madec (Stéphanie). Délinquance et répression sous le Directoire d'après les procédures du tribunal correctionnel de Rennes, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1994, dact., 235 f°.
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Pinson-Ramin (Véronique). Criminalité et répression à Rennes au XVIIIème siècle d’après les archives des justices seigneuriales rennaises, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1980, dact.
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Le Livec (Annaick). Les criminelles de la misère : les femmes voleuses à Rennes et Saint-Malo (1792-1811), mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 2000, dact., 278 f°.
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Durand (René). Procès-verbal d'installation de la Cour impériale de Rennes (1er mai 1811), Bulletin et mémoires de la Société archéologique du département d'Ille-et-Vilaine, vol. XLVIII, 1921, p. XXXII-XXXIII.
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Quelo (Sylviane). Le Livre dans la vie des avocats rennais (1770-1810), mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1993, dact., 226 f°.
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Lhommelais (Catherine). La criminalité en Ille-et-Vilaine de 1792 à 1795 à travers les archives du Tribunal criminel de Rennes, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1992, dact., 112 f°.
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Jonquet (Michel). À propos de Jean-François Reubell (1747-1807) ou comment un ancien notaire devient membre du Directoire, Gnomon, 1996, n° 105, p. 11-16.
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Saouter (G.). Des inconvénients d'un vocabulaire trivial en période révolutionnaire (l'affaire Reynié), Le Vieux Saint-Maur, 1968, vol. 46, série 6, n° 4, p. 87-89.
Histoire de Schinderhannes et autres brigands dits Garrotteurs ou chauffeurs qui ont désolé les deux rives du Rhin..., Paris, J.-G. Dentu, 1810, 2 vol.
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Véron-Réville (Armand-Antoine). Histoire de la Révolution française dans le département du Haut-Rhin (1789-1795), Paris, Durand, 1865, X-301 p.
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Delatte (Matthieu). Les violences politiques dans le département du Rhône (1789-1800), mémoire de D.E.A., Histoire moderne, Lyon 2, 1999, dact., 124 f°.
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La Chapelle (A.-Salomon de). Histoire judiciaire de Lyon et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790. Documents relatifs aux tribunaux de district, de département et d'arrondissement, Lyon, Henri Georg, 1880, 2 vol., XXVI-249 p et 231 p.
Jugement du Tribunal criminel du département de La Loire inférieure, qui condamne Clair Ricordel, négociant à Nantes, acquitté de l'accusation de banqueroute frauduleuse, mais convaincu d'avoir abusé de la crédulité de quelques personnes, et de leur avoir escroqué partie de leur fortune à l'aide d'un crédit imaginaire, à un emprisonnement de deux ans, à une amende de deux mille cinq cents francs..., Nantes, impr. Vve Malassis, s. d., 1 f. plano.
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Martin (Daniel). De la sénéchaussée d'Auvergne à la cour d'appel de Riom ou la difficile traversée de la Révolution par la justice riomoise, L'Histoire en Auvergne. Revue archéologique et historique, 1995, n° 2, p. 173-180.
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Roux (Émile, dr.). Documents et notes pour servir à l'histoire de la ville de Riom. Riom pendant la Révolution, Riom, U. Jouvet, 1902, 2 vol., 448 et 270 p.
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Roquetanière (P.). Les débuts de la justice de paix à Riom-ès-Montagnes, Revue de la Haute-Auvergne, 1966, tome 40, avril-septembre, p. 176-180.